Iskander
Fossile Provençal
Nombre d'interventions : 3396
Localisation InGame : en route
Métier : Berger, ravisseur amateur
Date d'inscription : 07/10/2009
Feuille de personnage
Nom:
Titre de noblesse: Roturier
Fief :
 | | Sujet: Ports du Languedoc 12/11/10, 12:25 pm | |
| - Citation :
Nous Malkav de Vampérià, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu comme tel par Sa Très Gracieuse Majesté le Bon Roy Lévan III de Normandie.
A tous qui la présente liront ou se feront lire !
Décrétons qu'à partir du 17 novembre 1458 dans le cadre la législation portuaire en Languedoc
Qu'il soit su de tout capitaine de navire et de son équipage :
- que les autorisations d'accostage pour n'importe quel port languedocien, naturel, constructible ou construit, sont à demander au Conseil militaire dans les locaux libres d'accès en la Capitainerie Languedocienne ( http://chateau-montpellier.discutforum.com/demandes-d-accostage-f133 ).
- qu'une absence de réponse ou de demande de complément d'information dans un délai de 24 heures indique une acceptation implicite
- que nous vous recommandons, afin de réduire les délais de réponse, de déposer vos demandes dès la planification de votre voyage. La demande stipulera l'objet du voyage, le nom des passagers et des membres d'équipage et la durée estimée de l'amarrage ainsi qu'une estimation de la date d'arrivée.
- que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales languedociennes sans délai.
- que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau languedocien ne peut quitter le territoire du Comté sans autorisation comtale.
- que la mise en vente d'un bateau dans un port languedocien est soumise à autorisation comtale
Que les modalités concernant les taxes portuaires seront sujettes aux points suivants :
- que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée à l'accostage selon le tarif suivant :
- 3 écus par jour
- 5 écus à partir du 10ème jour
La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.
- qu'en seront exonérés :
- les bateaux entrant au port pour les deux premiers jours d'amarrage.
- les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
- les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction
- d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires
- que les taxes seront perçues auprès des chefs de port par l'achat d'une denrée surtaxée.
Que toute contrevenance à ce présent décret pourra faire l'objet de poursuites judiciaires selon une gradation laissée à la libre appréciation du Procureur du Languedoc et une peine en adéquation aux faits laissée à l'appréhension du Juge du Languedoc.
Fait à Montpellier le 11ème jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1458
Laurine J Sauvage, Vescomtessa del Roure, conseillère aux affaires maritimes a rédigé
Sa Grandeur Malkav de Vampérià a ratifié
Mestre Kelak, porte parole a affiché
 | |
|
