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Voici :

Citation :

26/03/1462 - procès opposant Phebus.. au Comté de Provence

Phebus.. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Votre Honneur, Sieurs, Dames,

Comparait ce jour le sieur Phebus pour des faits de Trouble à l'ordre public, et plus particulièrement pour diffamation envers le sieur Francesco.

Bien, rappelons donc les faits. Nous sommes donc en salle des doléances, lieu réputé pour ses quelques débordements verbaux mais surtout lieu public, là l'accusé s'adresse en ces mots précisément qui sont insultants et diffamatoires en parlant du plaignant:

"l'autre vasculo qui ne pense qu'à une chose avec ses marchandises c'est de s'en mettre plein les poches" et "un spéculateur" lorsque qu'il dénoncait le fait que Franc effectuait des aller-retour entre Arles et Nîmes pour acheter revendre des denrées.

Le plaignant a su apporter pour sa défense d'ailleurs une preuve écrite, et signée de la main du maire de Nimes en Languedoc certifiant que celui-ci avait réalisé des achats dans le seul but de ravitailler Arles, dans un sentiment purement patriote et philanthrope, et ce en ayant prévenu au préalable le dit maire.

L'accusé viole donc par ces dires l'article 9 "Du péché de colère " alinéa 1 du codex en vigueur en Provence que je cite :

"Les menaces, insultes et quolibets, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales. L'auteur d'une indécence verbale pourra se voir condamné au maximum à 100 écus d'amende et une journée de mise au pilori."

L'on peut citer en circonstance aggravante que l'accusé était au moment des faits un conseiller comtal en exercice, représentant ainsi du comté de Provence.

Je rappelle à ce dernier qu'il peut, dans les disponibilités des avocats du barreau de Provence, faire appel à un de ceux ci pour assurer sa défense devant le présent tribunal.

Je vous remercie.


Que justice soit faite !


Fait à Aix 26 mars 1462

Clément de Paré,
Procureur de Provence

*****

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Entre dans la salle, regarde autour de lui l'air surpris*

Excusez moi ou est le Juge? ah oui il est vrai qu'il n'y a pas de juge en Provence, je vais donc attendre qu'il y en ait un pour déposer ma plaidoirie, sinon je risquerais d'être catalogué comme fou si je parle à une pièce vide. vous voudrez bien me convoquer Messire procureur aussitôt qu'un juge sera nommé, et je ne manquerais pas de venir exposer ma plaidoirie, surtout n'allez pas faire la bêtise d'outrepassez vos droit messire Procureur, il serait dommage que vous finissiez comme Messire Joël

*Salut le Procureur et s'en va*

Roseau en tant que témoin était toujours présent.Mais il était lassé de cette attente.
Souffrant d'amnésie chronique ,il ne se rappelait même plus de ce qu'il avait vu ou entendu hier.
Alors se rappeler une conversation qui date de trois semaines ,il l'avait complétement oublié.
De plus il en entendait tellement des gens s'injurier ,se maltraiter ,s'apitoyer ,qu'il n'y faisait même plus attention.Il pensait même que si messire phoebus avait pu dire quelque chose de blessant à l'encontre de l'autre personne ce ne devait pas être plus important que ce qu'il entendait à droite à gauche.Il était même étonné de ne pas voir plus de monde en ces lieux.il S'adressa au procureur.

Monsieur le procureur si rien légalement me contraint de rester ici ,pouvez vous me libérer?
Je ne pourrais apporter aucunes déclaration qui pourra vous aider dans ce procès.

(l'accusé plaide devant un juge, "en temps utile" c'est dès le début du procès)

(merci je suis au courant mon perso a plaidé il y à peu à un procès ou il n'y avais pas de juge IG, RP c'est pas terrible je le sais bien)

messire vasculo
vous n'avez rien à me demander, vous n'etes ici ni juge, ni procureur, ni rien du tout en faite,

le regarde avec mépris n'en rajoutant pas plus

phebus de rye a écrit:

messire vasculo
vous n'avez rien à me demander, vous n'etes ici ni juge, ni procureur, ni rien du tout en faite,

le regarde avec mépris n'en rajoutant pas plus

Monsieur Phebus!

J'ai la décence d'esprit de vous appeler par votre nom et non pas de remplacez celui-ci par quolibet ! Je vous serais gré de bien vouloir faire de même ! Mon nom est V-A-C-I-U-O-L-I-O ! Il ne me semble pas très compliqué a prononcé pourtant.


Non je n'ai aucun ''pouvoir'' judiciaire ou exécutif.Mais j'en appel surtout a votre civilité ! Mais elle semble être perdu très loin sous la gigantesque montagne que représente votre égo et  votre narcisime.Nous restons tous les deux des êtres humains et des Citoyens de la Provence.


A ce propos , Messire Phebus , je tiens a porter a votre attention ce passage du codex , j'ai la fâcheuse impression qu'il s'adapte parfaitement a la situation !

Citation :

Les plaintes abusives ou infondées, les interventions non-autorisées en salle des plaintes, seront considérées comme trouble à l'ordre public et seront susceptibles d'être jugées comme telles.

En être raisonnable Messire Phebus , nous pouvons facilement convenir moi et vous que de traiter Monsieur le Procureur de la Provence ''d'être pas assez intelligent pour comprendre'' n'a pas sa place!

Petit sourire au procureur qu'au fond elle comprenait. Ceci dit rien ne l'obligeait à accepter les plaintes si celles ci n'étaient pas justifiées...

Monsieur procureur, si vous pouviez aussi prêter un peu d'attention à votre acte d'accusation...
Vous avez oublié de communiquer à la défense la liste des témoins à charge. C'est un peu votre boulot il me semble. Quant à juger de la pertinence de la première prise de parole de la défense, là est le rôle du juge qui devra également s'assurer que les droits de la défense n'ont pas été bafoués.

Dyvina a écrit:

Petit sourire au procureur qu'au fond elle comprenait. Ceci dit rien ne l'obligeait à accepter les plaintes si celles ci  n'étaient pas justifiées...

Monsieur procureur, si vous pouviez aussi prêter un peu d'attention à votre acte d'accusation...
Vous avez oublié de communiquer à la défense la liste des témoins à charge. C'est un peu votre boulot il me semble. Quant à juger de la pertinence de la première prise de parole de la défense, là est le rôle du juge qui devra également s'assurer que les droits de la défense n'ont pas été bafoués.

Une seule question rapide.


Être vous l'avocate de la partie Defenderesse ? Non parceque quesque vous faitez dans ce bureau ? C'est une foire peut-être ? Si y'a des rabais sur les gros jambons , je dit pas non ! Fait beaucoup trop longtemps que je n'ai pas manger de jambon !


Mais sérieusement ? Vous ête quoi en Provence ? Les Dragons ne sont pas reconnu a ce que je sache ? Vous ête du Barreau de Provence peut-être ? Ou peut-être que vous ête Citoyenne de Provence ? Faut arrêter de tenter de se mêler des dossiers qui ne vous regarde pas Madame.


Et a propos clément , je sais que le dossier te fait chier , mais j'ai proposer à Gwenn de régler le problème a l'amiable et en retour j'ai eu le droit a une myriade d'insulte de Phebus , me parlant d'intervention divine , toussa toussa.

A croire que notre Phebus National est le scribe de Dieu !

Se gratte l'œil avant de répondre.

Monsieur le plaignant, gardez donc votre panache pour l'audience, la défense attend votre témoignage.  

Quant à savoir qui je suis et compagnie cela n'a aucune importance. Sachez juste vous rappeler que je suis là.

Se tourne ensuite vers le procureur.

Monsieur procureur.
Si vous rendez votre réquisitoire avant d'appeler les témoins à charge va y avoir comme un petit souci de... preuve. Il vous faut les écouter avant de requérir.  Enfin vous faites bien comme vous voulez hein. Mais une accusation sans preuve c'est comme une église sans curé, ça sert à rien.

Je vous conseillerais donc d'appeler sans tarder le messire plaignant afin qu'il explique bien à la Cour l'objet de son chagrin, ainsi que le maire qui a su dire du bien de lui. Peut être le seul dans tout le comté d'ailleurs, aussi ne perdez pas de temps à en chercher un autre.

Lui sourit.

Et pour votre aimable invitation à prendre la porte, je vais la refuser. Rien dans votre codex ne m'interdit d'être ici, d'ailleurs si j'ai pu entrer c'est bien que c'est public. Par contre dans votre codex on vous explique comment doit se dérouler une audience...

Citation :

Le Procureur fait la mise en accusation et ensuite la parole est à la défense.
- Le Procureur comme la Défense peut faire intervenir des témoins.
- Le procès se termine par le réquisitoire de l'accusation fait par le Procureur et celui de la défense, par l'accusé

Dyvina a écrit:

Se gratte l'œil avant de répondre.

Monsieur le plaignant, gardez donc votre panache pour l'audience, la défense attend votre témoignage.  

Quant à savoir qui je suis et compagnie cela n'a aucune importance. Sachez juste vous rappeler que je suis là.

Se tourne ensuite vers le procureur.

Monsieur procureur.
Si vous rendez votre réquisitoire avant d'appeler les témoins à charge va y avoir comme un petit souci de... preuve. Il vous faut les écouter avant de requérir.  Enfin vous faites bien comme vous voulez hein. Mais une accusation sans preuve c'est comme une église sans curé, ça sert à rien.

Je vous conseillerais donc d'appeler sans tarder le messire plaignant afin qu'il explique bien à la Cour l'objet de son chagrin, ainsi que le maire qui a su dire du bien de lui. Peut être le seul dans tout le comté d'ailleurs, aussi ne perdez pas de temps à en chercher un autre.

Lui sourit.

Et pour votre aimable invitation à prendre la porte, je vais la refuser. Rien dans votre codex ne m'interdit d'être ici, d'ailleurs si j'ai pu entrer c'est bien que c'est public. Par contre dans votre codex on vous explique comment doit se dérouler une audience...

Citation :

Le Procureur fait la mise en accusation et ensuite la parole est à la défense.
- Le Procureur comme la Défense peut faire intervenir des témoins.
- Le procès se termine par le réquisitoire de l'accusation fait par le Procureur et celui de la défense, par l'accusé

Si si Madame.

Le procureur est en mesure de vous faire un procès pour Trouble a l'ordre publique si vous continuez d'intervenir ici.

Citation :

Le dépôt de plainte est réservé aux victimes, leurs avocats, au prévôt des maréchaux, au Connétable, au Commissaire au commerce lors de de non-paiement d'impôts, et aux lieutenants en cas de révolte ou tentative de révolte.




Tout faux témoignage ou publication de preuves truquées ou frauduleuses sera considéré comme de la trahison et susceptible d'être jugé comme tel.
Les plaintes abusives ou infondées, les interventions non-autorisées en salle des plaintes, seront considérées comme trouble à l'ordre public et seront susceptibles d'être jugées comme telles.