Baronnie de Fayence

Quant à Fayence, son sort devrait se régler dans les prochaines heures je pense.

Parfait! Esperons que le vicomte de Castellane donne vite son accord^^

Encore une disposition heraldique, pour une fois que je sais quelque chose, on doit appeller un noble par son plus haut titre, ici c'est le Comte de Menton ;)

Rohlalala^^

Le pauvre pécore que je suis ignore tout de cela

Suis pécore aussi, et puis on apprends sur le tas, suffit d'écouter et d'etre là où il faut.
Il s'en dit des choses en Provence ;)

Vous savez, elle ne possède pas que Fayence -_-

Excusez moi du retard, les débuts de semaines je le répéterai jamais assez, ne me sont pas favorable en terme de temps. Enfin quoi qu'il en soit aucune autorisation de l'AHAO n'est nécessaire. L'AHAO ne fait que vérifier que les règles soient respectés et conseiller sur l'attitude à avoir. Les pouvoirs que détient l'AHAO ne sont pas aussi énorme qu'on peut le penser vous savez ^^.

Et bah c'est réglé! Messieurs dames du conseil comtal, à vous de voter :)

Eh bien si, vote :D (mais de 24h + mesure pour éviter tout vote à l'avenir)

J'avais émis la possibilité du retrait des terres en conseil marquisal il y 14 jours et le 6 décembre fait noté qu'il était presque certain que la futur ex baronne allait rejoindre la CSI.

Mais bon vive la procédure !

Vous connaissez la provence et sa maladie du juridique ... :LC:

Sauf que cela n'arrivera pas donc ... :LC:

Citation :

vous gardez ce qui vous intéresse

Normal, je fais de la politique donc il reste des traces eh eh :P

Par contre, je ne répondrais pas à la question. Tu connais mon caractère donc tu sais déjà ce que j'aurais fait si cela ne tenait qu'à moi (pendaison, bucher, écartelement etc ...). Donc faut demander ça aux juristes de Provence qui tiennent absoluement à toujours légiférer :D

Je crois que le vote sert plutot à dire que le Conseil estime qu'il y a bien trahison. En fait j'en sais rien, c'est prévu par aucun texte alors pour une fois c'est pas notre faute. Trouvez quelqu'un d'autre pour porter le chapeau, aucune procédure n'étant prévu, on ne peux pas mettre en cause le juridique qui est complétement absent dans cette histoire.

A votre service.

Je te rappel que j'ai une tendance à la dictature quand je sui sau pouvoir et à la démocratie quand j'y suis pas, alors fatalement. Enfin ca répond à ta question. Bref je fais la même réponse qu'au conseil sur la question.

Le Conseil peut légitimer la décision de la Comtesse, mais du point de vue de l'AHAO, en fin de compte c'est par décision de la Comtesse de Provence et non pas du Conseil, qu'Heulynn sera destitué de Fayence. En d'autre terme, d'un point de vue externe la comtesse signifie la destitution, ensuite elle peut passer par un vote du cosneil, du parlement, un sondage en taverne même ou plus simplement rien du tout. On ne demande qu'une lettre de destitution signé par elle seule et motivé (en cas de contestation les motifs servent à juger du bienfondé).

Godgaby a écrit:

Je te rappel que j'ai une tendance à la dictature quand je sui sau pouvoir et à la démocratie quand j'y suis pas, alors fatalement. (...)

Hahaha,mdr :D

Bon,pour revenir au sujet,puisque nous avons une commission justice en pleine éclosion,pourquoi ne pas lui soumettre de ranger ce type de décision dans les compétences exceptionnelles et exclusives du comte/de la comtesse?

Quelque chose du genre "En cas de flagrant délit de trahison,le comte en exercice peut décider unilatéralement de ..."

(désolée pour la forme,mais vous voyez l'idée ...)

En effet ce serait possible, étant donné que d'un point de vue Comte - AHAO c'est clair, régler la question en interne à savoir que le Comte décide seul, permettrais d'aligner le tout et faire plus rapide.

Sinon, je dois dire que j'ai fais des progrès niveau dictature, c'est pas encore parfait mais bon conscient de mes défauts je corrige doucement ^^.

(PS : Désolé je tiens plus je change le titre en baronnie de Fayence et non pas Barronerie parce que ca me brule la rétine à chaque fois)

Godgaby a écrit:

(PS : Désolé je tiens plus je change le titre en baronnie de Fayence et non pas Barronerie parce que ca me brule la rétine à chaque fois)

Merci.