[Barreau] Juge Aurrore

Sujet: [Barreau] Juge Aurrore 11/05/11, 01:03 pm

Citation :: A l'attention de la comtesse illustre de Provence,
A l'attention du conseil comtal de Provence,

Attendu que le verdict rendu par la juge Aurrore dans le procès d'Antioche pour trahison ne respecte pas la charte du juge,
Attendu que ladite charte indique clairement que "Tout juge qui outrepasserait ses règles (de la charte) concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel."
Attendu également que la charte du conseil comtal indique que la CSMAO doit être saisie par le Comte après un vote du conseil comtal,

Le barreau de Provence demande que cette procédure soit lancée et la CSMAO saisie, dans le plus strict respect des textes existants, en rappelant que la charte du Juge prime sur tout autre texte existant dans nos contrées.

Fait à Aix
Le 11 du mois de Mai de l'an 1459.

Sujet: Re: [Barreau] Juge Aurrore 11/05/11, 06:13 pm

Le porte parole reçut un pli. Il en fit lecture, pour lui même, puis le mena au conseil.