Château d'Aix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



Le forum des institutions provençales.
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -55%
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer ...
Voir le deal
49.99 €

 

 Protection de la Provence libre et ses habitants

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Ingeburge
Légende Provençale
Ingeburge


Nombre d'interventions : 6734
Localisation InGame : Bourgogne ma mignonne!
Métier : Teigne de la Curie
Date d'inscription : 21/06/2006

Feuille de personnage
Nom: von Ahlefeldt-Oldenbourg
Titre de noblesse: Còmtessa
Fief : Carpentras Baronne de Saint-Raphaël, Dame la Penne-sur-Huveaune

Protection de la Provence libre et ses habitants Empty
MessageSujet: Protection de la Provence libre et ses habitants   Protection de la Provence libre et ses habitants Empty01/01/07, 02:45 pm

Dernière mise à jour : 01 janvier 1455.

Citation :
Protection de la Provence libre et ses habitants Provence


Protection de la Provence libre et de ses habitants



Dans l'intérêt de la Provence libre et indépendante et de ses habitants et ce, jusqu'à nouvel ordre:

Article 1 Tout individu, Provençal ou étranger, suspecté:
- de sentiments anti-provençaux
- de sentiments pro-SERG
- de diffusion des thèses pro-SERG et anti-provençales
- d'espionnage
- de préparation de révolte contre le Comte Merlin et son conseil
sera arrêté et immédiatement placé en détention dans les geôles du Château d'Aix, que les faits soient avérés ou non, jusqu'à éclaircissement des véritables intentions du suspect.

Article 2 Tout Provençal loyal envers sa terre et son Comte est fortement invité à contacter les autorités compétentes s'il soupçonne un individu, Provençal ou étranger, de vouloir nuire aux intérêts de la Provence.

Article 3 Les individus arrêtés seront immédiatement poursuivis par le Procureur de Provence et comparaîtront dans les plus brefs délais devant le Juge de Provence.


Merlin, VIIIè Còmte de Provence



Protection de la Provence libre et ses habitants Casernevaq6

Publié le 12 décembre 1454.
Revenir en haut Aller en bas
http://conseil-bourguignon.forumactif.com/forum.htm
Snake84
Personnage mort.
Personnage mort.
Snake84


Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006

Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque

Protection de la Provence libre et ses habitants Empty
MessageSujet: Re: Protection de la Provence libre et ses habitants   Protection de la Provence libre et ses habitants Empty06/11/07, 03:10 am

Citation :
Par le présent arrêté, le décret sur la protection de la Provence libre et ses habitants est abrogé à compter de ce jour.
Néanmoins, il est porté à la connaissance de la population provençale et des peuples étrangers que la protection de la Provence est prévue par l'article amendé I.2 "De la déstabilisation de la Provence" du Livre III - De Honora du Codex de Provence.

Fait à Aix le 06 novembre 1455.
Protection de la Provence libre et ses habitants Casernevaq6
Revenir en haut Aller en bas
 
Protection de la Provence libre et ses habitants
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» De la lettre aux habitants
» Parlement de la Provence Libre
» Barreau de Provence libre
» Parlement de Provence Libre
» Barreau de Provence Libre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Salle d'affichage   :: Archives-
Sauter vers: