Assemblée Provencale

Bonjour.


J'ai cru comprendre que certains au Conseil Comtal pensaient que l'Assemblée Provençale ne comprenait pas son rôle...

Triste constat qui nous ramène quelques mois en arrière, au moment du Parlement.

Lorsque je m'étais alors retourné vers les Conseil Comtal pour lui demander : mais quel est donc ce rôle ? Aucune réponse n'a pu être formulée. Personne ne connaissait ce rôle, mais on reprochait au Parlement de ne pas le connaitre.

Bref, évitons de prendre cette voix pour l'Assemblée Provençale.

Je viens donc demander à ce que le Conseil Comtal explique, une bonne fois pour toute, quel est le rôle précis de cette assemblée dans un premier temps, puis, quels moyens lui donne t-il pour le réaliser.

Merci beaucoup.

Pour le rôle de l'Assemblée Provençale, c'est extrêmement simple...

Citation :

Statuts de l'Assemblée Provençale

Membres :

Tout Provençal, qu’il soit de n’importe quelle ville, quelques soient ses
statuts ou sa fonction au sein de la communauté Provençale est membre
de Droit de l’assemblée provençale.

L’assemblée Provençale repose sur la base du volontariat, il n’y a aucun registre de présence, aucune absence ne pourra être ainsi reprochée à qui que ce soit, excepté au président de séance dont les statuts sont définis
plus loin.


Présidence et vice-présidence :

Un président de séance est élu pour une durée de 1 mois . Il est élu par
l’assemblée provençale parmi des candidats volontaires. Le poste de président de séance n’est pas cumulable avec un autre mandat ou poste d'élu par le peuple.

Le président de séance est chargé de veiller au bon déroulement des débats et des votes .

Toute personne nuisant au bon déroulement des séances de l’assemblée peut être rappelée à l’ordre par le président. Au bout de plusieurs avertissements, de propos ou actes réellement graves cette personne pourra se voir exclue pour une durée limitée, choisie par le président.

Les notions ne sont pas définies clairement, elles restent à l’appréciation du président.

Le président se doit de montrer sa présence, pour cela il doit remplir une fiche de présence quotidienne.

Le vice-président est celui, qui lors des élections a recueilli le deuxième plus grand nombre de voix.

En cas de vacance de la présidence, le vice-président prend le relais,
il possède alors les mêmes pouvoirs que le président durant son absence.


Votes :

A la fin des débats le président de séance propose, pendant 48h, le vote qui lui paraît le plus juste. Durant ce délai tout provençal peut faire des propositions de modification. A l'issue de ce délai le vote devient
effectif pour 48 heures.

Chaque provençal possède une voix , quel que soit son rang .

Le vote devra rester au moins 48h cela pour veiller à ce que toute l’assemblée ait eu le temps de le voir.

Une fois la proposition adoptée par l'Assemblée, le conseil a une semaine afin de statuer sur cette proposition. En cas de refus, le conseil adressera à l'assemblée les raisons de ce rejet, et proposera éventuellement une solution alternative.


Rôle :

L’assemblée est aussi le lieu de doléances privilégié, elles pourront y être
observées par l’assemblée afin d’y trouver une solution.

L’assemblée n’ayant pas toujours compétence à répondre aux doléances , toutes ne pourront pas être jugées en son lieu.

Adoption d'une loi :

Un projet de loi est adopté par l’assemblée lorsqu’il recueille la majorité
relative des suffrages exprimés. C'est à dire la moitié des votes "pour" ou
"contre" plus un. Les votes blancs n'étant pas comptabilisés.

Un Quorum de 25 personnes doit cependant être respecté.

Parfait, l'AP n'est donc là que pour répondre aux doléances qui lui sont faites.

Entre deux doléances, elle ne sert à rien.

Au moins personne ne pourra dire qu'il n'est pas au courant.


Et pour les moyens ?

une salle, un président, et tous les provençaux, c'est déjà pas mal...

[déplacé pour up]

Donc rôle simple et des moyens déjà pas mal ?

bin oui, de quoi te plains-tu?

[up]
Tiens, j'ai une doléance: pourrait-il y avoir un vaguemestre qui passe parfois dans la salle du greffier du pôle justice, pour ramasser le courrier, par exemple?
[https://chateau-aix.forumpro.fr/greffe-du-pole-justice-f132/demande-de-consultation-de-casiers-judiciaires-t13799-60.htm#429702].
Comme ça, on débat de ma doléance à l'AP, et puis on transmets les conclusion en doléance au Conseil Comtal, etc...
Le pire, c'est que j'espère qu'en passant par là, ça fera accélérer les choses...

Pourquoi ne pas en faire la doléance à l'AP ?

Pourquoi passer par cette salle ?


L'AP est si j'ai bien compris son rôle (fort simple) une autre salle de doléance où le peuple (car quoi qu'on en dise sur son rôle, c'est aussi d'être une assemblée populaire pour coller aux statuts du marquisat) pré-débat, pour transmettre ses conclusions (par la salle de doléance n°1) au CC qui post-débat dessus en réfléchissant sur la doléance première...

Rien a ajouter, son rôle est clair et les moyens déjà pas mal.


Merci pour les réponses rapides Max.



edit : désolé, posté en même temps....

bin y ferait bien de passer dans ses bureaux... mais c'est vrai, cette demande tout à fait personnelle est pas du tout à sa place. :P

Pourriez vous parler de l'Assemblée Provençale au lieu de l'AP.. car cela donne un coté partisan à cette Assemblée qui devrait être apolitique.