Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458
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LedZeppelin Légende Provençale
Nombre d'interventions : 8532 Date d'inscription : 09/10/2007
Feuille de personnage Nom: de Villareal Titre de noblesse: Còmtessa Fief : Saint-Rémy de Provence
Sujet: Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458 09/02/10, 08:18 pm
Citation :
Mesures exceptionnelles sur les groupes armés du 8 février 1458
Au vue de la situation actuelle et pour la sécurité du territoire Provençal, le Conseil Comtal déclare qu'il est désormais interdit à toute personne non Provençale depuis le 01 Décembre 1457 d'être en formation de lance, de corps d'armes ou d'armée sur le territoire Provençal. Toute personne dans une telle situation sera mise en accusation pour Haute Trahison sur le motif de Tentative de déstabilisation de la Provence, les peines applicables sont celles définies dans le Codex de Provence en l'article I-2.4 du Livre III De honora
fait à Aix, le 8 février 1458
LedZeppelin Comtesse Légitime de Provence
Décrêt d'urgence sur les groupes armés du 8 février 1458
