La piraterie, les pavillons et la guerre de course

Citation :

Vote concernant la piraterie
Vote concernant la guerre de course
Vote concernant les pavillons

Voilà ce qu'on peut lire en salle d'aff', avec les pour et contre et Manon absente.

Vote concernant la piraterie. Ca laisse rêveur, vous nous mettez l'eau à la bouche. Mais qu'avez-vous exactement fait concernant la piraterie ?
Vote concernant les pavillons. On va bientôt construire des pavillons en Provence et vous avez dû voter si ça allait être fait à Forc', Drag' ou Toulon ?
Vote concernant la guerre de course. Une guerre de course ? Une course ? Ou une guerre de Corse ? Gné ? Papotib', comprends pô.

Serait-il envisageable d'avoir des éclaircissements ?

Pourquoi ne pas avoir voté, Manon ?

Citation :

Entendu qu'un pirate est un brigand de la mer, un vil malandrin indigne d'être appelé "capitaine" car dénué de la courtoisie caractéristique des gentilshommes, il sera permis à tout capitaine de tirer à vue afin de couler les navires pirates.
Il sera permis de pendre ou de jeter à la mer les pirates capturés, sans procès, si le responsable de leur capture le jugeait utile. Dans la mesure du possible, il sera toutefois recommandé de capturer vivant leur chef afin qu'il soit interrogé par l'Amirauté.

Je suppose que c'est une blague ?
La Marquise est partie, les souris dansent ?
Depuis quand la Provence permet de telles choses ? Quand je pense que Mila, il y a à peine une semaine, disait encore que la Provence est réputé pour être le Comté "ami" des brigands. Un couteau dans le dos à la première occasion ?

Pour la question de base de Santi, il est vrai que si l'on pouvait avoir plus d'information concernant les votes ce serait bien. On nous balance des résultats de vote mais on ne sait pas de quoi il en retourne (et c'est valable pour la majorité des votes de ce mandat)

Pour ce qui concerne le problème de la légitimité de l'amiral et de son adjointe, il est vrai que si l'on reprend la chronologie des faits depuis le début de l'année jusqu'à ce jour, il y a quand même certains points qui ne sont pas clairs et qui auraient mérité d’être mis en avant depuis longtemps.

Il est regrettable que les personnes concernées ne l'ait pas fait - "apparemment" - au moment opportun et que ce soit -"apparemment" toujours - des conflits personnels qui permettent de mettre en avant des défaillances dans l'application des procédures. Je ne juge personne, j'entends juste par là que c'est toujours plus malsain de régler des problèmes dans ce contexte.
Les deux personnes qui gèrent à ce jour l'amirauté semblent faire du bon travail, à ce que j'entends, donc c'est dommage de foutre la panique maintenant alors que les choses auraient pu être réglées depuis longtemps.

Bon en même temps, entendre que le marquisat reconnait officiellement la légitimité de l'amiral alors que ce même marquisat a à sa tête une régente illégitime, ça fait plutôt sourire. A partir de là, je ne vois pas comment vous voulez que les choses tournent correctement.

edit: croisé avec Manon

Citation :

Dans les articles marquisaux il est dit que la marquise ne peut donner régence qu'à un/e marquis/e. Donc ben... puisqu'il n'y en a qu'une

Peut on avoir le texte Manon stp ?

en fait, je pense qu'il y a confusion.

Dans la noblesse, la régence ne peut être accordée qu'à quelqu'un de même rang. Or le titre de Marquis n'est pas un titre de noblesse, mais une fonction. Le Marquis ne siège pas à l'ADN en tant que tel mais parce que le temps de l'occupation de sa fonction il a le titre de Comte d'Avignon.

Comme dit à de nombreuses reprises, les statuts du MAO ne prévoient pas qu'en cas d'indisponibilité du Marquis ce dernier puisse donner la régence du Marquisat.Au contraire, il est dit dans les statuts:

Citation :

III.4 : Révocation du Marquis



Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté des peuples
Le motif de demande de révocation peut être contesté auprès de la CSMAO qui doit alors juger de sa recevabilité sous 48 heures
En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter
Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

Autrement dit, la loi stipule clairement que si le Marquis en fonction ne peut assumer sa tâche, sa révocation peut être demandée. Il est présent ou absent. S'il est présent , ça va, s'il est absent, alors ça ne va pas et on fait le nécessaire. Personne d'autre n'ayant ce titre dit "le plus haut honneur", personne ne peut prétendre à remplacer le marquis, même en régence.

Ici, nous avons des personnes qui se sont attribuées des pouvoirs qu'elles n'avaient pas, mais apparemment, on laisse faire, et qui ont décidée que la régence était valable.

pour mémoire, la Régente a été désignée en vertu du dernier alinéa de l’article III.1 des statuts du MAO

Et cette désignation avait été lancé avant l’enlèvement..

Citation :

Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat des Alpes Occidentales. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doit néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du (ou des) Conseil Comtal(ux)

Il y a confusion ?

* S'étonne en regardant la Comtesse de Fontvieille*

Quand je lis les statuts de la noblesse, je vois ceci :

Citation :

Les nobles provençaux : droits et devoirs.

Préambule
Les statuts qui suivent sont applicables dès le lendemain de leur publication.


I - Les Nobles

Les nobles sont:
>Le Marquis des Alpes Occidentales

>Le Comte Illustre
Les comtes élus peuvent prendre fief de retraite, au sein du comté de Provence, une fois leur mandat achevé s’il a été pleinement accompli. Le rang associé à la terre du comte partant en retraite peut varier :

S’il n’a aucune terre, il prend un fief devenant vicomté.
S'il possède une seigneurie, il prend un fief devenant vicomté.
S’il possède une baronnie, celle-ci est élevée en vicomté.
S’il possède un vicomté d’un premier mandat ou non, celui-ci est élevé en comté.


Les Comtes élus, au terme de leur mandat peuvent anoblir deux personnes, la cérémonie se déroule publiquement et le comte doit motiver sa décision en précisant les faits exceptionnels accomplis. Tous les anoblis doivent avoir été baptisés.

Et un peu plus bas :

Citation :

De la Régence :
Art 1 : En cas d'absence de la part d'un noble, un régent peut être désigné pour remplir ses obligations et faire valoir ses droits.
Art 2 : Le régent dispose des mêmes droits que le titulaire des terres, il ne peut cependant porter atteinte à l'unité du fief et se décharger du mandat, en tout ou partie, qui lui a été confié, sur une autre personne.
Art 3 : Le régent est soumis aux mêmes obligations que le titulaire des terres, il est, tout comme lui, responsable entre autres des actes et paroles des vassaux.
Art 4 : La régence ne peut être confié qu'à un noble du Marquisat ayant un rang supérieur ou égal au plus haut fief qui lui sera confié. Pour garantir la droiture du régent, celui ci doit être baptisé.
Art 5 : Le régent est reconnu par une déclaration enregistrée en Greffe de l'AHAO. Cette déclaration peut limiter ses droits sur les terres ou limiter la durée de sa charge dans le temps, sachant qu'une déclaration n'est valable qu'au maximum 6 mois à compter de sa date d'enregistrement. Elle peut également prévoir un second régent en cas de manquement ou déchéance du premier. La déclaration doit être signée et datée par les deux parties et authentifiée par le Maistre d'Arme.

*Se tourne vers le PP*

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