Snake84
Personnage mort.
Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006
Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque
 | | Sujet: Ordre de la Croix Provençale 21/09/07, 09:12 am | |
| Dernière mise à jour : 21 septembre 1455. - Citation :
Òrdre de la Crotz Provençau (Ordre de la Croix Provençale ou OCP)
Ordre créé le 16 mai 1454 par le IVéme Comte de Provence, Bryankas d’Arles, pour marquer la reconnaissance du Comté pour le dévouement et les actions au service de la Provence.
Ordre doté de statuts écrits par Kermit, Vème Comte de Provence
Hiérarchie de l’ordre par Rang
- Oficier de la Crotz Provençau (Officier de la Croix Provençale)
- Grand oficier de la Crotz provençau (Grand Officier de la Croix Provençale)
- Manescau de la Crotz Provençau (Maréchal de la Croix Provençale)
- Comandor de la Crotz Provençau (Commandeur de la Croix Provençale)
Le Comandor de la Crotz Provençau est le Comte de Provence en exercice pour la durée de son mandat.
La crotz provençau ne donne droit à aucun fief et n’est pas transmissible. C’est une distinction à titre méritoire, honorifique et personnel.
Nomination
- L’accession à une de ces distinctions ne peut être cumulée avec un anoblissement sous une même mandature d’un Comandor, ni être attribuée sous deux mandatures successives, hors circonstances exceptionnelles avalisées par les Manescaus. Elle devra respecter l’ordre hiérarchique.
- Seul le Comandor peut proposer des nominations: 3 accessions et 1 promotion au plus par mandature.
- Le Comandor procèdera à un vote des membres de l’ordre à la majorité absolue pour chacune de ses propositions.
Le délai est de 48 heures pour adresser son vote, sans abstention possible, au Héraut de Provence qui en fera le décompte.
- Chaque récipiendaire possède un nombre de voix égal à son rang.
- Les résultats sont communiqués aux membres de l’Ordre avant que les nominations soient rendues publiques.
- Le récipiendaire, pour pouvoir arborer sa distinction, doit participer à la cérémonie se tenant en place d’Aix dans les 10 jours suivant son ouverture.
Sanctions
Les sanctions infligées à un récipiendaire ne pourront être prononcées que par le Comandor en accord avec le Héraut de Provence.
Il évalue la gravité de la sanction, exclusion, dégradation ou blâme, selon les cas suivants :
- Condamnation par la cour de justice ou la cour martiale de Provence
- Sanction disciplinaire prise par une instance provençale officielle
- Participation à un conflit armé contre une province du Marquisat non cautionné par le conseil marquisat
- Manquement caractérisé au code de l’honneur provençal
- Absence à deux consultations consécutives
L’exclusion est automatique et sans recours pour une condamnation pour haute trahison sur le sol du Marquisat.
Affichage
- Les statuts, nominations, exclusions ou dégradations sont affichés en place publique d’Aix et au Château d’Aix par le Comandor.
- A chaque nomination, la liste des récipiendaires de la Crotz Provençau actualisée sera affichée.
- La liste des récipiendaires de la Crotz Provençau est également disponible à l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales.
Révision
-Sur proposition du Comandor une révision des statuts peut être votée par les membres de la Crotz Povençau à la majorité absolue.
-Tout membre de l’OCP peut proposer au Comandor une modification des statuts. Il est seul juge de la pertinence de la proposition en acceptant ou non de la mettre au vote. | |
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