Maréchaussée et Police Provençale

Rajout le le 18 avril 1458
Par Bloudas de Cianfarano, porte-parole.
Sous le règne LedZeppelin Vième Comtesse de Provence

Citation :

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Statuts de la police et de la Maréchaussée provençale

Article 1 – Organisation de la police Provençale

1.1 Composition de la prévôté :
- Le Comte illustre est le chef suprême de la police provençale.
- Le Prévôt est son délégué et est le responsable de la police et de la maréchaussée du comté. Le Prévôt peut se faire assister par un secrétaire qu'il désigne (voir 2.1.1)
- Dans chaque ville, le bureau de police se compose de 3 à 5 membres : 1 lieutenant, 2 sergents et 0 à 2 auxiliaire(s). Le lieutenant devra se choisir un adjoint parmi les autres membres du bureau (voir 2.2.)

1.2 Organisation pratique
- Chaque membre de ces forces est nommé et est révocable par son supérieur hiérarchique direct, de qui il reçoit ses ordres. Le Prévôt à toute autorité pour révoquer tout membre de la police provençale
- Les lieutenants et sergents de la police ont accès aux casiers judiciaires comtaux
- Tout nouvel arrivant dans la police provençale, quel que soit son grade devra suivre un stage de formation au « Centre de Formation de la Police Provençale ». Il ne deviendra officiellement membre de la police qu'à l'issue de ce stage, en prêtant serment lors de la remise du diplôme attestant sa formation
- Tout officier de police devra respecter le dit serment sous peine de condamnation pour trahison ou haute trahison selon la gravité du cas

Article 2 – Répartition des tâches

Préambule – De la polyvalence des lieutenants, sergents et douaniers :
La formation de sergent, de lieutenant, ainsi que de douanier permettant d’effectuer chacune de ces missions, il va de soi que les sergents, lieutenants et douaniers sont polyvalents et donc amovibles.


2.1. Prévôt
- Le Prévôt coordonne la maréchaussée et la police provençale.
- Le Prévôt envoie les offres d'emplois aux chefs maréchaux, passe les offres d'emplois pour les maréchaux après acceptation du chef maréchal et paie les maréchaux et les chefs maréchaux.

2.1.1 Secrétaire du prévôt
- Le poste de secrétaire du Prévôt est facultatif, c'est à ce dernier de choisir de prendre ou non un secrétaire.
- Les prérogatives du secrétaire sont laissées à la discrétion du Prévôt. Parmi ses charges on retrouve traditionnellement :
> Coordonner les actions de la prévôté (vérification de la mise à jour des effectifs, contact avec les unités de police locales etc.)
> Veiller au bon ordre du secrétariat de la prévôté
> Veiller à ce que les chefs maréchaux postent bien la liste des maréchaux
> Envoyer le courrier aux maréchaux de toutes les villes.
> Veiller à ce que les lieutenants rendent un planning de défense pour la semaine en temps et heure.

2.2 Lieutenants :
2.2.1. : Charges du lieutenant :
2.2.1.1 : Localement :
> Organisation de l’unité de police de sa ville
> Coordination des agents sous son commandement
> Gestion du bureau de police auquel il est affecté.
2.2.1.2. : A la Prévôté :
> Rédaction d’un rapport hebdomadaire au Prévôt
> Mise à jour régulière des mains courantes
> Mise à jour régulière de la liste des effectifs dans le poste prévu à cet effet au secrétariat de la prévôté.
2.2.1.3. : Sur la maréchaussée :

Sécurité : Maréchaussée

> La sécurité est de la responsabilité des Maires qui doivent mettre en place la Milice.

> Le Comté met chaque jour un chef-maréchal afin d'épaulé les miliciens.

> Il est demandé aux Maires de permettre l'entrée d'une armée provençale dans leur ville.

> >> En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.

> Il est demandé au Maire en cas de risques avérés de prévenir le lieutenant de police de sa ville pour qu'il en réfère immédiatement au Prévôt ou sinon au Prévôt directement.

> > > Le comté devra, en cas de risques, envoyer des offres de maréchaux en plus des miliciens déjà en défense.

> > > > Le nombre de maréchaux mis à disposition et le degré de danger pour une ville sera évalué par le Prévôt ou l'Etat-Major en temps de guerre..

> > > > Deux salaires seront à la charge de la mairie et déductibles des impôts si les offres n'ont pas trouvé preneur.

> Il est demandé au Maire en cas de risque avérés de mettre à l'abri les avoirs de la mairie.

> Il est demandé au CAC et au Bailli, en cas de risques avérés pour le château de mettre à l'abri les biens comtaux.

> Une armée Provençale peut reprendre une mairie ou le château sous décision du Conseil Comtal.

> > > Le maire alors en place se devra d'assurer la sécurité en respectant tous les autres points établis ci-dessus.

> > > Le comté devra mettre en place des gardes de la maréchaussée les premiers jours de mandat de celui-ci.

> > > Pour la capitale le maire aura la responsabilité de soutenir le conseil en place en assurant la sécurité du château comme de la mairie par la milice.

> > > En cas de refus et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire ou l'élu comtal.

2.2.1 Adjoint du lieutenant
- Le lieutenant, en accord avec le Prévôt, devra se choisir un adjoint parmi les sergents ou auxiliaires du bureau de police dans la limite des effectifs cités dans l'article 1.1
- Les charges de l’adjoint sont légères :
> Il remplace le lieutenant en cas d’absence de celui-ci.
> Il aide le lieutenant dans les charges quotidiennes.

2.3. : Sergents
2.3.1. : Fonction :
- Chaque poste de police comprend deux sergents :
> Le sergent à l’embauche/au marché du travail
> Le sergent au marché des denrées.
- Un des sergents peut être choisi comme adjoint du lieutenant.

2.3.2. : Charges :
- Surveillance quotidienne de son secteur et suivi des dossiers
- Rapport quotidien au lieutenant sur l’évolution des affaires traitées.
- Défense régulière de la ville comme Chef-maréchal.
- Concourir à la prévention des révolte et à la recherche d'individus.

Dans les affaires économiques, telles que définies en livre II, la conciliation amiable sera obligatoirement entreprise par les forces de police avant que toute action juridique ne soit menée.
En cas de réitérations, la conciliation amiable sera laissée à l'appréciation des forces de police.


2.4. : Auxiliaires :
2.4.1. : Fonction :
- La fonction d’auxiliaire est facultative, c’est au lieutenant de décider s’il souhaite avoir des auxiliaires.
- Le lieutenant pourra choisir jusqu’à deux auxiliaires pour son unité, ils sont sous son commandement direct.
- Un des auxiliaires peut être choisi comme adjoint du lieutenant.
- Les auxiliaires, à l'issue de leur stage de formation, sont également assermentés

2.4.1. : Charges :
- Défense régulière de la ville comme Chef-maréchal.
- Rapport régulier au lieutenant sur son travail.
- Les auxiliaires ne peuvent s'occuper eux même d'affaires relevant des attributions relevant du sergent au marché des denrées et du sergent aux embauches que si les sergents respectivement affectés à ces activités sont absents.
- Les autres prérogatives des auxiliaires sont laissées à la discrétion du lieutenant.

2.5. : Chefs-maréchaux :
- Le chef-maréchal change tous les jours. Il est pour une journée le chef des maréchaux qui défendent sa ville.
- Le chef-maréchal doit poster la liste des maréchaux à l'endroit réservé à cet effet avant 22 heures. Sauf ordre contraire il est de son devoir de contacter les maréchaux et de leur transférer un courrier qui lui sera transmis.

Article 3 – Absences et démissions
- En cas d’absence du lieutenant, il sera remplacé par son adjoint ou à défaut par le sergent ou auxiliaire qu’il a choisi pour cette tâche.
- En cas d’absence d’un sergent, le lieutenant lui choisira un remplaçant. Il pourra s’agir d’un auxiliaire, d'un autre sergent qui cumulerait les charges ou de lui-même.
- Toute absence devra être signalée au secrétariat de la prévôté dans le poste réservé à cet effet au moins une semaine avant le début du congé.
- Toute démission devra, de même, être signalée au moins une semaine à l'avance dans réservé à cet effet

Article 4 – Rémunérations et Primes


Article 4.1.1. :
Les forces de police disposent de denrées à prix préférentiel, selon les disponibilités comtales, dans la limite de trois denrées mensuelles par lieutenant, deux denrées mensuelles par sergent et une denrée mensuelle par auxiliaire diplômé et assermenté.

Article 4.1.2. :
Les denrées concernées sont le pain, la viande, le poisson, le lait, les fruits, et les légumes. La viande et le poisson comptent pour deux denrées lors de la distribution.

Article 4.2. :
Le Prévôt a autorité, dans la limite d'une valeur de 1000 écus pour un commissariat ou 450 écus pour un officier, à délivrer une prime d'exception à un homme ou une équipe municipale. Cette prime doit revêtir un caractère exceptionnel, ce qui délivre au CaC un droit de veto sur son attribution.


Article 5 – Sanctions

Article 5 – Sanctions :
Chaque membre de la police peut être révoqué en fonction des dispositions de l'article 1.2

5.1. : Des fautes :
- la faute simple constituée par les erreurs involontairement commises. Le fautif est présumé avoir agi involontairement.
- la faute lourde constituée par toute erreur délibérément commise, dont le caractère délibéré doit être établi par des preuves.

5.2. : Fautes spécifiques au chef-maréchal :
- Ne pas signaler dans le bureau prévu à cet effet la liste des maréchaux dans le respect du présent décret.
- Dissoudre son groupe avant que le Prévôt ne paie.
- Ignorer la convocation du Prévôt
- Répondre à la convocation mais ne pas défendre la ville.
- Ne pas respecter les fourchettes d'heures fixées par le Prévôt en exercice en concertation avec les lieutenants et qui figurent à la Prévôté

5.3. : Des sanctions :
- Une échelle de sanctions répond aux différentes fautes commises :
> Avertissement : en cas de faute simple
> Blâme : en cas de faute lourde ou suite à deux avertissements
> Mise à pied : suite à deux blâmes
> Renvoi : Au-delà de deux blâmes, ce renvoi étant assorti d'une impossibilité de s'engager à nouveau dans la police et la maréchaussée durant une période de 6 mois
- L'échelle de sanction peut être cependant contournée dans une hypothèse précise. En cas de condamnation par une juridiction marquisale ou provençale, un renvoi est automatiquement prononcé.
- Un défaut de surveillance aboutissant à la prise d'une mairie peut être passible d'une accusation pour trahison

Article 6 - Répartition des responsabilités

6.1. : Des maires

6.1.1. : La sécurité des mairies est avant tout la responsabilité des Maires qui doivent mettre en place la Milice.
6.1.2. : Pour la capitale le maire aura la responsabilité de soutenir le conseil en place en assurant la sécurité du château comme de la mairie par la milice. En cas de refus et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire ou l'élu comtal.

6.2. : La Participation Comtale

6.2.1. : Le Comté met chaque jour un chef-maréchal afin d'épauler les miliciens.
6.2.2. : Il est demandé aux Maires de permettre l'entrée d'une armée provençale dans leur ville. En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.
6.2.3. : Une armée Provençale peut reprendre une mairie ou le château sous décision du Conseil Comtal.
6.2.4 : Le maire en place doit intégrer l'armée provençale afin, qu'en cas de prise de la mairie, le chef de l'armée provençale présente le remette en place.
6.2.4 : L'armée provençale est là pour soutenir le maire élu et la municipalité.


6.3. : De la Prévention

6.3.1. : Il est du devoir des Maires, en cas de risques avérés, de prévenir le lieutenant de police de sa ville pour qu'il en réfère immédiatement au Prévôt ou sinon au Prévôt directement.

6.3.2. : Le comté devra alors obligatoirement envoyer des offres de maréchaux en plus des miliciens déjà en défense. Le nombre de maréchaux mis à disposition et le degré de danger pour une ville sera évalué par le Prévôt ou l'Etat-Major en temps de guerre.

6.4. : De la trésorerie

6.4.1. : Deux salaires seront à la charge de la mairie et déductibles des impôts si les offres n'ont pas trouvé preneur.
6.4.2. : Il est du devoir des Maires, en cas de risque avérés, de mettre à l'abri les avoirs de la mairie. En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.
6.4.3. : Il du devoir du CAC et du Bailli, en cas de risques avérés pour le château, de mettre à l'abri les biens comtaux.

6.5. : Des risques

Sont considérés comme risque :
- Une arrivée massive d'étrangers au village sans autorisation
- Plusieurs lances ou groupes armés dans la ville
- Une armée non provençale et non signalée aux portes de la ville ou déclarée ennemie

Citation :

C.F.P.P
Centre de Formation de la Police Provençale

I. Présentation.

Le CFPP a pour but de former les futurs sergent ou lieutenant de police ou douaniers provençaux en leur inculquant les bases du travail qu'ils auront à fournir.

Celui-ci est bien sur ouvert à tout personne désireuse d'entrer dans les forces de police, ou qui désire parfaire ses connaissances.

Il offre plusieurs possibilités de stages, attribuées selon les compétences de base du participant, en matière de Justice et de forces de l'Ordre.

Article I : Bénéficiaire

Toute personne désireuse d'entrer dans la police provençale doit avoir un casier vierge et devra suivre une formation afin d'apprendre au mieux les procédures ainsi que les lois du Comté de Provence.

Article II : Les formations

Il existe trois types de formations données au CFPP. Les formations de sergent, ouvertes à toute personne provençale désireuse d'entrer dans les forces de police et la formation de lieutenant, ouverte à un sergent ayant déjà fait ses preuves.

Article III : Les membres


1.sont membres du centre de formation :

Le formateur peut être tout personne justifiant d'une expérience dans le domaine de la justice, de la police ou de la formation quelque soit peut se présenter au poste de formateur.

Le prévôt ainsi que les autre formateurs apprécieront le potentiel candidat.

2. répartition des taches :

Le prévôt valide les formations en délivrant les certificat et supervise la partie pratique et théorie de la formation.

Les formateurs sont en charge de donner les cours aux élèves et de corriger les examens.


Article IV : La durée

Une formation peut durer entre une semaine et deux mois et ne devra pas excéder ce temps auquel cas l'élève devra recommencer ou abandonner.

Article V : Les outils

Les outils utilisé pendant une formation sont :

- Les cartables (lieutenant, marché, emploi)
- Le cours sur les mandats
- Le cours sur la douane
- Le cours sur le rôle du sergent au marché
- Le cours sur les statuts

- Les procédures
- Les textes de lois (codex, concordat, décrets etc)
- Les statuts de la police

Bien entendu ces outils sont à utilisés par la suite de la formation, ils sont là pour aider les policiers pendant leurs charges.

Article VI : L'examen

La durée d'un examen est de 48 heures à partir du moment où il a reçu la copie. Un retard de 24 heures sera pénalisé d'un point sur la note au delà, l'examen est annulé.

Les formateurs doivent avoir corrigé l'examen au plus tard une semaine après réception de la copie de l'élève.

Afin d'intégrer les rangs de la Police Provençale, vous devrez avoir fait au minimum 13/20 à votre examen. En dessous de cette note, vous êtes considérés inaptes et conduits à réitérer votre formation, dans le détail.

Article VII : Le diplôme et le serment

A la fin de ces stages, l'aspirant policier se verra attribué un diplôme lui permettant de devenir "Sergent Titulaire" ou "Lieutenant Titulaire" par le Prévôt. Ce titre lui permet dès lors d'entrer dans les forces de police.

A la fin de ces stages, l'aspirant policier devra prêter serment.

Et serment que les policiers prêteront :

Citation :

Moi, [NOM]de [VILLE] m'engage sur mon honneur, à servir le comté de Provence dans les forces de police. Je m'engage à respecter ma hiérarchie, ses ordres, les statuts de la police et l'ensemble des lois provençales. Je devrai signaler mes absences au moins une semaine à l'avance et ne pourrai démissionner qu'après en avoir averti ma hiérarchie par courrier une semaine à l'avance. La rupture de ce serment pourra conduire à un procès pour trahison ou haute trahison selon la gravité.
[NOM], Aix, le [DATE]

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