Ettic
Personnage mort.
Nombre d'interventions : 933
Localisation InGame : Arles
Date d'inscription : 03/09/2007
Feuille de personnage
Nom: Einhert
Titre de noblesse: Senhor
Fief : Roquebillière
 | | Sujet: Sécurité du territoire provençal 04/12/07, 06:41 pm | |
| - Citation :
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Sécurité du territoire provençal
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Article I : Entrée en Provence
I.1
Est considéré comme étranger toute personne n'ayant pas de résidence en
Provence ou n'étant pas noble provençal reconnu par l'AHAO.
I. 2
Tout étranger désirant circuler sur les noeuds reconnus comme
dépendants du comté de Provence ou dans des villes provençales recevra
un courrier l'informant sur les lois, sera signalé et surveillé par le
service des douanes. Pour les marchands ambulants, ils devront se faire
connaitre auprès du Commissaire au Commerce.
I. 3
Les membres du Centre de Sécurité Territorial Provençal sont autorisés
à se renseigner sur toute personne suspectée de pouvoir nuire à la
Provence.
I. 4 Le Centre de Sécurité
Territorial Provençal se réserve le droit de déclarer une personne
indésirable s'ils pensent que celle-ci représente un danger potentiel
pour la Provence.
I. 4.1 La personne
devra dès lors être escortée hors de Provence par un groupe de l'armée
provençale qu'elle rejoindra sous peine de procés pour Trouble à
l'ordre public.
I. 4.2 Si la personne quitte le groupe lors de l'escorte pour une raison ou une autre, elle sera immédiatement mise en procès.
I. 4.3 Une fois reconduite à la frontière, l'armée vérifiera que l'individu est bien hors du territoire provençal.
I. 4.4 Si celle-ci se représente sur le sol provençal sans que son statut ne soit levée, elle sera mise en procès directement.
Article II : Des douaniers
II. 1 Les douaniers sont placés sous l'autorité du Prévôt.
II. 2 Les douaniers devront avoir connaissance des textes et décrets sur la circulation des étrangers sur le territoire provençal.
II. 3
Ils seront chargés d'effectuer la surveillance quotidienne des flux
dans leur ville. Il seront également chargés de surveiller la
constitution des groupes armés dans leur ville.
II. 4
Ils devront contacter les étrangers pour les informer des lois
provençales sécuritaires et les surveiller en cas de suspicion. Un
rapport journalier sur les flux devra être déposé aux douanes.
II. 5 Les douaniers devront vérifier chaque jour si les groupes armés sont en conformité avec l'article III.
II. 6
Les dounaiers s'engagent à être assidus, respecter la confidentialité
des informations dont ils disposeront et être à disposition des membres
de la justice ou du CSTP.
II. 7 Toute
divulgation d'informations confidentielles provenant de la douane est
passible de poursuites pour haute trahison. Toute destruction,
partielle ou totale, de documents concernant la douane provençale est
passible de poursuites pour haute trahison.
Article III : Des groupes Armés
III. 1
Les étrangers à la Provence ne sont pas autorisés à se créer ou se
déplacer en corps d'armes, lance ou armée sur le territoire provençal.
III. 2 Aucune personne habitant la Provence ne peut créer un corps d'armes ou une lance sauf :
- Les nobles provençaux ayant prêtés allégeance au Comte de Provence.
- Les anciens comtes de Provence ayant fief en terres provençales.
- Les ordres militaires signataires du traité de reconnaissance avec le Comté de Provence.
- Les officiers de l’armée provençale
III. 3
Chaque groupe armé ou lance, même parmi ceux cités dans l'article
doivent avoir une autorisation du Comte ou du Capitaine de Provence.
III. 4 Les armées sont formées sur ordonnance exclusive de l'Etat-Major avec accord du Comte.
III. 5
Tout groupe armé étranger ou non autorisé devra être démantelé dans les
12 heures après réception du courrier des douaniers ou d'un membre du
centre de sécurité territorial.
III. 6 Tout contrevenant sera jugé pour haute trahison envers la Provence. | |
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