Question à la justice

Sujet: Question à la justice 16/03/11, 03:00 pm

Bonjour

je voudrais un renseignement, est ce normal que le juge donne une peine qui est inférieure à ce que prévoit le CODEX?

Citation :: Attendu que l'accusé ici présent, Yueel de Cianfarano daigne se présenter ici-même;
Attendu que les thermes utilisés par cet accusé on été dénigrant et insultant envers la personne la plus respectable du Comté de Provence et parfois même envers son Conseil;
Attendu que ses paroles on dépassés les limites du texte de l'Article II-1.1;
Attendu que ce même individu est un fidèle représentant d'Aristote et que par l'Article II-1.5, ce procès est qualifié en circonstance aggravante;

Nous, Aurorre, Jutge de Provence, condamnons le Père Yueel à une amende de 1 écus à payer de suite, à 69 écus à régler au comté de la manière qu'il le souhaite ainsi qu'a deux jours de travaux d'intérêts généraux.

Fait le 14 Mars à Aix.

Considérant le Codex - Livre III - Article II-1.6 :

Citation :: La peine minimale pour TOP aggravé est de trois jours de prison ou 150 écus d'amende, assortie de 7 jours de travaux d'intérêt général.
La peine maximale pourra quant à elle atteindre le nombre de jours de prison au maximum selon la condition sociale de l’accusé ou 300 écus d’amende, assortie d'excuses publiques, et 14 jours de travaux d'intérêt général.
(Le maximum de jour de prison pour un vagabond ou un paysan est de 3 jours ; 6 pour un artisan ; 10 pour un érudit)
Il est également possible de remplacer la peine par un bannissement de la ville ou du comté qui ne pourra pas excéder 3 mois.

Sujet: Re: Question à la justice 16/03/11, 03:52 pm

Et sinon, vous avez pensé à la possibilité qu'il ne s'agisse pas de TOP aggravé ? Que dit le contexte à ce propos ? Comment définit-il le TOP aggravé ?

Je dis vous, c'est toi et Chacha, la fameuse Conseillère comtale qui est tellement proche de son peuple, qu'elle pose des doléances au Conseil dans lequel elle est.

Sujet: Re: Question à la justice 16/03/11, 05:33 pm

LA REPONSE DE L'AP ET DE L'APA est le suivante:

Comme le conseil ne réponds plus au doléance. Il est déja hors délais pour certaine doléance, je vais vous répondre.

Si vous avez un problème avec un verdict rien ne vous empêche de faire appel.
Je ne vous ferais pas l'affront de vous montrer le chemin ...

Sujet: Re: Question à la justice 16/03/11, 07:56 pm

@ Santi: si tu lis bien les mots du juge elle même, oui, il s'agit d'un TOP aggravé

Citation :

Attendu que ce même individu est un fidèle représentant d'Aristote et que par l'Article II-1.5, ce procès est qualifié en circonstance aggravante;

@Alex: Le problème avec le verdict je sais parfaitement ou et avec qui le régler, ce n'est pas l'objet de ma demande ici, mais merci quand même

Sujet: Re: Question à la justice 16/03/11, 08:12 pm

Je ne vois nul part qu'on parle de TOP aggravé, mais bien de circonstances aggravantes, ce qui est totalement différent. Je pense que je suis le mieux placé pour ça, ou presque, étant donné que c'est moi qui ait introduit la notion de TOP aggravé.

Le TOP aggravé, c'est utilisé lorsqu'il y a viol ou meurtre, ou tentative, cf le codex.
C'est un chef d'inculpation.

La circonstance aggravente n'est, elle, pas un chef d'inculpation, mais comme son nom l'indique, c'est une circonstance aggravante.

En conséquence de quoi, la prochaine fois, je vous invite à vous renseigner avant de déblatérer comme des vaches à 3 doléances.

S'il s'avère en plus que j'ai raison, j'irai demander le changement de substitut de procureur, une doléance pour savoir si la comtesse cautionne les délires de sa conseillère en prime.

Sujet: Re: Question à la justice 16/03/11, 10:06 pm

Vi Comtesse, sans vouloir vous paraitre insistant je ne peux que vous inciter a faire appel de ce verdict. Pour ma part, il me semble qu'il manque l'essentiel dans ce verdict...

Les excuses.

Quant on diffame; on médite sur ses mots ou on fait amende honorable.

Enfin ce n'est que mon avis; il n'engage que moi.

Sujet: Re: Question à la justice 17/03/11, 11:57 am

Et bien Santi, je suis justement venue ici pour me renseigner même si après réflexion j'aurais tout aussi pu passer au barreau plutôt que de venir ici, sans doute des mauvaises habitudes qui m'ont été données.

Enfin bref, merci, même si tes informations ne sont pas données de la manière des plus agréable, elles sont données, c'est l'essentiel. ça fera économiser de l'énergie au conseil.

Et merci encore à vous aussi Alex. C'est bien dans cette optique là que je voyais les choses, raisons pour laquelle je précisais que ma question ici n'allait pas forcément dans le sens de ce que je serais amenée à demander à la CSMAO

Sur ce, place à d'autres doléances. On va éviter au porte parole de courir pour rien

Sujet: Re: Question à la justice 17/03/11, 03:13 pm

J'appuie les propos de Santiago.

Il faut saisir la nuance entre le chef d'inculpation qui peut être soit trouble à l'ordre public soit trouble à l'ordre public aggravé. Ensuite il peut y avoir dans l'un comme dans l'autre cas des circonstances atténuantes ou aggravantes.

Voila, je sais que c'est tard, mais comme ça au moins c'est dit :)

Bonne journée à tous.

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