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 Tribunal Public.

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jasdes
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Nom: Maximus Sylvia
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MessageSujet: Tribunal Public.   Lun 06 Aoû 2007, 19:52

TRIBUNAL PUBLIC


I. Présentation.



Le tribunal public diffère de son prédecesseur en sa qualité d'être public. Il accueillera bien volontiers toute personne le désirant. Il se déroulera en Gargote ou au Château d'Aix.


II. Déroulement.


Le procès public est suggéré par le Procureur aux deux parties du procès. Si l'accusation et la défense n'y sont pas opposées ou y sont favorables (délai maximal pour prise de position : 3 jours), Le procès public pourra être lancé.

Dès lors, le Procureur attendra que le Juge lui ait donné autorisation pour présenter son acte d'accusation.

Chaque partie du procès (telles que définies dans l'Article II-2.1 du Codex Provençal) devra attendre l'autorisation du Juge avant de se prononcer.


III. Accueil du Public.


Deux types d'audience sont possibles :

A huis clos : seuls l'accusation, la défense, le Procureur, le Greffier et le Juge pourront être présents dans la salle ;
Public : Ne pourront être présentes dans le tribunal que les personnes entrées lorsque le Juge l'autorisait. Ces dernières devront respecter le silence, notamment en ne s'exprimant point à haute voix, durant tout le procès. Les éventuelles levées d'audience ne font pas partie dudit procès.



IV. Application du verdict.


Un jugement d'un procès public devra s'appliquer tel un autre jugement. Le Juge de Provence devra retranscrire les divers moments du procès en Cour de Justice.



V. Respect des Lieux.


Tout manquement au respect d'autrui ou tout autre irrespect à l'intérieur du tribunal public confère au Juge le droit de sanctionner les acteurs desdits manquements pour outrage à la Cour ou outrage aux tribunaux, en cas de reniement de la Magistrature présente.
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