Château d'Aix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



Le forum des institutions provençales.
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -45%
WHIRLPOOL OWFC3C26X – Lave-vaisselle pose libre ...
Voir le deal
339 €

 

 Déroulement des procès

Aller en bas 
AuteurMessage
axle_x
Mystère



Nombre d'interventions : 1875
Date d'inscription : 06/04/2007

Feuille de personnage
Nom:
Titre de noblesse: Roturier
Fief :

Déroulement des procès Empty
MessageSujet: Déroulement des procès   Déroulement des procès Empty17/10/07, 03:36 pm

Je viens d'aller lire le Codex concernant le déroulement des procès... Celui-ci semble très clair.

Et donc je m'interroge sur l'appel des témoins.

Certaines personnes qui témoignent au secrétariat des plaintes ne semble plus être appellée lors des procès.

Et inversement... des personnes sont appellées comme témoins alors qu'elles n'ont pas témoignées au secrétariat des plaintes.... Si elles n'ont pas témoignées au secrétariat des plaintes... comment les a-t-on retrouvée pour le procès ?
Revenir en haut Aller en bas
Heulynn
Invité




Déroulement des procès Empty
MessageSujet: Re: Déroulement des procès   Déroulement des procès Empty17/10/07, 03:42 pm

Euh...On ne peut appeler que deux personnes chacun (accusation et défense), comme témoins.
Pour la Procure, le premier témoin est toujours le plaignant.
Le second, soit un témoin ayant déjà témoigné, soit un témoin autre si on me le renseigne, évidemment. Je ne peux pas deviner qui je dois appeler...

Pour la défense, c'est l'inculpé qui appelle, pas la Procure.
Revenir en haut Aller en bas
axle_x
Mystère



Nombre d'interventions : 1875
Date d'inscription : 06/04/2007

Feuille de personnage
Nom:
Titre de noblesse: Roturier
Fief :

Déroulement des procès Empty
MessageSujet: Re: Déroulement des procès   Déroulement des procès Empty17/10/07, 04:29 pm

Il ne peux donc y avoir plus de 4 témoins dans une affaire ?
Revenir en haut Aller en bas
Heulynn
Invité




Déroulement des procès Empty
MessageSujet: Re: Déroulement des procès   Déroulement des procès Empty17/10/07, 04:31 pm

Ben oui...et là, c'est une fonction IG, donc, on ne peut rien faire...C'est comme ça !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Déroulement des procès Empty
MessageSujet: Re: Déroulement des procès   Déroulement des procès Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Déroulement des procès
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» du lancement des procès...
» Ô mon procès, tu es le plus long des procès
» De la mise en procès
» Procès des révoltés d'Aix
» Procès des révoltés d'Aix 2

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Conseil Comtal   ::   Salle Publique :: Archives de la Salle de Doléances-
Sauter vers: