Doléances d'Adrian (5-10-1461)

Sujet: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 09:47 am

Citation :: A sa Grandeur Arystote et nos très estimés conseillers,

Je suis redevable de la taxe sur les tavernes depuis le mois d'Août 1461. Je suis à l'étranger et donc dans l’impossibilité de m'acquitter de ma dette de 20 écus par mois pour ma taverne située à Aix.
Je suis à jour de mes impôts fonciers à Aix, j'ai fait une promesse de don de 100 écus à la mairie et dès que je rentrerais, je vendrais mon maïs qui s'accumule à un prix plus que raisonnable au comté.

Je demande donc de prendre en considération ma situation et de noter que je vous suis redevable des taxes de taverne pour Août, Septembre et Octobre.

Cordialement,
Adrian Sauvan

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 10:52 am

Voici les taxes de taverne pour Adrian à ce jour.

Citation :: Adrian. : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1461-08-09
Adrian. : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1461-08-16
Adrian. : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1461-08-23
Adrian. : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1461-08-30
Adrian. : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-09-13
Adrian. : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1461-09-20
Adrian. : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1461-09-27
Adrian. : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1461-10-04
Adrian. : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-10-11

En tant que Bailli, je trouve son offre de 100 écus très acceptable mais il nous faudrait savoir quand il rentrera.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 11:06 am

Rauh oui alors qu'il revienne vite. La Justice aimerait le voir! Donnez nous la date, l'heure!!! On l'attend!

Après son pillage d'Annecy, nul doute qu'il ait besoin d'une ristourne.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 11:43 am

Trouble rit Vous lui laissez le temps de payer ses taxes si possible.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 12:16 pm

Ah mais il les payera au denier près vous pouvez en être sur sinon procès.

Donc, chère bailli, je pense qu'une fin de non recevoir pour sa ristourne est de rigueur. Ces cadeaux ne sauraient qu'être un affront auprès de la Provence qu'il tente de faire plonger dans le marasme la guerre et la misère.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 12:28 pm

Je ne connais pas vraiment ce Adrian. La loy, j'imagine que vous la connaissez bien, donc je vous laisse gérer la situation.

Ma remarque était basée sur certaines pratiques concernant les taxes de taverne. Si vous réussissez à le juger, cher Juge, ne n'oubliez pas car des mauvais payeurs on en a plein et j'ai déjà demandé s'il y avait une façon de faire pour les faire payer mais je n'ai eu aucune réponse.

Si vous en connaissez une, partagez-la moi s'il vous plait.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 12:51 pm

J'ai reçu un courrier me demandant gentiment de l'afficher.

Adrian. a écrit:

Bonjour dame bailli de Provence, pouvez vous afficher ma réponse qui tient à préciser ma doléance car il semble qu'il y ait eu un malentendu.

Citation :: Au conseil comtal de Provence,

Notre législation sur l'impôt prévoit ceci dans son Article V : Les taxes des tavernes :

V.1. Les maires devront recenser chaque premier jour du mois les tavernes présentes dans leur village au Conseil des Bourgmestres.
V.2. Le Bailli envoie alors un courrier aux taverniers leur demandant de faire un don de 20 écus au Comté de Provence.
V.3. Une fois le don effectué par le tavernier, le bailli supprime la dette.
V.4. Un tavernier qui ne s'acquitte pas du paiement du don peut se voir poursuivi pour escroquerie.

N'étant point en Provence depuis Août, je suis redevable à ce jour de trois taxes pour chacun des mois suivants : août, septembre et octobre soit 60 écus.
Je demande donc à ce que soit pris en considération mon impossibilité de payer comme la loy le prévoit et que ma dette soit dûment notée pour qu'à mon retour je puisse honorer ma dette sans qu'on cherche à me poursuivre inutilement.

Je ne demande donc aucune ristourne.
Pour preuve de ma bonne foy, j'ai simplement précisé que mes impôts fonciers sont à jour, que je me suis engagé il y a quelques temps à faire un don de 100 écus pour la mairie d'Aix et que j'ai promis au comte Illustre de lui vendre mon maïs à prix attractif.

Je n'ai malheureusement pas le temps de tenter d'essayer de comprendre les dires du juge de Provence.

Je ne demande juste à ce que soit noté ma dette, le comte actuel vous le dira, lorsqu'on revient de voyage, parfois on oublie depuis quand on a plus payé, certaines taxes automatiques pour les tavernes se chevauchant sur deux mois. (Taxes taverne toutes les semaines 20 écus, loy provençale réduit à une mensualité par mois sous forme de don au comté).

J'avertissais simplement le pôle économique en espérant que ma situation soit entendue pour éviter tout litige à mon retour.

Avec tout mon respect,
Adrian Sauvan

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 12:56 pm

20 écus par mois, c'est ce que j'applique.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 01:00 pm

Je n'ai pas souvenance d'avoir eu cette demande devant les yeux. Peut être l'avez faite au pôle économique et non au pôle Justice et le CAC a oublié de répondre :

Voici ce que dit la Loy (Je vous conseille de bien prendre note de ce que je dis et de le mettre dans un coin du bureau du Bailli):

Loi relative à l'Impôt comtal a écrit:: Article V : Les taxes des tavernes

V.1. Les maires devront recenser chaque premier jour du mois les tavernes présentes dans leur village au Conseil des Bourgmestres.
V.2. Le Bailli envoie alors un courrier aux taverniers leur demandant de faire un don de 20 écus au Comté de Provence.
V.3. Une fois le don effectué par le tavernier, le bailli supprime la dette.
V.4. Un tavernier qui ne s'acquitte pas du paiement du don peut se voir poursuivi pour escroquerie.

Donc déjà avoir les documents à jour. Une fois cela fait, envoyer un premier rappel au retardataire et en conserver une preuve pour les besoins de la procure type :

Premier courrier a écrit:: A l'attention de X,

Bonjour,

D'après les livres de comptes comtaux vous n'êtes pas à jour dans le paiement de la redevance aux tavernes.

Je vous rappelle la Loy :

V.1. Les maires devront recenser chaque premier jour du mois les tavernes présentes dans leur village au Conseil des Bourgmestres.
V.2. Le Bailli envoie alors un courrier aux taverniers leur demandant de faire un don de 20 écus au Comté de Provence.
V.3. Une fois le don effectué par le tavernier, le bailli supprime la dette.
V.4. Un tavernier qui ne s'acquitte pas du paiement du don peut se voir poursuivi pour escroquerie.

A ce jour vous êtes en retard des redevances suivantes :

XXXXXXX
XXXXXX
XXXX
XXX
X

Merci d'effectuer le paiement dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire vous vous exposez à des poursuites pour escroquerie :

Article 7 : Du péché de gourmandise

L'escroquerie caractérise le non-respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires ainsi que le non-respect d'un contrat (mandat, prêts...), la spéculation, le non-paiement d'impôts ou la prise d'un emploi de fonctionnaire sans l'accord express du bailli ou du maire. Toute personne coupable d'escroquerie pourra se voir condamnée, au maximum, à 1000 écus d'amende, 5 jours de prison, au dédommagement à hauteur du préjudice subi, et à 7 jours de travaux d'intérêt général.

Si vous avez des questions, je suis à votre disposition pour de plus amples renseignements.

Fait à Aix, le XX/XX/XXXX
XXXXXX, Bailli de Provence

Il va de soit qu'en infraction, nous n'êtes absolument pas obligée de rembourser les contrevenants. Ils sont en faute. Cependant vous pouvez examiner au cas par cas les situations et accepter de négocier sur les intérêts, voire sur la dette elle même. Mais étant donné que lorsque les taverniers sont en règle, ils sont remboursés, je ne vois pas pourquoi on leurs ferait grâce de cela.

Si besoin est, voyez avec le procureur ou moi même.

Si passé le délai de 48h, pas de réponse second rappel :

Second courrier a écrit:: A l'attention de X,

Bonjour,

Je reviens vers vous dans cet ultime courrier pour vous rappeler vos arriérés de taxes en taverne.

Si vous ne payez pas dans les 48h ou ne vous manifestez pas auprès de ma personne, je n'aurai que d'autres choix que de vous poursuivre en justice pour les motifs détaillés dans le premier courrier que je vous ai envoyé.

En attente de votre réponse rapide.

Fait à Aix, le XX/XX/XXXX
XXXXX, Bailli de Provence.

Là bien sur, vous pouvez encore exonérer d'une partie de l'impôt, mais je vous serez gréé d'être beaucoup moins prompte à la négociation que si le retardataire avait répondu au premier.

Et donc si pas de réponse. Portez l'affaire en salle de plainte avec :

La liste d'arriérés d'impôts de la personne.
Les preuves que les courriers ont bien été envoyés avec date.

Charge au procureur de reprendre les textes de Loy et de monter le dossier au tribunal. Là même un procureur du niveau que nous avons actuellement doit arriver à réaliser une performance sans vice de procédure. A moins que le procureur lui même soit en retard d'imposition ou veuille utiliser ses droits pour arranger des amis.

Le reste je m'en occupe.

J'espère que cela vous aura satisfaite? Pour le cas Adrian, dites lui que le Comté verra comment il détermine sa situation à son retour. Qu'il essaye de changer la donne en ayant promis moults dons et ventes de maïs ne changera rien à l'affaire.

Il est en voyage, le Comté attendra son retour. Et nous verrons dès le premier jour sa situation. J'ai hâte de le voir au tribunal déjà pour une autre affaire.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 05/10/13, 05:33 pm

En ce qui concerne la Loi relative à l'Impôt comtal, possible que cela ait été fait au pôle économique. Je n'étais pas bailli à ce moment là et peut-être que vous même n'étiez pas juge. Donc, je ne peux vous répondre. Ce que j'ai su concernant ces informations furent verbales et non écrites.

Comme cité précédemment, j'ai demandé s'il existait une manière de recouvrer ces taxes. Le simple fait de leurs envoyer un courrier de rappel est déjà quelque chose de concret. Maintenant, je sais quoi faire et vous remercie de ces précisions. Par contre, je porte à votre attention que je suis nouvellement bailli, donc ignare de certaines choses encore, quoi que je m'applique à faire mon travail au meilleur de ma connaissance.

Vous parlez de négociation, ce n'est pas vraiment le cas. J'ai tout simplement appliqué ce qui est écrit dans cette loi, quoique l'interprétation laisse un peu à désirer. Ce n'est pas clair que de l'eau de roche.

Citation :: V.2. Le Bailli envoie alors un courrier aux taverniers leur demandant de faire un don de 20 écus au Comté de Provence.
V.3. Une fois le don effectué par le tavernier, le bailli supprime la dette.

Concernant les autres points, cela répond à mon questionnement. Je l'appliquerai le plus rapidement possible.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 08:53 am

il serait peut être temps d'envisager une réponse non?

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 10:09 am

En ce qui me concerne, j'ai donné ma réponse. Si personne ne s'y oppose, je répondrai à Adrian dans 2 jours.

troublemaker2 a écrit:

Voici les taxes de taverne pour Adrian à ce jour.

Citation :: Adrian. : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1461-08-09
Adrian. : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1461-08-16
Adrian. : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1461-08-23
Adrian. : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1461-08-30
Adrian. : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-09-13
Adrian. : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1461-09-20
Adrian. : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1461-09-27
Adrian. : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1461-10-04
Adrian. : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-10-11

En tant que Bailli, je trouve son offre de 100 écus très acceptable mais il nous faudrait savoir quand il rentrera.

Cette pratique a été accepté en d'autre cas. Si Adrian se doit d'être jugé pour d'autres faits, ce n'est pas de mon ressort. Par contre, en ce qui concerne les taxes de tavernes, je suis la personne qui accepte de les annuler ou non. Évidemment c'est toujours du cas par cas. Lorsque cette doléance m'est parvenu, j'y répondu clairement et rapidement.

Étant donné qu'il y a peu de contestation de la part des conseillers en poste. Je vais lui répondre le 13 octobre. Je vous laisse 2 jours pour me donner votre avis puisqu'un seul conseiller s'est manifesté. Pas de réponse signifie acceptation.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 11:38 am

Sauf que nous ne sommes pas devant un cas ordinaire et qu'en conséquence, avant de prendre votre décision de bailli, il me semble que vous devez prendre en compte le contexte dans son ensemble.

Ce n'est pas aussi simple qu'il vous semble. Le cas Adrian doit, selon moi, être traité dans son ensemble surtout au vu des derniers évènements dont vous avez connaissance en tant que conseillère comtale.

Je sais pas si vous mesurez l'impact qu'aurait d'accepter son offre comme s'il s'agissait d'une offre faite par tout un chacun. Cela veut tout bonnement dire que cette personne peut se permettre de faire ce qu'elle veut

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 01:37 pm

ET que le Conseil Comtal soutient une attaque d'un allié!

Mettant dangereusement en péril la Provence ...

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 02:23 pm

Pardon, vous me dites que le fait d'appliquer une loi provençale, serait de soutenir une attaque d'un allié? Elles servent à quoi vos lois alors. Une loi c'est une loi pour vos amis comme pour vos ennemis.

Ce qui m'importe c'est de recouvrer ces taxes, mon travail, c'est ça. Auriez-vous une loi pour l'un et une autre pour l'autre?

De toutes manières rien n'est encore effectif tant que Adrian ne sera pas de retour. À ce moment là, vous le jugerai comme bon vous semble pour les méfaits qu'il a commis. Mais, chose certaine, vous ne pourrez pas le juger pour escroquerie parce qu'il n'a pas payé ses taxes de taverne.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 02:27 pm

Sauf si à son retour il ne paye pas les taxes qu'il aura été décidé qu'il doit payé.

Les taxes s'appliquent pour tous comme les exonérations. Enfin un homme qui peut se targuer de faire perdre autant de temps au Comté vaut son pesant d'or.

Nous verrons à ce moment là.

Et pour juger je vous rappelle qu'il faut une plainte. Que le Bailli doit déposer. Donc vous vous méprenez.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 02:32 pm

non, sauf votre respect, votre travail va au delà de ça. Votre charge In Gratibus veut que vous ayez en charge la gestion des taxes des tavernes, mais vous n'en restez pas moins conseillère comtale au service des provençaux et de la Provence, quel que soit le domaine concerné. Et en l’occurrence, le cas Adrian est plus complexe qu'un simple soucis de récupération de taxes.

Il y a des gens avec lesquels on peut négocier et d'autres non, et ce, parce qu'il en va quand même de la crédibilité de notre Comté.

edit: tu m’énerves !!! edit croisé

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 02:35 pm

[Bah tu crois quoi?! C'est fait exprès! Mouahahahahahahahaha, LJD Loyll est taré voyons.]

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 02:44 pm

Si j'ai à me prononcer concernant les méfaits d'Adrian, je le ferai, soyez sans inquiétude en tant et lieu et que justice soit rendu.

Présentement, je parle de taxes de taverne et c'est de ce dont nous discutons, la doléance des taxes de taverne d'Adrian.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 02:51 pm

Oui et bien nous disons présentement que vous ne pouvez vous engager. Faut il un vote comtal pour cela?

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 04:38 pm

Pour ma part, j'ai dit ce que j'avais à dire. Dans deux jours, comme précité, je vais répondre à Adrian et je vous en ferai copie.

Je viens de recevoir une missive que je vous transcrit ici.

Adrian. a écrit:

Citation :: Au conseil comtal,

Dame Trouble bailli de Provence, ne vous mettez point en danger pour moi.
Ma promesse de don pour Aix date de plusieurs mois et ma revente de blé du temps où Arystote était comte. Je n'ai fait que rappeler que malgré que je sois hors de Provence, je respecterais ma parole.

Pour les taxes de tavernes, vous avez bien cerné le problème et je vous remercie pour votre réponse.
Je m'acquitte de mes dettes et là étant dans l'impossibilité matérielle de le faire, je préviens respectueusement le conseil comtal et ce pour m'éviter un procès pour escroquerie.

Les provençaux et le conseil comtal pourront le voir, Charlotine nouvellement élue mélange tout ! D'une question sur les taxes et impôts, elle part sur d'autres discussions et prépare une façon de me nuire.
Mais quel est donc l'intérêt d'avoir une mentalité aussi détestable ?

Sabdel a raison, une poignée de provençaux usent de leurs pouvoir pour régler leurs comptes, c'est inacceptable.

J'ai fait une doléance sur les taxes, que le conseil comtal et le pôle économique prennent en considération ma situation, ne veut pas dire qu'ils cautionnent mes activités hors de Provence. Des amalgames honteux qui me prouvent encore que certains sont juste là pour pourrir la vie des provençaux...

Cordialement,
Adrian Sauvan

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 04:44 pm

Tssssss je ne crois pas que Charlotine cherche à nuire à qui que ce soit mais plutôt à prendre en compte la situation dans son ensemble.

Cependant, concernant les taxes nous ne pouvons rien faire tant qu'Adrian n'est pas en Provence et il en est de même pour de potentiels procès. Donc attendons !

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 05:04 pm

Merci votre Grandeur, c'est en effet ce que je cherche à faire.

Je regrette que certains membres du conseil se laissent emporter dans cette polémique et je trouve très habile de la part d'Adrian d'essayer d'en user. Je lui ai pourtant expliqué que je n'avais aucun compte à régler avec lui et que ce qui valait pour lui valait pour quiconque serait dans sa situation parce que oui, moi aussi, j'ai reçu des courriers de sa part. Le jour où j'aurais des comptes à regler avec lui, je le convierais en lice, mais je ne me donnerais pas en spectacle au travers d'une de mes charges. Que ce soit su d'ailleurs de ce qui commence à avoir le même raisonnement.

Je laisse les guerres et autres querelles personnelles à ceux qui ne savent vivre sans. Trop de discussions en Provence tournent autour de ça et autour de suspicion de complots et autres machinations. A chaque fois que quelqu'un se plaint, c'est ce qui revient sur le tapis, à en croire que certains n'ont tellement rien d'intelligent à dire qu'ils préfèrent se cacher derrière ça.

Et pour rester sur le sujet initial, que nous attendions son retour pour faire le point, mais pas que nous y donnions un accord favorable à sa demande en attendant. Les choses se règleront quand il sera là

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 05:38 pm

Merci votre Grandeur, c'est exactement ce que j'ai proposé en premier lieu.

Dame Charlotine, vous n'avez rien à faire dans votre bureau? Allez donc vous aérer un peu, ça vous fera du bien. Vous êtes venue me relancer pour discréditer mon travail ou pour vous faire valoir? La prochaine fois que vous vous adresserai à moi, essayez donc de me respecter si ce n'est pas trop vous demander. Et puis, si vous avez des choses à régler avec qui que ce soit, cela ne m'intéresse guère. Moi je suis ici pour travailler.

J'ai transcrit les messages que j'ai reçu tout simplement, question de transparence, sans les commenter puisque je ne suis pas concerné. Cela ne reflète en rien ma pensée.

J'applique la loi tel qu'elle est pour tous les provençaux également.

Je tiens à préciser que ce n'est pas ce Adrian qui a mobilisé mon précieux temps, ceux qui ont l'esprit ouvert, le percevrons.

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461) 11/10/13, 07:57 pm

sourit, parce qu'en même temps, valait mieux en sourire.

Il semblerait que quelques points soient à éclaircir. Le premier c'est que je ne suis pas Dame, mais bon, n'en demandons pas trop. Pour la bonne utilisation des étiquettes, il y a tout ce qu'il faut savoir dans la bibliothèque de l'hérauderie.

Le second, c'est que je ne suis pas venue vous relancer. Je suis venue relancer le conseil sur la question ... vous savez, l'ensemble des autres personnes avec lesquelles vous travaillez et qui ont leur mot à dire.

Le troisième, c'est qu'il va falloir que vous appreniez à vous trouver face à des personnes qui ne sont pas d'accord avec vous et qui n'hésiterons pas à vous le dire. Il n'y a ici ni manque de respect, ni dénigrement de votre travail, ni tout le blablabla que vous pouvez avancer. Il n'y a que des gens en désaccord avec vous et qui sont justement là pour le dire.

Après, le reste de vos propos, c'est plutôt rigolo. C'est exactement ce que je dis qu'il faut qu'on arrête d'entendre à longueur de journée. Preuve que la tâche sera ardue!

Sujet: Re: Doléances d'Adrian (5-10-1461)

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