Réveil de la Justice?

Sujet: Réveil de la Justice? 16/01/11, 10:41 am

Bien le Bonjour,

Nouvelle doléance et oui, une de plus concernant la Justice!

La première chose est mon étonnement par rapport à un verdict du juge.
En effet, celui-ci condamne l'accusé pour Trahison.
Jusque là rien d'anormal, sauf que la condamnation s'élève à 1 écu symbolique!
Vous entendez bien, un écu!
Est-ce comme cela que la Trahison est punie en Provence?

Deuxième chose, et là c'est plutôt une affaire personnelle, j'en conviens.
Nous avons une Procureur absente, qui ne rend pas ses réquisitoires et qui a le temps d'aller déposer plainte à la CSMAO?
Où sont les priorités du Conseil Comtal?

Troisième chose, les plaintes à mon encontre à la CSMAO, le sont au nom du Comté, hors le président de la CSMAO est également membre
du Conseil Comtal, ce qui me semble être un conflit d'intérêt assez flagrant, un de plus!

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 16/01/11, 01:57 pm

Bonjour Messire Balexe,

en l'absence du porte parole, je viens récupérer les doléances. Je vais de ce pas en faire part au conseil.

j'ai réponse à certaines d'entre elles, mais autant vous apporter une réponse commune et globale.

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 16/01/11, 03:20 pm

Très bien, Merci Comtesse.

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 10:55 am

passe la tête par la porte

Messire Balexe, je ne vous oublie pas. Je vous mène les réponses du Conseil d'ici le début d'après midi

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 12:24 pm

Bien, merci Comtesse.

B. attendit

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 02:04 pm

Et voilà la Comtesse revenir ... pourvu que les chevaux ramenant le PP ne trainent pas .....

Me voilà, désolée de vous avoir fait un peu attendre.

alors, en ce qui concerne la question première, comme nous le répétons régulièrement, la salle de doléance n'est pas là pour régler des affaires judiciaires et encore moins contester un verdict. Le Conseil n'a pas pour prérogatives de revenir sur les décisions du juges. Son verdict est incontestable et immuable tant que le CSMAO n'intervient pas

pour la seconde question, sachez que toutes les interventions du Procureur ont leur importance que ce soit au tribunal Comtal ou à la CSMAO. Il n'y a pas de priorité de l'une sur l'autre. Elles concernent toutes des affaires comtales à traiter dans les meilleurs délais.

et enfin, concernant la troisième et dernière question, pour laquelle nous avons pris un peu de temps pour répondre. En tout état de cause, le cumul des postes de la CSMAO n'est pas autorisé avec celui de Comte et ceux des postes liés à la justice comtale (juge et procureur).
Après, il s'agirait de mettre en défaut l'intégrité des membres de la Cour d'Appel qui pourraient se retrouver dans cette situation, comme dans de nombreux autres cas. Et loin de nous telles pensées.
Cependant, soucieux de ne pas donner l'impression que la CSMAO ait un quelconque parti prit, nous sommes en train de voir pour que dans ce genre d'affaire, en plus de nommer des juges et un procureur n'étant pas au conseil, ce qui est déjà appliqué à l'heure actuelle, elle envisage de mettre un troisième juge ou un président intérimaire pour cette séance, en lieu et place du Président titulaire, si je puis employer ce terme.
Maintenant, vous comprendrez qu'il ne nous appartient pas à nous, mais bel et bien à la CSMAO de prendre telle décision

Ai je répondu à vos questions, à défaut, je suppose, d'avoir répondu à vos attentes?

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 02:25 pm

En fait il n'appartient même pas à vous d'en discuter mais au conseil marquisal.

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 03:32 pm

Je vous remercie pour ces réponses Comtesse.

Je comprends tout à fait qu'un débat doit être tenu en ce qui concerne le cumul.

Ils ne sont pas très cohérent, regardez plutôt :

Citation :: Président :
Massimin d'Aubignan, Comte de carpentras dict Max1664 (suspendu le temps qu'il siege au CC)
Zarco de Cianfarano du Mystraal, par intérim

J'espère qu'une solution sera trouvée dans les plus brefs délais.

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 04:06 pm

Oui, je m'en occupe soyez en assuré.

Si j'ai répondu à vos attentes, puis je fermer la salle?

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 04:15 pm

Aucun problème pour moi Comtesse.
Je vous souhaite une bonne fin de journée et beaucoup de courage pour la suite de votre travail.

Sujet: Re: Réveil de la Justice? 18/01/11, 05:32 pm

Merci à vous,

bonne soirée à vous aussi.

» Question à la justice
» Justice,...mon c..
» Du pôle justice
» Nouvelle justice?
» De l'éclatante justice