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 Partenariat (Beau-Teint)

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AuteurMessage
Snake84
Personnage mort.
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Snake84

Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006

Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque

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MessageSujet: Partenariat (Beau-Teint)   Partenariat (Beau-Teint) EmptyVen 25 Jan 2008, 23:03

Mis en vigueur par affichage le 26 janvier 1456
Par Cédric Von Valendras, porte-parole.
Sous le règne de Louis Philippe Von Wittelsbach
.

Citation :
Partenariat entre le Chateau de Beau-Teint et comté de Provence,


Les hautes instances gouvernementales du comté de Provence,
Fortes de leur volonté d'avenir et désireuses de promouvoir leur Comté ,
Ont décidés de conclure un traité d’entraide et de partenariat avec le Chateau de Beau-Teint.

Nous représentant du Chateau de Beau-Teint,
Conscient de l'effort toujour plus grand du comté de Provence à aller de l'avant,
Ont décidés de conclure un traité d’entraide et de partenariat avec le comté de Provence .


Avons décidé le traité de partenariat suivant :

Article Premier : dispositions générales :
1a - Le comté de Provence et le Chateau de Beau-Teint s'engagent à remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumées aux termes du présent Traité de partenariat.
1b - Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements.
1c - Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.

Article Second : responsabilités du comté de Provence :
2a - Le Porte-Parole du comté de Provence s'engage à prendre contact avec l'Intendant du Chateau de Beau-Teint dans les dix jours après sa prise de fonction afin de faire ensemble une "mise à jour" des domaines des Ouvrages du comté de Provence http://lord-bottin.webrpg.info/f37-Provence.htm .
2b - Le Porte Parole du comté de Provence s'engage à communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant un Domaine publique du Comté.
2c - Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec le comté de Provence : le chateau ducal, la chancellerie, les services de police, village, la caserne, la banque, la bibliothèque, le greffe, l'université, ... , liste non-exhaustive.
2d - Est considéré comme changement : céssation d'activité, inactivité, déménagement, création, déstruction, ... , liste non-exhaustive.

Article Second Bis : responsabilités optionnelles du comté de Provence,
2e - Le Porte Parole du comté de Provences'engage à communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant un Domaine politique du Comté.
http://lord-bottin.webrpg.info/f70-Provence.htm
2f - 2e - Le Porte Parole du comté de Provence s'engage à communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant tout autre Domaine du Comté dans la mesure de ceux portés à sa connaissance.

Article Troisième : responsabilités du Chateau de Beau-Teint :
3a - L'intendant du Chateau de Beau-Teint s'engage à maintenir à jour ses ouvrages dans le délai le plus court qui soit.
3b - L'intendant du Chateau de Beau-Teint s'engage de maintenir à jour tous les autres ouvrages et la volonté d'offrir un maximun de confort à ses visiteurs.

Article Quatrième : rupture du Traité de partenariat :
4a - Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante : une missive du Comte sera adressée à l'Intendant du Chateau de Beau-Teint, ou inversement.


Que perdure cet accord signé dans l'amitié.

Traité signé de la main de Sa grâce Louis Phillipe Von Wittelsbach dit Deubs0, Ve Comte de Provence Libre.
Partenariat (Beau-Teint) Greuz5
et de celle d'Ylanis, Intendant du Chateau de Beau-Teint.
Partenariat (Beau-Teint) Sceauylanisvc5
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