Impôts

Sujet: Impôts 29/07/13, 12:54 pm

Bonjour,

je me permet de venir à vous pour vous faire parvenir une missive qui m'a été envoyée par messire castelorazur.

Citation :: Expéditeur : Castelorazur
Date d'envoi : 29/07/1461 - 11:29:19
Titre : Impôts
Bonjour Madame le Maire,

Je vous écris depuis le théâtre des combats de la Croisade, Auch. Je me permets de vous réclamer l'exonération de mes impôts, comme convenu avec les autorités comtales.

La Croisade touchant à sa fin, je devrais bientôt rentrer dans notre bonne ville d'Arles et pourrai, donc, recommencer à payer mes impôts en temps et en heure, comme à mon habitude.

Bien à vous,
Mateù "Castel" de Sabran

Je n'ai pas été avisée de cette entente. J'aimerais donc que l'on me confirme ou non cette mesure.

Sujet: Re: Impôts 01/08/13, 09:21 am

Bien il faut que je fasse quoi pour qu'on me réponde ??? que je me mette à taper du pied ou monter une armée aussi ???

Sujet: Re: Impôts 01/08/13, 11:45 am

C'est bon il peut être exonéré.

Citation :: IV. Exonération
Peuvent être éxonérés d'impôt dans la limite d'un champs et d'une échoppe par personne :

Les marchands ambulants lorsqu'ils partent effectuer des transactions pour le Comté,
Les capitaines de bateaux lorsqu'ils partent effectuer des transactions pour le Comté,
Les chefs d'armées, sous réserve que cette armée soit reconnue par le Comté et repertoriée à l'État Major de Provence,
Les soldats de l'Ost et les volontaires en mission pour le Comté ou pour notre Sainte Église aristotélicienne pour une période supérieure à dix jours.

Ce n'est pas une entente mais inscrit dans la loi.

Sujet: Re: Impôts 01/08/13, 02:09 pm

Quand je dis qu'il y à réel problème sur l’accessibilité à nos Loys...

Nous rappellerons ce texte aux maires.

Sujet: Re: Impôts 01/08/13, 04:33 pm

merci bien !