Snake84
Personnage mort.
Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006
Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque
 | | Sujet: Marechaussée 06/11/07, 04:32 am | |
| Dernière mise à jour du texte : 06 novembre 1455.Par : Cédric Von Valendras, dit "Snake84". Porte-parole comtal sous Hersende de Brotel, dite "Hersende". - Citation :
- 1. Maréchaussée
1.1 Personnel et répartition des taches
1.1.1 Prévôt
- Le prévôt est, après le comte, au sommet de l'échelle hiérarchique de la maréchaussée.
- Le prévôt envoie les offre d'emplois aux chefs maréchaux, passe les offres d'emplois pour les maréchaux après acceptation du chef maréchal et payent les maréchaux et les chefs maréchaux.
1.1.2 Secrétaire du prévôt
- Ce poste est tout à fait facultatif, c'est au prévôt de prendre ou non ce / cette secrétaire, et c'est à lui de choisir sa personne de confiance.
- Le secrétaire du prévôt aide celui-ci dans son travail. Il n'est pas limitée au domaine de la maréchaussée.
- Le secrétaire à pour charge de faire le lien entre le prévôt et les policiers et maréchaux, d’envoyer les courriers nécessaires au bon fonctionnement de la prévôté.
1.1.3 Lieutenants
- Les lieutenants participent à la défense de la ville comme chef maréchaux
- Les lieutenants doivent vérifier que la liste des maréchaux est bien postée chaque jour par le chef maréchal qui défend. (Avant 22h)
- les lieutenants ont la charge de définir le planning de la défense pour la semaine et de le poster au lieu réservé à cette effet.
- les lieutenants doivent poster le planning de la semaine suivante le dimanche avant 18 heures.
1.1.4 Sergents et Auxiliaires.
- Sergents et auxiliaires participent à la défense de la ville comme chef maréchaux
- Sergents et auxiliaires doivent poster quand ils défendent la liste des maréchaux à l'endroit réservé à cet effet avant 22 heures.
1.2 Chefs maréchaux
Les chefs maréchaux doivent poster la liste des maréchaux avant 22 heures chaque soir. (Si impossibilité, envoyer soi-même les courriers et prévenir secrétaire du prévôt.)
1.2 Rémunération.
Les chefs maréchaux sont payés 19 écus par jour de défense.
Les maréchaux sont payés 17 écus par jour de défense.
1.3 Sanctions.
1.3.1 : Infractions possibles pour le chef maréchal
- Ne pas signaler dans le bureau prévu à cet effet la liste des maréchaux dans le respect du présent décret.
- Dissoudre son groupe avant que le Prévôt ne paye.
- Ignorer la convocation du prévôt
- Répondre à la convocation mais ne pas défendre la ville.
1.3.2 : Des fautes.
Deux types de fautes sont à distinguer :
- la faute simple constituée par les erreurs involontairement commises. Le fautif est présumé avoir agi involontairement.
- la faute lourde constituée par toute erreur délibérément commise, Le caractère délibéré doit être établi par des preuves.
1.3.3 : Des sanctions
1.3.3.a Une échelle de sanctions répond aux différentes fautes commises :
- Avertissement : en cas de faute simple
- Blâme : en cas de faute lourde ou suite à deux avertissements
- Mise à pied : suite à deux blâmes
- Renvoi : Au-delà de deux blâmes, ce renvoi étant assorti d'une impossibilité de s'engager à nouveau dans la police et la maréchaussée durant une période de 6 mois
1.3.3.b L'échelle de sanction peut être cependant contournée dans une hypothèse précise. En cas de condamnation par une juridiction marquisale ou provençale, un renvoi est automatiquement prononcé. | |
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