Réglementation sur les ports et tout cela.

Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

Arles a développé une réglementation municipale sur les ports, dont je laisse une copie un peu plus loin.

Nous n'avons pas de réglementation Comtale à ce propos, pas encore, sans doute pas avant un "certain temps".

Je pense qu'une telle réglementation est nécessaire, indispensable même. J'en veux pour preuve le procès en cours contre Lon, que vous pouvez suivre à la Sénéchaussée.

Dame Constance de Champlecy nous autorise a copier son ouvrage, ou à nous en inspirer.

Qu'en pensez-vous ?

Citation :

Arrêté municipal n°5 : Du port de la ville

Du chef de port

Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage.

Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison selon Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

De l'accostage

Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Des réparations

Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation

Tarifs :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.


De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles
- La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville
- Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité


Des bateaux de la ville :

Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

Petite modification apportée par Dame Constance à la demande de Son Illustre Grandeur : communication avec le CSTP.

Voilà.

Alors ? Mieux ainsi, n'est-ce pas !

Citation :

Arrêté municipal n°5 : Du port de la ville

Du chef de port

Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).

Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison selon Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

De l'accostage

Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Des réparations

Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation

Tarifs :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.


De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles
- La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville
- Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité


Des bateaux de la ville :

Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

a l'heure actuel...

Personne ne dirige ce port. Marseille donc..

Vous êtes dans un petit port de pêche. C'est sympa, bucolique, mais le ponton ne permet l'amarrage que de quatre bateaux simultanément...

Bucolique mais désertique...
J'avoue que je lis et sourit aux propositions
La phrase.... peut être en espèces comme en nature, résonne
comme un doigt mouillée dans votre maison....

mmm ... cela donnerait ceci alors ...

Citation :

Arrêté municipal relatif au port de Marseille

Du chef de port

Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).

Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison selon Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

De l'accostage

Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Des réparations

Le port de Marseille se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché de Marseille pour le versement des coûts de réparation

Tarifs :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.


De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché de Marseille
- la municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville, à l'exclusion d'un besoin communale majeur dument explicité et validé par le conseil municipal
- Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité


Des bateaux de la ville :

Marseille loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité de Marseille coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

C'est un détail..mais considéré payer un homme de métier qualifié comme un ouvrier.. ce n'est pas vraiment ehh comment dire... juste.

Citation :

Des réparations

Le port de Marseille se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché de Marseille pour le versement des coûts de réparation

Tarifs par point de réparation:
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

voici le tableau des reparations:

Citation :

Foncet: 10 stères de bois, 5 ouvriers (idem mauvais marcheur je crois)
Cogue marchande: 15 stères de bois, 5 ouvriers
Caraque marchande: 15 stères de bois, 5 ouvriers
Cogue de guerre: 15 stères de bois, 5 kilos de minerai de fer, 5 ouvriers
Caraque de guerre : 15 stères de bois, 5 kilos de minerai de fer, 5 ouvriers
Nave génoise: 10 stères de bois, 5 ouvriers
Nave génoise de combat: 15 stères de bois, 5 kilos de minerai de fer 5, ouvriers

AUtant les prix proposé semble correct pour foncet/mauvais marcheur/nave genoise

Idem correct pour les cogue et caraque amrchande mais y a erreur pour celles de guerre il faut rajouter quasi 100 ecus de reparation !!

D'autre aprt je pense que ouvrier ou charpentier ou forgeron ou maçon c'est pareil, c'est un terme générique pour parler de l'avancement du port => donc toujours payé 18 écus

On n'a d'ailleur aps fixé de salaire dans 'larrété pour le travailleur

Tenir un registre peut être de gens qui sont à disposition quoi qu'il arrive ?

Revoir éventuellement les salaires à un prix attractif et qui donnera envie de se déplacer.

On doit miser sur les plus que peut offrir une telle embauche si on veut convertir un max de fidèles au poste.

Sinon, le texte modifié je n'ai rien contre.

Hum je suis pas doué pour la mise en forme

MAis il faudrait donc rajouter un sous paragraphe:

Citation :

Agrandissement portuaire:

- La mairie s'engage à fournir régulièrement 250 écus par semaine pour l'agrandissement du port, sauf situation exceptionnelle dument validé au CM necessitant soit l'arret des travaux par manque de matières premières, soit l'arret pour situation de guerre, ou faiblesse économique de la commune.

- La mairie peut à tout moment injecter de l'argent comme des matières premières pour accelerer les travaux

- Les salaires applicables aux niveaux des embauches seront comme suit:
18 ecus pour les ouvriers non qualifiés
20 ecus pour les ouvriers qualifiés (charpentier, forgeron, maçon)

Qu'en pensez vous ?