Château d'Aix
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mandra.gore
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty27/06/11, 05:01 pm

Citation :
Nous, Algaranna de Ludchance, Comtesse de Provence libre, avons mis en place le nouveau Conseil Comtal comme suit:

Commissaire au commerce: Madnight
Bailli: Manon Delmas, dict Manon_
Commissaire aux mines: Alicius Astor, dict Alastor54

Juge: Atchepttas Ysagarde, dict Atchepttas
Proc: Constance de Champlecy, dict Milady

Prévôt: Luth de la Vega, dict Luth_de_la_vega
Connérable: Nora de Montroyal, dict Nora
Capitaine: Max de Belestador, dict Max12

Porte Parole: Mandragore

Conseiller du comte : Ernest Zagrebcki, dict Ernest, Aurorre de Villaréal

Fait et scellé à Aix, le 27 Juin 1459
[Journal] Evènements - Page 12 110625122214595967
Comtesse de Provence Libre
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Milady
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty01/07/11, 10:54 am

Citation :
Aix, le 30 juin de l'an 1459,

Nous, Alagaranna de Luchance, Comtesse Illustre de Provence, et nous Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentales, déclarons, être choquées par l'attitude de la Touraine, qui sous le prétexte d'une déclaration royale ne reconnaissant pas le Duc Georgepoilu, élu démocratiquement par une majorité des Berrichons, déclare la Guerre au Berry et donc à la démocratie elle même.
Nous espérons que la raison saura revenir aux dirigeants à l'origine de ces attaques, et qu'une initiative de paix saura être trouvée.
Il y a deux ans, déjà l'ancienne Alliance du Centre s'en était prise au Berry duché martyr du Royaume de France, et pourtant, encore une fois, les habitants de ce duché ont par le vote exprimé une confiance maintes fois renouvelée envers le Duc d'Aigurrande. Doit-on encore passer par les armes pour défendre un choix du peuple ?

Nous exprimons par cette déclaration notre soutien au peuple du Berry qui va vivre, si ces attaques sont maintenues, des heures difficiles. Qu'Aristote vous protège. Nous exprimons également notre peine pour les hommes envoyés loin de chez eux combattre les Berrichons pour un conflit qui ne concerne que les Hautes Sphères de la Politique, loin des attentes et problèmes qui touchent ces hommes en armées ou les Berrichons.

A vaillant cueur riems impossible !
Digo Li que Vengon No Pasaroun !

[Journal] Evènements - Page 12 Signaturehersendetransp

Marquise des Alpes occidentales
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Comtesse Illustre de Provence
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty07/07/11, 11:23 pm

Citation :
A l'attention des provençaux,

Alicius Astor, dict Alastor54, ne se sent pas très bien, il lui a été recommandé de se reposer.

Il a donc démissionné du conseil comtal et est remplacé par Espoirdumarais.

Aix le 5 Juillet 1459,

Algaranna de Ludchance, Comtessa de Provenço

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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty08/07/11, 05:10 pm

Citation :
Oyez Oyez !

Week-end mines !

Chères Provençales, Chers Provençaux,

Vous savez que les finances du Comté sont au plus bas.
Nous avons cependant deux richesses : vous les habitants, et nos mines !


Le Conseil Comtal organise un WE spécial mines les samedi 9 et dimanche 10 Juillet, afin d'aider à remonter les caisses.

Nous vous demandons de travailler à la mine ces deux jours, ainsi vous contribuez tous à l'effort de remontée économique de notre Provence.

Le lundi, nous vous transmettrons les résultats de votre effort.


Le Conseil Comtal

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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty11/07/11, 12:30 pm

Citation :
Aix, le 9 juillet 1459

Nous, Algaranna de Ludchance, décidons qu'à compter de ce jour les frontières du Comté de Provence sont fermées.
Tout étranger désireux de traverser le comté de Provence devra se rendre au Centre de sécurité du territoire provençal et remplir un formulaire. (http://securite-provence.forum-pro.fr/f142-accueil)

Le port des armes pour un non provençal est interdit sans sauf conduit de la Comtesse de Provence. L'emménagement en Provence est dès à présent soumis à enquête.

Quelqu'un qui ne respecte pas le dit décret en vigueur peut être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public

Algaranna de Luchance, Xème comtesse de Provence Libre


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty14/07/11, 01:29 pm

Citation :
Avignon, le 14 juillet de l'an 1459

Nous, Constance de Champlecy, régente du Marquisat des Alpes Occidentales et nous, Algaranna de Ludchance, Comtesse Illustre de Provence, à la suite des exactions de la Chancelière Comtale, Aubanne de Barsac, qui a prit part à l'enlèvement de Sa Majesté Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentale, nommons François de Brotel, dict Elriol, Chancelier Comtal de Provence.

Que cela soit su de tous !

Fait et scellé à Avignon.

[Journal] Evènements - Page 12 110702010615712764
Régente du Marquisat des Alpes Occidentales
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Comtesse Illustre de Provence
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty17/07/11, 12:11 pm

Citation :

A l'attention des provençaux,

Nous, Algaranna de Ludchance, autorise Max de Belestador, chef d'Armée, de récupérer la mairie d'arles prise par P.titlu.
Nous, Algaranna de Ludchance, autorise aux arlésiens de révolter pour récupérer la mairie d'Arles.


Fait et scellé, le 17 Juillet de l'an 1459,
A Aix
Algaranna de Ludchance, Comtesse de Provence
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty17/07/11, 09:57 pm

Citation :
A l'attention des provençaux,

Nous, Algaranna de Ludchance, nous avons décidé de nommer Aurorre de Villaréal, dict Aurorre, comme Commissaire aux Mines.

Fait et scellé le 17 Juillet 1459

Algaranna de Ludchance, Comtessa de Provenço

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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty21/07/11, 10:41 am

Citation :

A l'attention des provençaux,

Nous, Algaranna de Ludchance, nous vous annonçons que les révoltes à Arles depuis quatre jours, avec une démission entre temps, ont enfin abouti.
Les arlésiens ont un nouveau maire Adrian Audisio, dict Castor22 qui sera en fonction jusqu'à la fin des élections municipales qui auront lieu dans cinq jours.

Fait et scellé le 21 Juillet 1459

Algaranna de Ludchance, Comtessa de Provenço

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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty09/08/11, 10:06 am

Citation :
A l'attention des provençaux,

Nous Constance de Champlecy, régente du Marquisat des Alpes Occidentales, et nous Algaranna de Ludchance, Comtesse Illustre de Provence, suite aux différends qui opposent Marseille et l'Amiral, prenons la plume ce jour vous vous signifier notre mécontentement.

En ce jour, l'Amiral et le chef de port ont respectivement reçu un courrier de notre part les informant qu'ils ont deux jours pour régler leur différends personnels et se concentrer sur la travail. L'attitude actuelle de l'un comme de l'autre nuit au travail de l'Amirauté mais aussi à la ville de Marseille ou même au Conseil Comtal qui perd plus de temps à écouter les diverses plaintes qu'à se concentrer sur le travail.

Si dans deux jours la situation n'est pas réglée, nous prendrons les mesures nécessaires aux Institutions afin que la situation soit pacifiée.

Reste à présent à prier pour que le bon sens prenne le dessus afin de ne pas en arriver là.

Fait et scellé à Aix, le 9 août de l'an 1459

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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty14/08/11, 04:21 pm

Citation :
Nous, Constance de Champlecy, régente du Marquisat des Alpes Occidentales et nous, Algaranna de Ludchance, Comtesse Illustre de Provence, suite à l'ultimatum lancé à l'Amiral Alessandr0 de Franchimont-L'Escala, et au chef de port de Marseille, Alberto, avons pris une décision.

Le chef de port Alberto a repris son travail, une fois les clefs de son bureau de nouveau en main. Nous notons toutefois que les taxes n'ont pas été versées à sa hiérarchie.
Alessandr0 s'est montré très en colère et très irrespectueux de sa propre hiérarchie, il a continué à pointer les erreurs de son subalterne, faisant fi des efforts.

Aussi, nous décidons de destituer l'Amiral de son poste et nommons Madnight son adjointe, Amiral par intérim le temps que les appels à candidature et les votes soient lancés pour le poste d'Amiral. Nous retenons l'investissement dont il a fait preuve et la somme de travail qu'il a exécuté, toutefois, son manque de discernement quant à la diplomatie nécessaire pour diriger une équipe le rend inapte à assurer cette charge.

Alberto reste chef de port de Marseille mais il devra assurer pleinement sa charge (rendre ses rapports, faire une vigie complète, verser les taxes..). Les deux jours sont passés mais nous espérons une continuité et même une évolution positive des derniers efforts dont il a fait preuve.

Nous espérons que le conflit se calme et que tout rentre dans l'ordre. Nous rappelons aux provençaux que l'Amirauté est une Institution nécessaire pour le développement de nos ports, notre commerce et notre flotte. Si elle en est encore à ses balbutiements il ne faut toutefois pas baisser les bras, la décision actée dans cette déclaration est faite dans l'espoir que nous avancions et puissions nous hisser au niveau des autres Amirautés qui sont loin devant nous. Nous ne pouvons laisser la Provence s'engrener dans un retard maritime.

Fait et scellé à Aix, le 14 août de l'an 1459


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty14/08/11, 05:46 pm

dès la publication de la décision, le Conseil des Bourgmestres s'est réuni :


Citation :
Provençales, Provençaux,

Comme vous le savez, de très vives tensions existent entre l'Amirauté et le chef de port de Marseille.

Nos Régente et Illustre viennent d'assumer leurs responsabilités et de rendre une décision.
Le Conseil des Bourgmestres est ravi que le la situation actuelle de crise puisse être résolue.


Si tel n'avait pas était le cas, à la requête de Dame Jessica La Rosa, Consol de Marseille et comme nous le permet l’article II.V.2 des statuts de l'Amirauté; le Conseil des Bourgmestres, après en avoir débattu en son sein et décidé à l’unanimité, aurait eu le regret de déposer une motion de défiance contre l'Amiral.


Qu'Aristote veille sur la Provence


Fait et scellé à Aix, le 14e jour d'août de l'an de grâce 1459


Mandra.Gore
Consol d'Aix
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Vitryol de Cartel-Louvelle
Consol d'Arles
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Jessica La Rosa
Consol de Marseille
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François de Brotel
Consol de Brignoles
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Prunille
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty12/09/11, 09:52 am

Citation :
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Avertissement officiel


Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Sommons le sieur Mandra.gore, maire d'Aix, de bien vouloir ouvrir les portes de son conseil municipal à notre conseiller délégué à l'analyse de la gestion de la mairie d'Aix, le Sieur Ernest-Augustus du Perray.
Ceci est notre dernier avertissement, les clés devront lui être remises dans les 48 heures suivant la publication de cette annonce, autrement quoi nous déduirons que s'il a des choses à cacher, c'est qu'il est un mauvais maire et mérite d'être remplacé par une personne plus compétente à ces fonctions.

Que cela soit su !


Fait à Aix en Provence, le 12 septembre de l'an de grâce 1459.


Prunille de Cianfarano
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty12/09/11, 06:24 pm

Citation :
[Journal] Evènements - Page 12 110829012806962460


Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Avons, au sein de notre conseil, décidé qu'il était temps de mettre en application la seule promesse de campagne sur laquelle nous avons été élue.

Aussi, à compter du 14 septembre 1459, et ce pour une durée de 15 jours, se tiendra, sur la grand place d'Aix, un débat intitulé "La Provence doit-elle quitter le Marquisat des Alpes Occidentales".

Le Conseil Comtal, l'Assemblée des Nobles et le Conseil des Bourgmestres disposeront d'une semaine pour rendre un avis sur la question, afin d'éclairer la population provençale de l'avis de leurs élus.

A partir de la clôture des débats publics et jusqu'à 3 jours après (soit entre 15 et 18 jours après leur ouverture) les Provençaux qui le désirent, au nombre de 15 minimum, peuvent soumettre le projet débattu au Conseil Comtal afin que celui ci organise un référendum. Ils doivent indiquer aussi la proposition de vote nécessaire à la tenue du référendum.

De là, le Conseil Comtal se devra d'organiser le référendum dans les quatre jours suivant la demande. Le responsable du referendum sera chargé d'envoyer un courrier à tous les Provençaux, la forme dudit courrier ayant préalablement été décidée au sein du Conseil Comtal.

Le référendum durera 5 jours à partir de son ouverture. Peuvent voter uniquement les Provençaux résidant sur les terres de Provence au moment des votes.

Si la sortie du Marquisat est adoptée, Nous nous engageons à prendre les mesures juridiques nécessaires afin de respecter la volonté du peuple, qui pourra définitivement adopter cette sortie au terme d'une autre procédure légale, actuellement débattue au sein du Conseil Comtal.

Le responsable du referendum sera Savié Audisio, Baron d'Orange, notre Porte-Parole se trouvant fort occupé en ce moment.


Fait à Aix en Provence, le 12 septembre de l'an de grâce 1459.


Prunille de Cianfarano
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty16/09/11, 04:55 pm

Citation :
[Journal] Evènements - Page 12 110829012806962460


Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Nommons, en remplacement de François de Brotel, dict Elriol, provisoirement absent, le sieur Alberto de Monte Cristo au poste de porte-parole du Conseil Comtal de Provence.

Bon courage à lui !


Fait à Aix en Provence, le 16 septembre de l'an de grâce 1459.


[Journal] Evènements - Page 12 110913060817146543
Comtesse Illustre de Provence

[Journal] Evènements - Page 12 Yelrd8



Code:
[quote][center][img]http://nsa27.casimages.com/img/2011/08/29/110829012806962460.png[/img]
[/center]


[b]Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Nommons, en remplacement de François de Brotel, dict Elriol, provisoirement absent, le sieur Alberto de Monte Cristo au poste de porte-parole du Conseil Comtal de Provence.

Bon courage à lui !


Fait à Aix en Provence, le 16 septembre de l'an de grâce 1459.


[img]http://nsa28.casimages.com/img/2011/09/13/110913060817146543.png[/img]
Comtesse Illustre de Provence[/b]
 [img]http://img76.imageshack.us/img76/3033/yelrd8.gif[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty18/09/11, 11:27 pm

Citation :
[Journal] Evènements - Page 12 110829012806962460


Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Nommons, en remplacement de Jehanne Audisio, démissionnant de son poste de Prévôt des Maréchaux, le sieur Zohadez de Grandfonds. Annonçons également la démission du Sieur François de Brotel, pour des raisons inexpliquées.




Fait à Aix en Provence, le 18 septembre de l'an de grâce 1459.


[Journal] Evènements - Page 12 110913060817146543
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Code:
 [quote][center][img]http://nsa27.casimages.com/img/2011/08/29/110829012806962460.png[/img]
[/center]


[b]Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Nommons, en remplacement de Jehanne Audisio, démissionnant de son poste de Prévôt des Maréchaux, le sieur Zohadez de Grandfonds. Annonçons également la démission du Sieur François de Brotel, pour des raisons inexpliquées.




Fait à Aix en Provence, le 18 septembre de l'an de grâce 1459.


[img]http://nsa28.casimages.com/img/2011/09/13/110913060817146543.png[/img]
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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty30/09/11, 03:30 pm

Citation :
[Journal] Evènements - Page 12 110829012806962460



Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Vous faisons part du rapport de notre conseiller Ernest-Augustus du Perray, à propos de la gestion de la mairie d'Aix-en-Provence.





Citation :
Rapport d'analyse de la Mairie d'Aix sous le maire Mandra.gore

Malgré la bonne volonté du Maire, il y a un manque criant d'informations diverses qui permettent une analyse approfondie sur le long terme.

- Au début du mandat du Sieur Mandra.gore, la richesse de la ville d'Aix en Provence s'estimait autour des 1617.61 écus en date du 20 juillet 1459.

- Le 11 août 1459, la richesse de la ville s'élevait 1374.41 écus soit une perte de 246.2 écus sur 22 jours soit une perte journalière de 11.19 écus.

- En date du 6 septembre 1459, les comptes se montent à 2244.62 écus néanmoins, de cette somme il faut soustraire les 1630.55 écus d'impôts (impôts+arriérés+fer). La somme totale s'élève donc à 614.07 écus. En 26 jours, la somme de 760.34 écus a été perdu par la mairie soit une perte de 29.24 écus par jour.

- En date du 23 septembre 1459, la trésorerie et l'ensemble des marchandise se montent à une richesse de 1444.41 écus. Auxquels il faut retirer la somme de 873.61 écus d'impôts et de 180 écus de fer, ce qui fait 390.80 écus mais il faut ajouter la somme de 150 écus pour un mandat de police, soit 540.8 écus. En 17 jours, la mairie a perdu la somme de 73.27 écus soit une perte journalière s'élevant à 4.31 écus.

=> Du 20 juillet, date du premier bilan, au 23 septembre, date du dernier bilan, la perte de richesse de la ville se monte à 1076.81 écus. Sur 65 jours de mandat, il y a une perte journalière de 16.6 écus.

Mes constats:

- Le manque d'information continue dans les bilans, il y a de temps en temps les marchandises dans la taverne municipale mais jamais de façon continue.
- Aucune information sur les dizaines de maïs surtaxés mis en vente et vendus au profit de la mairie. La somme des gains pourrait s'élever de 125 à 600 écus.
- Il y a eu une augmentation d'impôt sur les champs d'une valeur de un écu sur plusieurs impositions.

Ma conclusion:

Il y a un manque flagrant d'information pratique sur le long terme pour prouver si le Sieur Mandragore a détourné de l'argent de la municipalité d'Aix en Provence. Néanmoins, même si la période estivale est une période difficile pour les mairies, la perte d'une telle somme n'est pas anodine et démontre un manque flagrant de savoir-faire de la part du Maire d'Aix.

Fait par Ernest-Augustus du Perray
Marseille
23 septembre 1459

Par la présente, nous sommons Mandra.gore de se présenter au salon Cigale, afin de discuter avec le conseil des résultats de cette analyse.


Fait à Aix en Provence, le 30 septembre de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty03/10/11, 02:03 am

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Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Autorisons, en conformité avec les textes juridiques relatifs à la garde épiscopale, Monseigneur Eavan Maeve Gaelig, Vidame de Provence et Baronne de Salon-de-Provence, à ouvrir une "fausse liste" aux élections comtales afin de pouvoir récolter des fonds pour la garde épiscopale.

L'argent déposé sur la liste lui sera remis suite aux résultats des prochaines élections, dans un mandat.


Fait à Aix en Provence, le 2 octobre de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty07/10/11, 03:02 am

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Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Annonçons, suite à un vote du Conseil Comtal,

La réouverture des frontières.


Fait à Aix en Provence, le 6 octobre de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty08/10/11, 03:58 am

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Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Annonçons l'ouverture des candidatures au poste de chancelier comtal, suite à la trop longue absence d'Elriol de Brotel.

Que tous les intéressés Nous fassent parvenir une missive de candidature, ils auront jusqu'à 12 octobre pour ce faire.


Fait à Aix en Provence, le 7 octobre de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty16/10/11, 03:56 pm

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Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Faisons savoir à notre bon peuple que ce matin est tombé, aux portes d'Angers, le Seigneur de Saint-Étienne-les-Orgues, Maximilien de la Besse de Malcor, parti combattre pour la liberté des peuples de l'alliance du Ponant.

Que tous ici louent son courage et sa bravoure !

Aussi, nous demandons au clergé provençal de profiter de la messe dominicale pour faire dire une prière, afin d'obtenir sa guérison et son prompt retour sur nos terres !


Fait à Aix en Provence, le 16 octobre de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty31/10/11, 11:37 pm

Citation :
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Nous, Prunille de Cianfarano, Comtesse Illustre de Provence,


Annonçons à notre peuple que le nouveau Codex de Provence, élaboré par notre conseil et le conseil actuel, entrera en vigueur le mercredi 2 novembre de l'an de grâce 1459.

Rappelons que tout acte commis antérieurement à cette date reste sous l'empire de la loy ancienne.

Déclarons que l'ancien Codex restera affiché pour une durée d'un mois ; il faudra donc que le futur porte-parole l'archive au jour du 2 décembre de cette année.

Le nouveau Codex est consultable en salle d'affichage du château d'Aix.


Fait à Aix en Provence, le 1er novembre de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty30/11/11, 08:40 pm

Vitryol a écrit:
Rapport comtal hebdomadaire, Second.

Sa Grandeur Savié Audisio, Comte Illustre.

Citation :
Provençales, Provençaux.

Que dire de cette dernière semaine ?

Un peu mouvementée.

Nous essayons de mettre en place des systèmes de travail cadrés.
Cela signifie respecter les procédures, justifier ses demandes, produire des rapports, respecter la Charte Comtale, expliquer ses manquements, se justifier si nécessaire, bref, être professionnel.

Certains estiment que c'est leur mettre des bâtons dans les roues.
Soit, je peux comprendre, ce n'est pas forcément agréable, mais je pense que pour la continuité du travail, ce sera bien plus pratique.

Essayer de continuer les travaux des anciens conseils, ou dans les institutions, est pour l'instant particulièrement aléatoire.
Rien n'est noté, chacun fait un peu comme il veut.

Nous essayons donc de remettre de l'ordre là dedans... Et démêler tout ça n'est pas chose aisée.

Notamment sur la défense.
Le Conseil Comtal n'y ayant pas accès, le pôle sécurité doit rendre des rapports particulièrement précis.
Nous attendons toujours le premier d'entre eux.


Sinon, la Comtesse Ledzepplin a démissionné estimant quelle avait mieux à faire ailleurs.
Nora a donc réintégré le Conseil Comtal et reprit sont poste. Elle reprend également son suivi des débats.

Et en parlant de ça, voici les avancées :

Citation :
- Refonte de la charte comtal avec les responsabilités de chaque conseiller (PP, éct.) : Aloys , Mandra, Charly
Merci Charly pour son excellent travail et nous avoir présenter différents projets. Cela avance donc.
- Création d'une institution du peuple : Nathy, Max, Nora
Aucune avancée depuis la semaine dernière. Pas même une seule parole.
- Comission chargée d'écrire un nouveau Codex. Amendement 1 : Fait.

- Fignoler la fusion de l'Ost et de la partie militaire de l'Amirauté : Aloys, Ladoce, Max
Ça avance tranquillement, débats en cours.
- Finir les textes de l'amirauté : Statuts Chefs de port, Taxes portuaires, Subvention des ports : Nathy, Alberto, Ladoce
Merci à Ladoce pour avoir re-régdigé les textes pour faire avancer les débats.
- Projets animation : Nora, Eliox
Rien du tout.
- Amélioration des mines : Fait.

- Calendrier d'amélioration des ports avec aide financière du comté : Nathy, Manon, Ladoce
Il y a eu de belles avancées sur ce point, notamment des rapports très précis de Nathy, merci à elle !
- Banque de PDL : Alberto, Manon, Mandra
Fait. Merci à Alastor pour le travail qu'il a effectué seul.
- Procédure des plaintes : Charly, Eliox, Max
Quelques mots échangés.
Nora a appris aujourd'hui qu'elle aurait ses sujets à charge, elle n'a pas pu logiquement s'en occuper.
Ledzepplin devait le faire jusqu'à sa démission.

Pour les autres, à chacun de tirer ses conclusions.

Concernant les taxes.
Bilan en cour.
Nous devrions le voir arriver ces jours-ci, vous en serez bien évidemment informé.


Les relations avec le Marquisat.

Aucun projet au Marquisat.

L’Amirauté :
Rien à redire, tout semble bien fonctionner maintenant.
Quelques textes à revoir.


Le pôle sécurité :

Rien de bien neuf mais beaucoup de projets qui avancent.


Le pôle économie :

Toujours rien à redire. Un excellent pôle.


Le pôle justice :

Comme la semaine dernière, très calme.


La chancellerie :

Un nouveau Chancelier Comtal : Eliox.

Toujours en discussion pour la Chancellerie Marquisal suite à des problèmes de procédure.

Noblesse :
Nous voici avec un nouveau Doyen.
Bienvenue à lui dans sa fonction.



Pour la Provence et l'Eglise.

Docteur Savié Audisio, Comte Illustre de Provence, Baron d'Orange, Seigneur de Lorgues.

Aloys von Valendras, Prévôt

Citation :
Salutations !

Semaine plutôt calme de mon côté.
Vos villages se portent bien au niveau sécurité et personne n'a tenté de s'en prendre à vos mairies. Dormez tranquille citoyens, la prévôté veille.

Nous recherchons encore et toujours de nouveaux membres, n'hésitez pas.

Ladoce de Lorso à titre officieux est responsable du CFPP (Centre de Formation de la Police Provençale), avec elle et les formateurs, nous tendons à une révision de son rôle afin de concilier la fonction de recteur du CFPP et de secrétaire à la prévôté, cela devrait nous donner une fonction pouvant assurer la pérennité de l'institution ainsi qu'un allié de poids pour le prévôt.

A la semaine prochaine.
Aloys.

Mandra.gore, CaM

Citation :
Chères Provençales, chers Provençaux,

En tant que CaM, je vous félicite!
La mine d'or est quasi pleine tous les jours.
La carrière de pierre tourne également à un haut niveau de remplissage.
Il n'y a que la mine de fer d'Arles qui fait un niveau à améliorer de quelques pourcentage.
Continuez ainsi!

Sinon, de manière plus globale, le Conseil Comtal est reparti sur ses travers!
Le Comte veut tout régenter, tout savoir, tout contrôler...
Hélas les belles paroles du début du mandat ont été oubliées !


Longue vie à la Marquise!


Mandra.Gore
CaM de Provence

Charly Zagrebcki, Juge

Citation :

Mes chers compatriotes,

Mes chers amis de Provence,

Salut et Ave !


En tant qu'honorable Juge de Provence, cette Terre qui est si belle et qui respire la cigale mais aussi la lavande et la cannelle frite à l'huile, je n'ai pas beaucoup de travail car tout le monde est gentil de ces derniers temps.

Vous êtes gentils, les étrangers sont gentils, tout le monde est gentil.

Quel bonheur.

J'en verse une larme de joie silencieuse.

Puis après l'avoir essuyée, cette larme, je me penche sur d'autres dossiers.

Actuellement, je suis de toutes les discussions, afin de vous représenter au mieux.

Je travaille aussi sur la rédaction de la nouvelle Charte Comtale.

Et je continue à surveiller que certaines personnes ne débloquent pas de trop au sein du Conseil.
Mais là, c'est difficile.

L'opposition est peu présente, ou alors effectue honorablement son travail d'opposition, ce qui somme toute est de bonne guerre.
Nous parvenons toutefois à travailler et à améliorer la Provence.

Les taxes : ma Fiancée vous en parlera mieux que moi, mais sachez que nous sommes un des rares comtés dans le monde vivant où les taxes sont quasiment nulles.
Elle est pas belle la Provence ? Si.

Il nous reste encore à nous pencher véritablement et une bonne fois pour toutes sur le lien qui unit la Provence au Marquisat.

On le fera, n'ayez crainte.

Car il est hors de question qu'une Marquise s'arroge le droit de venir nous contrôler toutes les deux minutes, alors qu'elle-même...personne ne la contrôle, et dès lors elle fait un peu ce qu'elle veut.

On le fera, on le fera !

Mais Rome ne s'est pas fondée en une nuit.

Elle a du attendre Romulus et Remus.

Nous serons ces fils de Rome, ces bâtisseurs de Provence !

Encore un truc : vous savez qu'un certain Steiphens, manipulé par l'opposition, a demandé une analyse d'un de mes jugements.
J'ai déja commencé à expliquer mon processus en tant que Juge.
Je suis honnête, vous le savez. Même très honnête.

Cependant, d'autres analyses ont été demandées, envers d'autres personnes.
Pas de réponse !

Je dénonce bien évidemment ces personnes qui, investies d'un pouvoir quelconque, narguent les demandes de la population.

Nous attendons donc que la Comtesse Ledzeppelin s'explique sur son cas, et nous attendons que le Général Max12 explique à la Provence le pourquoi il fauche dans tous les sens des honnêtes Provençaux en voyage !



Dernier point : sachez que nous avons mis en place un Illustre : le Comte de Provence, Ref, qui ne s'en laisse pas compter, qui est énormément présent, qui défend les vrais intérêts de la Provence !
Croyez en lui, car il fait du très bon travail !

Il était temps !


Et que vive la Provence libre !


Charly Zagrebcki
Juge de Provence
Appelez-moi : "Votre Honneur" si vous passez en jugement, bien sûr !

Eliox de Montbazon-Navailles, Procureur

Rendu hors délais.

Ladoce de Lorso, CaC

Citation :
Provençales, Provençaux,

Une semaine s’est écoulée et j’aurais aimé vous dire que le conseil avait avancé dans ses travaux. Malheureusement, il n’en est rien. Le fort absentéisme et les interventions inutiles ne permettent pas de travailler de manière constructive. Il semblerait que certains conseillers n’aient pas pris la mesure de leur fonction et c’est vraiment très dommageable.

Par chance, un petit noyau reste actif et essaye de faire bouger les choses.

Concernant le pôle économie, nous sommes toujours en positif et nous continuons à travailler, avec le bailli et mes adjointes, pour que cela perdure. Les bureaux In Gratibus du pôle économie sont en pleine évolution mais il semblerait que pour celui du Commissaire au commerce cela soit lié à sa présence ou non dans la Capitale. Je vous confirmerais cela la semaine prochaine.
Economie toujours, j’ai ouvert hier au conseil une discussion sur la formalisation du plan mine et du remboursement des frais de PE aux maires. Les discussions sur l’indemnisation des soldats de l’Ost sont également toujours en cours et devraient aboutir à la mise en place d’un cadre légal pour permettre un réel suivi par le conseil des activités de l’armée.

Concernant les autres travaux, j’ai refais une proposition pour les statuts des chefs de port en prenant comme base le document de l’Amiral. Là aussi, peu de réponses constructives, mais je ne désespère pas.
La fusion de l’Ost et de l’Amirauté a soulevé une question plus complexe, à savoir, si l’amirauté doit rester sous la double tutelle comtale et marquisale, ou si elle doit être purement comtale. L’Illustre devrait ouvrir dans les jours qui viennent une salle de discussion commune avec le conseil marquisal afin de déterminer les avantages et les inconvénients qu’impliquerait ce choix.
Les statuts de la défense civile ont eux été validés par le conseil. Vitryol a été nommé délégué local pour la ville d’Arles et Joel51 confirmé comme délégué local pour la ville d’Aix. Les courriers aux provençaux vont suivre d’ici la fin de la semaine.

Je vous souhaite une bonne semaine à tous sous la bienveillance d’Aristote !

Ladoce de Lorso
Comtesse de Fontvieille, Commissaire au commerce


Alberto de Monte Cristo

Citation :
Bonjorn Amies Provençales, Amis Provençaux,

Alors pour tout vous dire, on a une très belle ambiance au CC. Tout le monde se salue le matin et se fait la bise, comme dirait mon ami Charly. Surtout à la Marquise, mes collègues d'en face se battaent pour lui offrir leurs chaise quand elle vient discuter avec nous.
Sinon, on a un Illustre très respecteux qui traite donc très respecteusement à ses conseillers, un Illustre complétement impartiel, avec un très bonne foi et qui cherche toujours à debloquer les choses. Bref... vous avez vu que je déconne. Je me demande où sont passées les promesses d'avant l'election du comte. Celui qui se dissait être le plus ressembleur. Bref...


Pour les choses serieuse:

Concernnant mon travail de connétable. je suis en train de voir avec les lieutenant s de l'OST pour l'armément des soldats. Conformément aux status de l'institution, les soldats ont droit à être équipés et après 4 mois ils recevoient un bouclier offert, après six mois, ils ont droit aussi à une épée.

Je profite pour vous inviter à rejoindre les rangs de cette belle institution. Contactez le Général Max12, le capitaine Nora ou moi-même et on se fera un plaisir de répondre à vos questions.


Pour ce qui est des débats... on perd du temps dans des trucs où la plus part des potentiels viotants sont contre* et dans d'autre sujets, on essaie d'aller trop vite sans reflechir pour se retouver bloqués, ensuite.**

*La fusion complète de l'OST et l'Amirauté ou encore la transformation de l'Amirauté de Provence et du MAO en une amirauté juste comtal.
** La banque de luxe, sous le pretexte de ''on changera après si ça marche pas''. On est resté où point sur le paiement des taxes à chaque fois que les pdl passent par le marché. Plus des transaction = plus de frais dûs aux taxes. Il faut trouver une alternative à la centralisation qui multiplie les transactions.

Voilà, pour le moment..


Je vous souhaite donc une très bonne semaine.

Alberto de Monte Cristo,
Connétable de Provence.

Manon D'Elmas, Bailli

Citation :
Peuple de Provence
Je te salue

L'essai taxes en est à sa phase terminale, un récapitulatif est déposé sur la place d'Aix en gargote afin que chacun puisse donner son avis et ses conseils.
Je suis à la disposition de chacun pour répondre de mon mieux aux questions qui en découleront.

En parallèle, une rencontre avec les pôles économiques d'autres Comtés sera organisée afin de pouvoir étendre nos différents points de vue et expériences.

La seconde aide aux ports a pu être finalisée. C'est une satisfaction que nous partageons.

Quelques textes sont étudiés afin de clarifier certaines décisions. je pense notamment au plan mines et aux soldes des soldats. Il est bien beau d'arriver comme un cheveu sur la soupe en disant "je veux 17 écus pour une mission", sans en référer au Conseil. Un minimum de respect ne m'apparait pas superflu.

A propos de respect, il s'avère que j'en ai manqué à trois dames nobles. Je l'admet sans aucun complexe. Mes mots n'ayant pas dépassé ma pensée. Je ne serais jamais d'accord avec celles et ceux qui ne respectent pas le peuple qui nous fait vivre.


Je t'attends, peuple de Provence, afin de discuter avec toi de l'économie de notre Terre.

Je te souhaite une belle semaine.

Manon Delmas
Bailli libre de Provence.

Nathy de Castilla, Amirale et conseillère sans poste

Rendu hors délai. Excusée.

Max de Bélestador, Général et conseiller sans poste.

Citation :
Bonjour Provençaux !!!

Comme vous l'avez remarqués je n'avais pas rédigé de rapport encore se mandat-ci, je donnerai mes raisons en public en gargote.
Après la nomination de l'Illustre, je pensais personnellement que le parti adverse travaillerait en collaboration avec nous, mais ce ne fut absolument pas le cas...

Le poste de Juge est un poste important pour que la justice de notre comté sois respecté voire même craintes.
Sans attribution ne veux pas forcément dire ne rien faire, ma tache de général me prends pas de temps, mais il suffit de s'organiser !!
Plusieurs rumeurs de menaces ont étaient repérés sur le Comté, la plupart furent, après discussions avec des contacts bien renseignés déclaré comme fausses.

L'EM reste cependant extrêmement vigilant, le connétable surveille les flux des étrangers, les emménagements sont bien entendu surveiller,
N'oubliez pas que l'OST recrute !!! Si vous êtes motivés pour faire une carrière militaire ou simplement vous avez des questions, le capitaine Nora et moi même sont à votre écoute.

Baroun de Gardanne Max de Bélestador,

Général de l'OST

Nora de Montroyal, Capitaine de Provence

Citation :
Aux Provençaux,

Suite à la démission de ma remplaçante, Ledzeppelin, je suis de retour au Conseil.
Et je reprend mon poste de capitaine.

Les discussions quant à l'OST sont en cours.
Et nous parlons enfin d'indemnisations pour les missions effectuées !

Nos soldats seront enfin récompensés pour leurs efforts !

Des missions sont d'ailleurs en discussions en ce moment-même.

Je me renseigne encore afin de connaître les nouveautés en matière de sécurité.

Bonne semaine,

Nora de Montroyal,
Capitaine de l'Ost Provençal.

René-Gilbert de Cartel-Louvelle, Porte-parole

Citation :
Provençal(e), Salut!

La vie du conseil comtal se poursuit. Inlassablement et invariablement agitée comme à son accoutumée.

Diverses discussions se poursuivent concernant les chefs de port, la fusion complète ou non de l'Ost et de l'amirauté, l'indemnisation de nos soldats et d'autres.

A coté de ça, comme à son habitude, la constructivité est maitresse incontestée en tous les débats du conseil comtal.

Au soleil de Novembre, rien de nouveau.

R-G de Cartel-Louvelle, PP comtal.

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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty30/11/11, 08:47 pm

Citation :
Nous, Savié Audisio, Comte de Provence, Baron d'Orange, Seigneur de Lorgues.


Déclarons déléguer la fixation du montant des taxes portuaires ainsi que leurs perceptions à l'Amirauté.



Fait à Aix-En-Provence, le 13 du mois de Novembre de l'année 1459.


[Journal] Evènements - Page 12 Signaturesavi

[Journal] Evènements - Page 12 Yelrd8

Citation :
Nous, Savié Audisio, Comte de Provence, Baron d'Orange, Seigneur de Lorgues.


Déclarons ouvrir une phase de test de 15 jours concernant les taxes sur les produits et les salaires.

Cela nous permettra de pouvoir ensuite définir une politique fiscale plus juste et plus adaptée à chacun.



Fait à Aix-En-Provence, le 15 du mois de Novembre de l'année 1459.


[Journal] Evènements - Page 12 Signaturesavi

[Journal] Evènements - Page 12 Yelrd8

Citation :
CODEX DE PROVENCE



Titre I : Généralités

Article 1 : De l'usage du droit

Les loys et les actes administratifs reconnus en Provence sont :
-
Les loys, les statuts des institutions ou des fonctions comtales et les
traités, votés à la majorité simple des membres du conseil comtal.
- La charte du conseil comtal, révisée selon la procédure prévue à l'article 9 de ladite charte.
- Les traités internationaux.
-
Les décrets concernant des mesures d'urgence prises pour la sécurité du
Comté par le Comte Illustre, limités à la durée du mandat comtal avec
possible renouvellement au début du conseil suivant.
- Les statuts adoptés à la majorité simple, par vote commun du conseil comtal et du conseil marquisal.
- Les arrêtés municipaux, pris par les maires après délibération en conseil municipal, et contresignés par le Comte Illustre.

La coutume n'est reconnue que dans le cadre du droit héraldique, ou en cas d'absence de texte de loi.

La loy n'a point d'effet rétroactif.


Article 2 : Des juridictions reconnues

Les juridictions reconnues par le Comté de Provence sont :
-
Le tribunal comtal, sis dans la bonne ville d'Aix-en-Provence. Il est
chargé de juger en première instance tout délit de droit commun.
- La
Cour d'Appel, sise dans la bonne ville d'Avignon. Elle peut recevoir en
appel toute affaire issue du tribunal comtal, et en première instance
toute plainte telle que décrite à l'article 14 du titre III du présent
Codex.
- Le tribunal héraldique, sis dans la bonne ville d'Avignon,
chargé des affaires ayant trait au respect des obligations de la
noblesse et des litiges entre suzerains et vassaux.
- L'officialité
épiscopale, sise au siège des archevêchés d'Arles et d'Aix-en-Provence,
chargée de connaitre des affaires ayant trait à la religion.
- La cour martiale, sise dans la bonne ville d'Aix-en-Provence, au siège de l'Ost, chargée de traiter des affaires militaires.


Article 3 : Des justiciables

Toute
personne âgée de plus de quatorze ans révolus est susceptible de se
voir déférée devant une juridiction reconnue par la Provence.

Toute
personne âgée de moins de quatorze ans se devra d'être représentée lors
de l'audience par ses père et mère, ou à défaut, par un avocat du
barreau de Provence.


Article 4 : Dispositions légales

Le présent Codex a pour but de faire respecter les valeurs aristotéliciennes et l'ordre public dans le Comté de Provence.

Il entrera en vigueur au lendemain de sa publication.

Chacune de ses dispositions peut être réformée ou abrogée par un vote à la majorité simple du Conseil Comtal de Provence.


Titre II : Crimes, délits et sanctions

Article 5 : Du péché de luxure

Toute personne commettant le crime de viol,
défini comme une relation charnelle non-consentie par au moins l'un des
protagonistes, se verra marqué au fer rouge du sceau de l’infamie, et
exposé au pilori pour une durée de 3 jours. En cas de récidive, il sera
émasculé, et exposé au pilori pour une durée d'une semaine.

Si une personne est surprise en flagrant délit d'adultère,
celle-ci se verra punie de trente coups de fouet. La sanction pourra
être annulée si l'époux ou l'épouse du condamné lui octroie son pardon.


Article 6 : Du péché d'avarice

Sera considéré comme esclavagiste toute personne en embauchant une autre en dessous des minimas salariaux prévus par la loy. L'esclavagisme
est passible d'un maximum de 50 écus d'amende et/ou de 7 jours de
travaux d'intérêt général, en sus du dédommagement de la victime.


Article 7 : Du péché de gourmandise

L'escroquerie
caractérise le non-respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire,
décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires ainsi
que le non-respect d'un contrat (mandat, prêts...), la spéculation, le
non-paiement d'impôts ou la prise d'un emploi de fonctionnaire sans
l'accord express du bailli ou du maire. Toute personne coupable
d'escroquerie pourra se voir condamnée, au maximum, à 100 écus d'amende,
5 jours de prison, au dédommagement à hauteur du préjudice subi, et à 7
jours de travaux d'intérêt général.

Le brigandage,
abouti ou non, est passible d'une peine pouvant atteindre au maximum
100 écus d'amende, en sus du dédommagement de la victime à hauteur du
préjudice causé, 7 jours de travaux d’intérêt général et 10 jours de
prison (ou moins, selon les prérequis liés au rang social du brigand).
Néanmoins, il faudra, pour qu'une plainte pour brigandage aboutisse à un
procès, respecter la procédure prévue à l'article 12 du titre III du
présent Codex.

La piraterie étant considérée comme un crime d'une extrême gravité, tout pirate sera pendu haut et court, jusqu'à ce que mort s'ensuive.


Article 8 : Du péché d'orgueil

Toute révolte
ou tentative de révolte non-autorisée envers une mairie est un crime de
trahison. Les émeutiers seront en ce cas condamnés à un maximum de
trois jours de prison, et en cas de pillage, devront dédommager la
ville à hauteur du préjudice subi. Toute révolte ou tentative de révolte
non-autorisée envers le comté est un crime de haute-trahison. Les
insurgés seront condamnés à un maximum de 6 jours de prison, 100 écus
d'amende, et devront dédommager le comté à hauteur du préjudice subi.

En cas de non-respect du rang ou d'une charge élective
d'un tiers Provençal, par exemple en tutoyant ou en refusant d'appeler
un noble par son titre, l'orgueilleux s'expose à une peine de mise au
pilori pour une durée maximale de trois jours, en sus du versement d'un
maximum de 25 écus à la personne s'estimant lésée. Les poursuites ou la
sentence peuvent être annulées si la victime de l'irrespect décide
d'octroyer son pardon.

Tout appel au reniement du Comte ou du Conseil en exercice sera considéré comme un cas de Haute-Trahison, et puni comme décrit à l'alinéa 1 du présent article.


Article 9 : Du péché de colère

Les
menaces, insultes et quolibets, la diffamation, le dénigrement et tout
autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un
personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales. L'auteur d'une indécence verbale pourra se voir condamné au maximum à 100 écus d'amende et une journée de mise au pilori.

Les coups et blessures,
réalisés ou non à l'aide d'armes ou d'objets contondants, seront
passibles de 5 jours de prison (ou moins, selon la condition sociale du
condamné) et de 200 écus d'amende au maximum.

La séquestration,
qui est l'action de maintenir une personne enfermée contre son gré en
dehors de toute autorité légale, et en usant de force, ainsi que l'enlèvement, sont punis d'un maximum de 6 jours de prison (ou moins, selon la condition sociale du condamné) et de 150 écus d'amende.

Toute personne coupable d'homicide
(hors période de guerre, cas de légitime défense ou lorsqu'une peine de
mort a été prononcée par un tribunal régulier) pourra, au maximum, être
punie de mort, par décapitation pour un noble, par pendaison pour un
roturier.


Article 10 : Du péché d'acédie

Toute personne faisant acte de blasphème,
c'est à dire un outrage ou d'une injure envers le Très-Haut ou Ses
représentants sera jugé par la justice de l'Église, en accord avec le
Droit Canon.

Les actes de sorcellerie le seront de même.


Article 11 : Du péché d'envie

Les débordements abusifs d'affection ou de passion,
dûment refusés par leur destinataires, pourront se voir punis au
maximum d'une condamnation à 1 jour de prison, assorti d'excuses
publiques.


Titre III : Des procédures

Article 12 : Du dépôt de plainte au tribunal comtal


Le
dépôt de plainte est réservé aux victimes, leurs avocats, au prévôt des
maréchaux, au Commissaire au commerce lors de de non-paiement d'impôts,
et aux lieutenants en cas de révolte ou tentative de révolte.

La procédure du dépôt de plainte est explicitée dans la loi du 22 mai 1459, dite "Loi Zohadez".

Le
procureur, ou le substitut en son absence, devra prendre connaissance
de l'affaire, écouter les témoignages et récolter les preuves.

Les
maires légitimement élus peuvent faire office de procureurs pour tout
délit économique ou tout trouble à l'ordre public commis sur le
territoire de leur commune.

Seul le Procureur - ou, le cas échéant, le maire - est habilité à juger de la recevabilité d'une plainte et à lancer un procès.

Tout
faux témoignage ou publication de preuves truquées ou frauduleuses sera
considéré comme de la trahison et susceptible d'être jugé comme tel.

Si
un mois après le dépôt d'une plainte, aucune preuve n'a pu donner lieu à
l'acceptation de la plainte et à l'ouverture du procès, la plainte ne
pourra plus être acceptée et sera classée sans suite. Le Juge dispose du
pouvoir souverain de suspendre le délai de prescription de la plainte,
sous réserve de notifier sa décision motivée aux parties et au
secrétariat des plaintes.

Dans le cas où l'accusé fuirait la
Provence lors de l'instruction de son procès, la justice provençale
transmettra le dossier auprès de la justice du dernier lieu de séjour
connu de l'accusé, si les traités judiciaires passés avec cette province
le permettent.


Article 13 : Des audiences au tribunal comtal

Le procès devra se dérouler comme suit :
- L'acte d'accusation, formulé par le Procureur, dans lequel il expose les faits ayant conduit l'accusé devant le tribunal.
- L'appel des témoins, fait par l'accusation et la défense.
-
Première plaidoirie de la défense par l'accusé, dans laquelle il a une
première chance de se disculper des faits qui lui sont reprochés.
-
Passage des témoins (accusation et défense). Lors d'un procès, chaque
partie peut faire appel à deux témoins, qui devront se trouver en
Provence lors du procès, ou passer par l'ambassade du comté où ils se
trouvent.
- Réquisitoire de l'accusation, formulé par le Procureur, dans lequel il requiert un jugement et, le cas échéant, une peine.
- Dernière plaidoirie de la défense, qui a ainsi une seconde chance de tenter de se disculper.
-
Énoncé du jugement par le Juge, qui dispose d'un pouvoir souverain
d'appréciation des faits exposés, de crédibilité des témoins et de la
juste nécessité des peines.


Article 14 : Du double degré de juridiction

Toute
personne s'estimant lésée par un jugement rendu par le tribunal comtal,
dans lequel il était partie au procès, pourra faire appel auprès de la
Cour d'Appel en vigueur.

Le délai pour agir en appel est de dix jours à compter du dernier jugement rendu en première instance.

L'assistance
d'un avocat est obligatoire pour le commun des requérants, et
facultative pour les étudiants, les nobles et les avocats assermentés
par le barreau de Provence, ceux ci étant considérés comme aptes à
assurer leur défense par leurs propres moyens. Une dérogation pourra
néanmoins être accordée par le bâtonnier de Provence.

La Cour
d'Appel peut être Juge de premier et dernier ressort. Sont concernées
par cette procédure les plaintes mettant en cause un élu provençal dans
le cadre de ses fonctions.


Fait à Aix-En-Provence, le 19 du mois de Novembre de l'année 1459.


[Journal] Evènements - Page 12 Signaturesavi

[Journal] Evènements - Page 12 Yelrd8

Citation :
Nous, Savié Audisio, Comte de Provence, Baron d'Orange, Seigneur de Lorgues.


Suite à la disparition de la précédente coordinatrice, déclarons nommer Ladoce de Lorso Coordinatrice de la défense civile.


Fait à Aix-En-Provence, le 19 du mois de Novembre de l'année 1459.


[Journal] Evènements - Page 12 Signaturesavi

[Journal] Evènements - Page 12 Yelrd8

Citation :
Provençales, Provençaux,

Suite à l'élection de Savie Audisio, baron d'Orange, au poste d'Illustre de Provence, un nouveau bâtonnier, en la personne de Délia dou Paradou, baronne de Fayence, a été élu par ses pairs au sein du Barreau de Provence ce 17 novembre dernier.

Rappelons que le bâtonnier est le dirigeant du Barreau qui met à disposition des Provençaux des avocats assermentés.

Pour le Barreau,
Aix, le 20 novembre 1459

[Journal] Evènements - Page 12 110107091238743581

Citation :
Nous, Ladoce de Lorso, Commissaire au commerce de Provence informons les maires de la mise en place par le pôle économie d'une mesure provisoire pour le paiement des impôts et des taxes afférentes.

Afin d'éviter d'inutiles transactions les maires pourront payer la totalité de l'impôt en écus. A la suite de quoi, ils seront mandatés à 50% de l'impôt versé pour effectuer les achats de dés-engorgement de leur marché.

Concernant les taxes, elles seront déduites du mandat écus initial vu que récupérées automatiquement par le Comté lors des transactions, et ce, pour éviter que les maires les payent plusieurs fois.

Fait à Aix, le 20 novembre 1459


[Journal] Evènements - Page 12 Signaturemanuscritelado
[Journal] Evènements - Page 12 Rednw0hf8
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Vitryol
Mystère
Vitryol


Nombre d'interventions : 1452
Date d'inscription : 09/02/2011

Feuille de personnage
Nom: de Cartel-Louvelle
Titre de noblesse: Senhor
Fief : Villelaure

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MessageSujet: Re: [Journal] Evènements   [Journal] Evènements - Page 12 Empty30/11/11, 08:55 pm

Citation :
Au peuple de Provence,

Suite aux deux semaines de tests entreprises par le comté de Provence concernant les taxes, je vous informe, au nom du comté de Provence, que notre bailli, Manon D'Elmas a tiré un bilan de ces deux semaines et invite toute personne souhaitant en prendre connaissance et en débattre de manière constructive à se rendre en salle adéquate

Qu'Aristote veille sur vous.

René-Gilbert de Cartel-Louvelle, PP comtal

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