Château d'Aix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



Le forum des institutions provençales.
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Cdiscount : -30€ dès 300€ ...
Voir le deal

 

 Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
gnaaz
Légende Provençale
gnaaz


Nombre d'interventions : 4358
Localisation InGame : Brignoles
Date d'inscription : 20/08/2009

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty11/01/13, 10:40 am

alastor54 a écrit:
bonjour

Citation :
Article 8 charte du conseil comtal
Un Conseiller Comtal sera poursuivi devant la CSMAO pour des délits ou crimes perpétrés dans le cadre de ses fonctions comtales.

LA CSMAO n'éxistant plus et étant devenu CSMP est que le texte pourrait etre modifé, car la ca empeche toute procédure envers un conseillé comtal devant la justice
Revenir en haut Aller en bas
Hersende
Marqués de Prouvenço
Hersende


Nombre d'interventions : 36617
Localisation InGame : Forcalquier
Date d'inscription : 23/06/2006

Feuille de personnage
Nom: de Brotel
Titre de noblesse: Còmtessa
Fief : Valréas

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty11/01/13, 11:52 am

Je ne pense pas que cela ne gêne en rien. D'abord les sigles ne devraient en aucun cas figurer dans les textes... Ce n'est pas la Cour Suprême qui a changé de nom c'est le Marquisat...
Revenir en haut Aller en bas
Anne de Breuil
Counsihaire deu coùmtat
Counsihaire deu coùmtat
Anne de Breuil


Nombre d'interventions : 1313
Localisation InGame : Aix
Métier : Vénale et un peu tueuse !
Date d'inscription : 17/08/2012

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty11/01/13, 06:04 pm

Ceci dit, rien ne nous coûte de lancer un vote pour décider d'actualiser les textes de loys au changement de nom du Marquisat
Revenir en haut Aller en bas
Atchepttas_Ysgarde
Légende Provençale
Atchepttas_Ysgarde


Nombre d'interventions : 3592
Localisation InGame : Provence
Métier : Arbalétrière
Date d'inscription : 26/07/2006

Feuille de personnage
Nom: Ysgarde
Titre de noblesse: Vicòmtessa
Fief : Les Arcs sur Argens

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty11/01/13, 06:37 pm

Il faut vraiment un vote pour changer une dénomination qui ne change en rien du fond du contenu ?

Le porte-parole peut s'y atteler sans autre.
Revenir en haut Aller en bas
gnaaz
Légende Provençale
gnaaz


Nombre d'interventions : 4358
Localisation InGame : Brignoles
Date d'inscription : 20/08/2009

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty11/01/13, 09:01 pm

Si je peux modifier,je m'en occupe.
Revenir en haut Aller en bas
Adrian.
Fossile Provençal
Adrian.


Nombre d'interventions : 2553
Localisation InGame : Aix
Date d'inscription : 11/08/2010

Feuille de personnage
Nom: Sauvan
Titre de noblesse:
Fief : Principauté de Monaco

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty12/01/13, 12:28 am

Vous êtes pas le spécialiste de ce qui est légal ou pas PP ?

Sourit taquin
Revenir en haut Aller en bas
Atchepttas_Ysgarde
Légende Provençale
Atchepttas_Ysgarde


Nombre d'interventions : 3592
Localisation InGame : Provence
Métier : Arbalétrière
Date d'inscription : 26/07/2006

Feuille de personnage
Nom: Ysgarde
Titre de noblesse: Vicòmtessa
Fief : Les Arcs sur Argens

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty12/01/13, 07:44 am

Regard noir à Adrian

Revenir en haut Aller en bas
gnaaz
Légende Provençale
gnaaz


Nombre d'interventions : 4358
Localisation InGame : Brignoles
Date d'inscription : 20/08/2009

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty12/01/13, 09:08 am

Adrian. a écrit:
Vous êtes pas le spécialiste de ce qui est légal ou pas PP ?

Le jour où j'aurai besoin du spécialiste de la connerie je vous ferai signe.Il lui sourit plus que taquin au Maire Procureur.

Bon j'édite les lois vu l'éveil de ce conseil.
Revenir en haut Aller en bas
Adrian.
Fossile Provençal
Adrian.


Nombre d'interventions : 2553
Localisation InGame : Aix
Date d'inscription : 11/08/2010

Feuille de personnage
Nom: Sauvan
Titre de noblesse:
Fief : Principauté de Monaco

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty12/01/13, 04:16 pm

Par contre je m'interroge.

Le vote qui prévoyait de changer de nom le Marquisat s'est fait il y a des mois, on apprend il y a quelques jours que tout à changé et donc été mis en application.
La communication est toujours aussi mauvaise du moins pour le changement de la CSMAO.

Actuellement à la Commission de réforme du Marquisat, il n'y a plus que la Marquise, Tristan le chancelier marquisal, Richelieu le président de la CSMP, Max12 et Kalife.
Donc forcément quand une proposition est donnée, étant tous du même bords, il y a peu de discussions, mais ça vous choque pas à vous de savoir que finalement, le système est tellement bien pensé, que l'opposition où les personnes neutres ont déserté les lieux ? (Ils ont été découragés, usés et dégoûtés)

Finalement, la réforme se fait entre quatre yeux, tous du même avis et ils sont même pas capables de faire un peu de publicité sur les choses qu'ils font appliquer tel que le changement du nom du Marquisat lorsque celui ci est décidé pour la CSMAO, afin que de son coté le conseil comtal prévoit le nécessaire de son coté. On a pas eu un mot, rien...


C'est vraiment dommage, il faut pas s'étonner que le Marquisat coince autant. C'est pas un système séduisant pour les provençaux, car même si on leur demande leur avis, la vision d'une minorité prédomine.
Puisse un jour le comté de Provence redevenir libre...
Revenir en haut Aller en bas
Hersende
Marqués de Prouvenço
Hersende


Nombre d'interventions : 36617
Localisation InGame : Forcalquier
Date d'inscription : 23/06/2006

Feuille de personnage
Nom: de Brotel
Titre de noblesse: Còmtessa
Fief : Valréas

Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty12/01/13, 05:24 pm

Hersende sourit tristement en entendant la litanie du Conseiller comtal. Ne se lassait-il jamais de rendre le Marquisat responsable de tous les maux de Provence? Apparemment non...

Si par redevenir libre, vous entendez se débarraser du Marquisat qui est le seul garant aux yeux des autres Etats de l'indépendance de la Provence, prenez garde qu'elle ne passe rapidement sous la coupe d'un autre plus puissant qui annihilera toute liberté.

Le changement de nom se fait petit à petit dans la mesure où il ne gêne pas le fonctionnement de nos institutions. Nous adaptons peu à peu les textes à la nouvelle appellation. Mais ce qui est important et sur lequel nous portons nos efforts, c'est que désormais tous les textes diplomatiques portent bien le nom de Marquisat de Provence.

Vous êtes effectivement bien placé pour évoquer la désaffection de la Commission Marquisat, Adrian. N'en avez-vous pas claqué la porte parce que les textes qui étaient en cours de rédaction pour mettre en application les décisions prises par les Provençaux lors des votes ne vous convenaient pas? Effectivement, je conçois que voir des statuts qui ne correspondent pas à vos idées puisse être "décourageant, usant et dégoûtant"... Mais que voulez-vous : ce sont les Provençaux qui décident!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty
MessageSujet: Re: Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO    Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO  Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Doléance du 11-01-1461 sur la CSMAO
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]
» Rapports comtaux sous le règne de Yueel-Arystote de Champlecy [octobre 1461-décembre 1461]
» Doléances d'Adrian [25-08-1461]
» Procès CSMAO
» Loyll, Bâtonnier et CSMAO.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Conseil Comtal   ::   Salle Publique :: Archives de la Salle de Doléances-
Sauter vers: