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 Ordre de la Croix Provençal - [ 15/07/1454 ]

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Snake84
Personnage mort.
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Snake84

Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006

Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque

Ordre de la Croix Provençal - [ 15/07/1454 ] Empty
MessageSujet: Ordre de la Croix Provençal - [ 15/07/1454 ]   Ordre de la Croix Provençal - [ 15/07/1454 ] EmptyVen 21 Sep 2007, 09:49

Citation :
L’Ordre de la Croix Provençale.
Créé le 16 mai 1454 par le Comte Bryankas pour marquer la reconnaissance du Comté au dévouement et les actions au service de la Provence des récipiendaires est actuellement composé comme suit :
- Comte Kermit, Commandeur de l’Ordre de la Croix Provençale en tant que Comte élu.
- Chevaliers : Candiac1er, Desroches, L_andolfi et Weekie (promotion Bryankas – mai 1454)


Moi Kermit, VIème Comte de Provence et deuxième Commandeur de la Croix Provençale, dote ce jour, cet ordre de réels statuts.

Hiérarchie.
L’Ordre comprend dorénavant différentes distinctions :
- Chevalier de l’Ordre de la Croix Provençale.
- Officier de l’Ordre de la Croix Provençale.
- Maréchal de l’Ordre de la Croix Provençale.
- Commandeur de l’Ordre de la Croix Provençale.
Le Commandeur en est le Comte en exercice, élu du peuple.
Ces distinctions ne donnent droit sur aucune terre et ne sont pas transmissibles par mariage ou héritage.

Nominations.
Les nominations aux distinctions devront respecter l’ordre hiérarchique.
Elles seront prononcées par le Commandeur qui fera procéder à un vote par bancs des membres de l’Ordre pour l’acceptation de chacune de ses propositions.
Le vote des Chevaliers comptera pour une voix, celui des Officiers pour une voix également, tout comme le vote des Maréchaux.
Le Commandeur fera sa proposition à chacun des membres de l’Ordre par message (IG), chaque membre aura 48 heures pour y répondre en votant OUI ou NON pour chaque nom proposé.
Le Commandeur fera le décompte des votes et le communiquera à tous les membres de l’Ordre avant de rendre les nominations publiques.
L’accession à une de ces distinctions ne pourra pas être cumulée avec un anoblissement sous une même mandature du Commandeur.

Eclusions (ou dégradations).
Les exclusions de l’Ordre ou les dégradations ne pourront être prononcées, que par le Commandeur, ceci dans les cas suivants :
- Sanction disciplinaire prise par toute instance Provençale officielle (Armée, Conseil Comtal, Barreau de Provence, Interpol ou toute autre à venir). Seul cas ou la dégradation pourra être prononcée.
- Manquement caractérisé au code de l’honneur imposé à la Chevalerie.
- Condamnation par la cour de justice ou la cour martiale de Provence.
- Condamnation pour trahison ou haute trahison par une cour de justice du Saint Empire Romain Germanique (y compris la Cour Supérieure Impériale).
- Participation à un conflit armé contre toute province du Saint Empire Romain Germanique.

Evolution des statuts.
Les évolutions de statuts devront être votées par les membres de l’Ordre, de la même manière que pour les nominations, sur proposition du Commandeur.
Une demande en ce sens pourra également être faite par n’importe quel membre au Commandeur qui jugera de sa pertinence en acceptant ou refusant de la mettre au vote.

Affichage.
Les statuts, nominations, exclusions ou dégradations devront être publiées en gargote Provençale, au Château d’Aix et à la Hérauderie de Provence par le Commandeur.
Lors de nominations il sera à chaque fois précisé la composition nominative mise à jour de l’Ordre de la Croix de Provence.


Fait à Aix le 15 juillet 1454 par le Comte Kermit, IIème Commandeur de l’Ordre de la Croix de Provence.


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