Levées de prescription

Sujet: Levées de prescription 22/10/12, 01:13 pm

Citation :: En ce jour du 22 octobre 1460, nous, Atchepttas Diana Ysgarde, Baroùna des Arcs sur Argens, Juge de Provence, déclarons pour les affaires suivantes, une levée de prescription :

- Guérin et Gretelle contre X [brigandage]
- Bounty et Beewolf contre X [brigandage]
- Le clou contre X [brigandage]
- Anyya contre Gnaazdemozgoard [diffamation -TOP]
- Alexa contre Jack_oneill [brigandage]
- Comté contre Madalena [escroquerie]
- Comté contre Aleide [escroquerie]
- Comté contre Blackmore [escroquerie]

Le traitement de l'ancien procureur ayant en effet laissé à désirer, nous les confions à dame Anne de Breuil, actuel procureur.

Ainsi faict à Aix.

Sujet: Re: Levées de prescription 06/01/13, 07:24 pm

Citation :: En ce jour du 6 janvier 1461, nous, Anne de Breuil, Juge de Provence, déclarons pour les affaires suivantes, une levée de prescription :

- Max12 contre Santiago Riccardo [Trahison]
- Santiago Riccardo contre Bayard [TOP]
- Hersende contre Gabrielvanhesling [Trahison]

Les habituelles lenteurs dans les témoignages, récolte de preuves dues au fêtes de fin d'années, ainsi que l'ambiance tumultueuse en salle des plaintes ne devant nuire au travail de la Justice.

Fait et scellé à Aix,

Sujet: Re: Levées de prescription 12/12/13, 08:57 pm

Citation :: En ce jour du 12 décembre 1461, nous, Joel de Cucuron, Senhior d'Ollioules, Juge de Provence, déclarons pour les affaires suivantes, une levée de prescription :

- Plainte de Max12 contre Andreï : plainte du 23-11-1461 pour brigandage, coups et blessures...

- Plainte de Misslafan29 contre Andreï : plainte du 10-12-1461 pour insultes et non respect des rangs.

Cette levée est consécutive au fait que messire Andreï a quitté la Provence

Fait et scellé à Aix,

Joel de Cucuron