Snake84
Personnage mort.
Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006
Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque
 | | Sujet: Plan mine 29/01/08, 06:02 am | |
| Mis en vigueur par affichage le 29 janvier 1456
Par Cédric Von Valendras, porte-parole.
Sous le règne de Louis Philippe Von Wittelsbach. - Citation :
- Plan social favorisant l’emploi aux mines dit "Décret Lacsapdauxerre"
Préambule
Les mines sont un élément vital pour le comté. Il y puise sa force économique. Le conseil de Provence a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi aux mines. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.
Article 1
La mine de fer 1 est située à Forcalquier.
La mine de fer 2 est située à Marseille.
La mine de pierre 3 est située entre Brignoles et Toulon.
La mine d’or 4 est située entre Brignoles et Draguignan.
La ville d’Arles n’a pas de mine située en Provence.
Article 2
Les mines sont administrées conjointement par le bailli et le commissaire aux mines sous l’autorité du comte de Provence.
Article 3
Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15 écus versé en deux fois. 7,5 écus sont payés le lendemain et les autres 7,5 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement).
Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans les mines il reçoit en plus un point bonus.
Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine.
Pour deux points il peut obtenir:
=> Soit un légume
=> Soit un fruit
=> Soit une bouteille de lait
Pour quatre points il peut obtenir:
=> Soit un poisson
=> Soit un morceau de viande
Article 4
La mine 1 peut embaucher au maximum 50 personnes.
La mine 2 peut embaucher au maximum 50 personnes.
La mine 3 peut embaucher au maximum 75 personnes.
La mine 4 peut embaucher au maximum 75 personnes.
Article 5
Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport dans son bureau du château, dans lequel il précise le nombre de denrées nécessaires au paiement des salaires.
Les modalités pratiques
Article 7
Rôle du délégué à la mine.
Chaque délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 7,50 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 35 écus de reliquat de salaire (35 : 7,5= 4 jours) Il recevra donc 4 points.
Le délégué poste dans son bureau les screens (sous forme de lien uniquement) le lundi matin au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.
Article 8
Rôle du commissaire aux mines.
Le commissaire aux mines a droit de contrôle sur les délégués à la mine. Le commissaire après vérification des courriers, adresse dans les plus brefs délais un courrier au CAC et lui communique le nombre total de denrées pour chaque ville.
Article 9
Rôle du commissaire au commerce.
Le CAC, adresse par la voie habituelle les marchandises aux délégués à la mine dans les plus brefs délais.
Article 10
Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.
Article 11
Ce plan social pour les mines est d’un intérêt majeur pour l’équilibre économique du comté. Tout délit visant à nuire à ce dispositif, sera lourdement puni. Les peines sont laissées à l’appréciation de la justice de Provence.
Entre notamment dans cette catégorie:
* Les mineurs qui useraient de faux contrats pour espérer un gain supplémentaire seront poursuivis pour délit d’escroquerie.
* Les délégués à la mine qui useraient de manœuvres frauduleuses ou qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour délit d’escroquerie aggravée.
* Les maires qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour trahison.
Article 12.
En cas de force majeure, le comté peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire. | |
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