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 [Statut des ambassadeurs] Anjou, duché.

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Snake84
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MessageSujet: [Statut des ambassadeurs] Anjou, duché.   Mer 05 Mai 2010, 11:55

Pour information,
Par Cédric di Valendra, porte-parole sous le règne d'Enguerrand de Sabran.
Le 05 mai 1458.



Citation :
Traité reconnaissant les Ambassadeurs entre les Duchés d'Anjou et le Comté de Provence Libre


Parce que la communication est à la base de toutes bonnes ententes;
Parce que sur les chemins des Royaumes les diplomates revêtent un manteau de paix;
Parce que l'étranger a droit à la reconnaissance et au respect dignes de son rang et sa mission;

Les autorités de Provence Libre et d'Anjou ont choisi d'unir leur sagesse et d'offrir à leurs dignitaires l'accueil et la sécurité facilitant leur travail sur l'un et l'autre des territoires.


Article Premier : De l’immunité diplomatique

La Provence mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché d'Anjou. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Comte de Provence en exercice.

L'Anjou mettra un local à la disposition de l’ambassadeur de Provence. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Anjou.


Article Deuxième : De la circulation en les Provinces signataires

Le Comte de Provence ainsi que le conseil du Comté autorisent la libre circulation sur leur territoire des diplomates de l'ambassade du Duché d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou autorisent la libre circulation sur leur territoire des diplomates de l'ambassade du Comté de Provence.

Le Duc d'Anjou peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur du Comté de Provence.
Le Comte de Provence peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question.
Une dérogation peut néanmoins être accordée par le Duc d'Anjou et le Comte de Provence, s'il advenait que l'Ambassadeur ne puisse pénétrer sur les territoires avoisinant dans le délais prévu.

Article Troisième : De la sécurité et du bien-être des diplomates

Le Duché d'Anjou s'engage à fournir escorte sur son territoire à l'ambassadeur provençal en faisant la demande, selon une entente prédéfinie d'avance.
De même, le Comté de Provence s'engage à fournir escorte sur son territoire à l'ambassadeur Angevin en faisant la demande, selon une entente prédéfinie d'avance.

Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Provence, en cas d'agression telles que définies dans les lois angevines.

Le Comte de Provence ainsi que le Conseil du comté de Provence ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché d'Anjou, en cas d'agressions telles que définies dans les lois provençales.

Article quatrième : De la communication entre Provinces

Le Comte de Provence ainsi que le conseil du Comté de Provence s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire d'Anjou. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade.

Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Provence. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade d'Anjou.

Le Comte de Provence se réserve le droit de refuser l'entrée sur son territoire à un représentant étranger présentant une quelconque menace envers l'intégrité de la Provence. Il se doit alors de prendre contact sous deux jours avec le Duc Angevin et le dignitaire concerné afin d'éclairer la situation et trouver entente en bonne et dûe forme.

Le Duc d'Anjou se réserve le droit de refuser l'entrée sur son territoire à un représentant étranger présentant une quelconque menace envers l'intégrité de l'Anjou. Il se doit alors de prendre contact sous deux jours avec le Comte provençal et le dignitaire concerné afin d'éclairer la situation et trouver entente en bonne et dûe forme.

Article cinquième: Modification et abrogation du traité

Toutes modifications partielles ou complètes du traité, se doivent d'être effectuées par accord réciproque des deux parties.

La dénonciation du contrat par l'un des parti doit se faire de par une lettre officielle présentée à l'autre partie. L'abrogation devient effective suite à une réponse favorable ou en l'absence de réaction sous 3 jours. Il convient alors de publier à la suite du traité, annonce officielle dénonçant le dit accord.

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Signé en la Chancellerie d'Anjou ce septième jour de décembre 1457


Au nom du Duché d'Anjou :

Sa Grâce Vendettal de Charmée - Chandos de Penthièvre
Duchesse d'Anjou



Marie Mckagan, Baronne de Chalonnes sur Loire,
Chambellan d'Anjou



Au nom de la Provence Libre:

Sa Grandeur Massimin d'Aubignan
Comte Illustre de Provence Libre



Sherry de Marigny, Baronne de Beuil
Chancelière du MAO et Ambassadrice en Anjou



Ce traité prend effet dès sa publication ratifiée dans les ambassades respectives.
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