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 Partenariat (Beau-Teint)

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Snake84
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Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006

Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque

MessageSujet: Partenariat (Beau-Teint)   Ven 25 Jan 2008, 23:03

Mis en vigueur par affichage le 26 janvier 1456
Par Cédric Von Valendras, porte-parole.
Sous le règne de Louis Philippe Von Wittelsbach
.

Citation :
Partenariat entre le Chateau de Beau-Teint et comté de Provence,


Les hautes instances gouvernementales du comté de Provence,
Fortes de leur volonté d'avenir et désireuses de promouvoir leur Comté ,
Ont décidés de conclure un traité d’entraide et de partenariat avec le Chateau de Beau-Teint.

Nous représentant du Chateau de Beau-Teint,
Conscient de l'effort toujour plus grand du comté de Provence à aller de l'avant,
Ont décidés de conclure un traité d’entraide et de partenariat avec le comté de Provence .


Avons décidé le traité de partenariat suivant :

Article Premier : dispositions générales :
1a - Le comté de Provence et le Chateau de Beau-Teint s'engagent à remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumées aux termes du présent Traité de partenariat.
1b - Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements.
1c - Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.

Article Second : responsabilités du comté de Provence :
2a - Le Porte-Parole du comté de Provence s'engage à prendre contact avec l'Intendant du Chateau de Beau-Teint dans les dix jours après sa prise de fonction afin de faire ensemble une "mise à jour" des domaines des Ouvrages du comté de Provence http://lord-bottin.webrpg.info/f37-Provence.htm .
2b - Le Porte Parole du comté de Provence s'engage à communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant un Domaine publique du Comté.
2c - Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec le comté de Provence : le chateau ducal, la chancellerie, les services de police, village, la caserne, la banque, la bibliothèque, le greffe, l'université, ... , liste non-exhaustive.
2d - Est considéré comme changement : céssation d'activité, inactivité, déménagement, création, déstruction, ... , liste non-exhaustive.

Article Second Bis : responsabilités optionnelles du comté de Provence,
2e - Le Porte Parole du comté de Provences'engage à communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant un Domaine politique du Comté.
http://lord-bottin.webrpg.info/f70-Provence.htm
2f - 2e - Le Porte Parole du comté de Provence s'engage à communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant tout autre Domaine du Comté dans la mesure de ceux portés à sa connaissance.

Article Troisième : responsabilités du Chateau de Beau-Teint :
3a - L'intendant du Chateau de Beau-Teint s'engage à maintenir à jour ses ouvrages dans le délai le plus court qui soit.
3b - L'intendant du Chateau de Beau-Teint s'engage de maintenir à jour tous les autres ouvrages et la volonté d'offrir un maximun de confort à ses visiteurs.

Article Quatrième : rupture du Traité de partenariat :
4a - Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante : une missive du Comte sera adressée à l'Intendant du Chateau de Beau-Teint, ou inversement.


Que perdure cet accord signé dans l'amitié.

Traité signé de la main de Sa grâce Louis Phillipe Von Wittelsbach dit Deubs0, Ve Comte de Provence Libre.

et de celle d'Ylanis, Intendant du Chateau de Beau-Teint.
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