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| [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome | |
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polumo! Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4801 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 14/08/2006
Feuille de personnage Nom: de Cortilloles Titre de noblesse: Baròun Fief : Ieras
| Sujet: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 17/03/08, 07:59 am | |
| Toute l'information religieuse nous concernant se trouve ici!
Dernière édition par polumo! le 03/05/08, 05:28 pm, édité 5 fois | |
| | | polumo! Légende Provençale
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Feuille de personnage Nom: de Cortilloles Titre de noblesse: Baròun Fief : Ieras
| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 17/03/08, 08:00 am | |
| - Citation :
- Rescrit du Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, dit Quod nullum est nullum producit effectum
Vu l'article 8 des statuts du Concile Episcopal du Saint-Empire prévoyant que le Primat prend ses décisions seul ou en les soumettant au vote de son Assemblée Episcopale, selon son choix et l’urgence de la situation ;
Vu l'article 2 des mêmes statuts disposant que ledit Concile nomme et révoque librement les évêques et archevêques du SRING conformément au droit canon ;
Vu l'alinea §A.5 du Livre 2 - De l'Eglise séculière, Partie 2.3 Les paroisses et diocèses, de cette même législation, selon lequel chaque évêque est relié aux assemblées épiscopales des royaumes où il exerce une autorité en temps qu'Evêque ;
Vu l'alinea §B.3 du Livre 2 - De l'Eglise séculière, Partie 2.3 les paroisses et diocèses, du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici, stipulant que seule la primatie dont dépend un évêque peut le révoquer ou le muter mais que toutefois, en cas exceptionnel et pour faute grave au dogme ou au droit canon, la curie pourra exiger sa révocation à sa primatie ;
Vu l'annexe du Livre 2 - De l'Eglise séculière, Partie 2.3 Les paroisses et diocèses du même corpus canonique, le titre In partibus est honorifique, généralement donné à un évêque particulièrement méritant qui décide de se mettre en retrait ;
Attendu que le Concile Episcopal du Saint-Empire n'a pas révoqué son Eminence Kreuz de Castelnou Von Valendras de son poste d'Archevêque métropolitain d'Arles ;
Attendu que seul le Concile Episcopal du Saint-Empire est maître des décisions afférentes à la province ecclésiastique d'Arles ;
Attendu qu'aucune faute grave à l'encontre du dogme ou du droit canon ne peut être créditée à Son Eminence Kreuz de Castelnou Von Valendras permettant à la Sainte Curie de s'ingérer dans les questions relatives à ladite province ;
Attendu que le cas exceptionnel n'est aucunement caractérisé pour motiver une requête de révocation;
Attendu que la Primatie du Saint-Empire n'a reçu aucune requête émanant du Sacré Collège des Cardinaux exigeant une telle révocation ;
Attendu qu'aucune demande de retrait provenant de Son Eminence Kreuz de Castelnou von Valendras n'a été formellement transmise au Concile Episcopal du Saint Empire et que ledit Concile n'a donc pu l'approuver ou la rejeter;
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et Archevêque métropolitain d'Aix par la grâce des évêques du Saint-Empire et Secrétaire de la congrégation des Saintes Armées par la volonté de notre inestimable mentor, contestons l'annonce de la nomination de Son Eminence Kreuz de Castelnou von Valendras à la charge d'évêque In Partibus d'Ephèse et déclarons que par conséquent, nous ne saurions considérer la province ecclésiastique d'Arles comme vacante.
Rédigé et scellé à Rome, le vingt-huitième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-six.
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Feuille de personnage Nom: de Cortilloles Titre de noblesse: Baròun Fief : Ieras
| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 17/03/08, 08:00 am | |
| Nominations - Citation :
- Aux fidèles aristotéliciens de Provence,
Salutations et bénédictions.
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Archevêque métropolitain d'Aix, déclarons par la présente nommer à compter de ce jour Cedric von Valendras, dit Snake84, Chapitrain. Il aura pour mission de nous assister et de superviser toutes les questions relatives à l'Officialité de Provence et à la Sainte Inquisition.
Rédigé et scellé le premier jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six.
- Citation :
- Aux fidèles aristotéliciens de Forcalquier,
Salutations et bénédictions.
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Archevêque métropolitain d'Aix, déclarons par la présente nommer Caudelence Lesage Curé de la paroisse de Forcalquier à compter de ce jour. Un messe d'ordination pendant laquelle Caudelence prononcera ses voeux de prêtrise sera célébrée dans les jours à venir. Tous les Forcalquiérens y sont bien évidemment conviés.
Qu'Aristote garde Forcalquier et ses habitants.
Rédigé et scellé le deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six.
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| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 17/03/08, 07:20 pm | |
| - Citation :
- Allocution du Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, dite Cedant arma togae
Aux fidèles aristotéliciens de l'Eglise du Saint-Empire, Aux autorités comtales de Franche-Comté, Aux autorités ducales de Lorraine, Aux autorités comtales de Provence, Aux autorités ducales de Savoie,
Salutations et bénédictions.
Le Très-Haut, dans sa grande bonté, nous a doté, nous Ses créatures préférées, d'un esprit capable de raison et de sentiments. Le Très-Haut, dans son infinie mansuétude, nous a fait d'un inestimable trésor l'amour que nous sommes les seuls à pouvoir ressentir, pour Lui en premier lieu et pour nos semblables en second lieu. Cet amour est l'expression vibrante de l'amitié aristotélicienne, ce mouvement qui fait que nous tendons vers Notre créateur. Cet amour, cette amitié doivent être entretenus au quotidien, que ce soit à travers les gestes courants ou des événements ponctuels. Cette amitié doit être développée par la prière et par notre attitude ouverte et douce envers les autres. Et c'est parce que nous sommes animés de cet amour que nous ne pouvons pas attenter à la vie de l'un de nos frères.
C'est pourquoi aujourd'hui mon coeur est blessé et que je pleure des larmes de sang.
Suite à l'ultimatum lancé par les autorités temporelles de Franche-Comté, Lorraine, Savoie et par les dignitaires impériaux à la Provence, ultimatum consécutif à une prise de noeud par l'Ost de Provence, et suite à la réponse formulée à cet ultimatum, les conversations et les gazettes bruissent de diverses rumeurs de guerre. Des ordres de mobilisation auraient été formulés et des appels aux populations lancés.
Devant cette marche inexorable vers un conflit armé, je vous enjoins du plus profond de mon âme de ne pas nourrir les différentes provocations. Je demande à ceux ayant déjà ceints armes et revêtu armures de déposer leur attirail de guerrier. J'invite solennellement les autorités temporelles à tout mettre en oeuvre afin d'éviter une guerre fratricide.
Oui, une guerre fratricide car au-delà des frontières, nous sommes tous les enfants du Très-Haut. Souvenez de la réponse d'Oane au Tout-Puissant lui demandant quel sens Il a donné à la vie : « Tu as certes fait Tes créatures se nourrissant les unes des autres. Il leur faut chasser et tuer pour se nourrir. De même, il leur faut se battre pour défendre sa vie. Mais il n’y a pas de fort ni de faible. Personne ne rabaisse ni ne piétine les autres. Nous sommes tous unis dans la vie et nous sommes tous Tes humbles serviteurs. Car Tu es notre créateur. »
C'est dans ce but que je propose la médiation du Concile Episcopal du Saint Empire, au nom de la Très Sainte Eglise, afin de régler la crise opposant la Provence à la Franche-Comté, la Lorraine et la Savoie.
Je suis particulièrement bien placée pour savoir que du ressentiment et de la rancoeur se sont accumulés au fil des semaines, au fil des mois. Je ne sais si vous refuserez la main que je vous tends mais si d'aventure une guerre devait être déclarée, méditez ce que Saint Thomas répliqua au Comte du Languedoc qui voulait aller guerroyer contre son voisin : « Avec tout le respect dû à votre rang, il faut que vous sachiez que votre glaive ne peut être sorti de son fourreau que sur injonction de l’Eglise, au moins avec sa bénédiction »
Cette guerre, la Très Sainte Eglise n'en veut pas. Mais bien consciente qu'elle ne peut pas toujours empêcher l'inévitable, je ferai deux rappels concernant notre position. Tout d'abord, la Paix de Dieu devra être suivie. Que la soif de vengeance et de sang ne frappe pas aveuglément ceux qui ne se battront pas. Que les populations civiles soient épargnées des inévitables exactions faisant cortège aux armées. Je vous cite Son Eminence Lorgol à ce propos : « La paix de Dieu est un usage séculaire hérité de la vieille église lorsqu'elle devait prêcher dans un monde de barbares, qui ne songeaient qu'à la vaine gloriole ou aux gains faciles offerts par la guerre privée, celle qui déchirait la communauté des fidèles. Bien souvent, les soldats de l'un ou de l'autre "seigneur" (mais comment appeller "seigneurs" ces vils mécréants vinassés qui se complaisaient dans des orgies de sang), prélevaient leurs trésors de guerre sur les populations civiles. Ils violaient, pillaient, tuaient sans distinguer ceux qui portaient les armes de ceux qui ne les portaient pas. Voilà comment est née la paix de Dieu, et j'ai dû à mon grand désarroi faire rappel de cette règle, comme si nous étions revenus en ces temps reculés. » Et ensuite, la trêve dominicale devra être respectée. C'est là respecter un commandement du Tout-Puissant : « J’ai fait de ton espèce Mes enfants. Je fais maintenant de vos esprits des âmes. Elles se différencient des esprits des autres espèces en ce qu’elles resteront dorénavant les seules à être de nature supérieure, à tendre vers Ma divine perfection. Ainsi, je divise le temps en sept parties, appelées “jours”, afin qu’à chaque septième jour, toi et les tiens vous vous réunissiez pour honorer votre père : Moi. » Les combats devront donc cesser et les armes être déposées durant le jour consacré au Très-Haut.
Tout fidèle aristotélicien ne respectant ces exigences sera renvoyé devant l'Officialité Episcopale dont il dépend ou, le cas échéant, devant le Tribunal de la Sainte Inquisition.
Alors, chers fidèles aristotéliciens, que vous soyez Franc-Comtois, Lorrain, Provençal ou Savoyard, que vous soyez Duc ou paysan, militaire ou érudit, méditez les enseignements de la Vraie Foi et ne refusez pas la médiation de la Très Sainte Eglise. Ne laissez pas la haine et la colère vous aveugler, vous deviendriez des proies toutes désignées pour la Créature sans nom.
Et réfléchissez enfin à cette phrase lancée par Christos, notre bien-aimé prophète, à des hommes qui se battaient : « Mais vous allez vous aimer les uns les autres, au nom de Dieu ! »
Qu'Aristote vous garde et que les Saints Archanges vous éclairent de leur vertu.
Monseigneur Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
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| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 17/03/08, 07:20 pm | |
| - Citation :
- Nous, les vénérables cardinaux de la Sancte Eglise de Rome, réunis en Curie par la grâce du Créateur et de SS le Pape Eugène cinquième,
A l'universalité des fidèles,
Salut et bénédiction.
Le groupuscule hérétique du Lion du Juda, déjà frappé d’anathème pour en avoir appelé à la violence contre les membres du clergé aristotélicien, tente d'occuper Genève sans droit ni titre, arguant du statut illégitime de république dite léonine et menaçant par la même la paix locale et l’harmonie spirituelle des royaumes.
La cité de Genève, plaque tournante des échanges commerciaux et intellectuels entre orient et occident européens ne saurait se trouver davantage menacée par une bande de brigands connus pour leurs activités illégales, portant atteintes à la libre circulation des personnes et des marchandises.
Par ces motifs, nous en appelons l'universalité des fidèles, par la grâce de SS le Pape Eugène cinquième - que le Créateur lui réserve une place à sa droite sous les sunlights - à la Croisade contre le Lion de Juda et sa prétendue république léonine. Que le Tout-Puissant ait grande pitié de l'âme de ces égarés.
Etendons les effets de cet appel à toute province où le Lion de Juda pourrait trouver refuge;
Ordonnons qu'autant que faire se peut, le bras armé de l'église distingue la vertu du vice et tâche de recueillir l'abjuration des hérétiques avant des les occire;
Ordonnons que le bras armé de l'église respecte scrupuleusement les principes de la paix de Dieu et de la trêve dominicale;
Ordonnons que le bras armé de l'église accorde sa protection à tout fidèle qui en ferait la demande;
Ordonnons que les titulaires des pouvoirs temporels puissent librement vaquer à l'exercice de leurs attributions et que leur indépendance soit pleinement garantie.
Ad majorem Dei gloriam,
Faict à Rome, ce dixième jour du mois de mars mil quatre cent cinquante six.
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| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 05/04/08, 03:32 pm | |
| - Citation :
- Nous, Guillaume de Lorgol, cardinal camerlingue de la sainte église de Rome par la Grâce du Tout-Puissant et de SS le Pape Eugène cinquième,
A l'universalité des fidèles,
Conférons aptitude à Monseigneur Uter Pendragon, Seigneur de Ménil la tour, Evêque de Toulon, à exercer la fonction de procureur ecclésiastique;
Ad majorem Dei gloriam.
Faict à Rome, ce vingt-cinquième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLVI.
- Citation :
- Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Archevêque métropolitain d'Aix, Faisons annonce de :
La nomination de Monseigneur Aymé von Frayner dit UterPendragon, Evêque suffragant de Toulon et Seigneur de Ménil la Tour, au poste de Procureur Ecclésiastique près l'Officialité Episcopale de Provence, conformément au Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici , au décret de la Sainte Curie portant sur la compétence de l'Officialité de Provence et à l'agrément délivré par la Congrégation de la Sainte Inquisition en la personne de Son Eminence Guillaume de Lorgol, Camerlingue et Cardinal-Inquisiteur.
Rédigé et scellé à Aix le troisième jour d'avril de l'an de grâce MCDLVI.
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| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 10/05/08, 02:47 pm | |
| Après cette annonce - Ingeburge a écrit:
- Au nom de l'Assemblée Episcopale de France,
Nous, Cyril Kad d'Azayes, Vice-Primat de France, Au nom du Concile Episcopal du Saint-Empire, Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Faisons annonce de :
L'ouverture du dépôt de candidatures au poste d'Archevêque métropolitain d'Arles pour une durée de trois jours à compter de la date d'affichage Place d'Aristote.
Conformément au Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici, les postulants devront être fidèles aristotéliciens et théologiens. Après clôture du dépôt, le vote se fera conformément aux statuts des deux assemblées épiscopales concernées.
Les dossiers seront à remettre à Son Eminence Ingeburge ou à Monseigneur Kad, par missive privée uniquement, dans la limite du temps imparti.
Fait à Rome le deuxième jour de mai de l'an de grâce 1456.
Voici le résultat - Ingeburge a écrit:
- Nous, Evêques de l'Assemblée Episcopale de France,
Nous, Evêques du Concile Episcopal du Saint Empire, Nommons conformément aux statuts respectifs régissant notre fonctionnement :
Par la Grâce du Tout-Puissant et d’Aristote, Monseigneur Cyril Kad d'Azayes, Archevêque métropolitain d'Arles, au sein de la province ecclésiastique homonyme.
Rédigé et scellé à Rome, le dixième jour du mois de mai l'an de grâce MCDLVI.
Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Pour accueuillir comme il se doit Monseigneur d'Azayes, c'est par pigeon à Rome, ou alors sur la plaço de Aìs | |
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| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 31/05/08, 05:45 pm | |
| Ausissètz ! Ausissètz ! Belòias dònas e nòbles sénher ; Adissiatz! Aujourd'hui, Dissabte Trenta e un de Mai Mila Quatre Cents Cinquanta Sièis, C'est avec un plaisir non dissimulé que j'annonce aujourd'hui à chaque fidèles Aristoliciens que Sa Grandeur Cassandre de Zyelinski, Còm de Rian, Senhor de Peila, Senhor e regent de Grans a été fait ce jour Etoile d'Argent d'Aristote. Du côté des clercs, Messeigneurs Aimé von Frayner, Eveque de Toulon, et Cyril Kad d'Azayes, Archeveque Métropolitain d'Arles ont eux aussi été décorés.Voici les raisons données par son Emminence Aaron de Nagan, maitre de cérémonie, respectivement, je cite : Pour Cassandre : "Comte, c'est avec un plaisir non dissimulé que je vous remet cette décoration au nom de l'Eglise toute entière. Vous avez eut l'audace et le courage d'assoir l'Eglise et de lui donner une place encore trop rarement accordé, en Provence. Vous lui avez donné la possibilité de respirer et de protéger les fidèles contre l'hérésie. Vous lui avez accordé des terres et une place au conseil. Pour tout cela, je vous remercie au nom de tous, et je remercie le peuple provençal qui vous a suivit dans vos entreprises de foi." Pour Uterpendragon : "C'est un honneur, Monseigneur que de vous remettre cette décoration. Votre travail, depuis de longue année, à rendu l'Eglise plus forte. Vous avez aidé plusieurs congrégations dont celle du Saint office et de la Nonciature en les intégrant; vous êtes aujourd'hui professeur de théologie, mais aussi investit dans l'ordre grégorien et l'ordre teutonique. Au nom de l'Eglise toute entière, quelle soit militante ou triomphante, je crois que je peux vous dire qu'elle vous remercie pour votre travail." Pour Kad : "Monseigneur, c'est un grand privilège qui vous est fait là, et c'en est un identique pour moi que de vous le remettre. Vos fonctions sont à l'image de vos engagements et de votre dévouement envers l'Eglise. Vous avez, et bien que aidé par vos collègues, j'en suis sûr, construit une bonne partie de la Congrégation des Saintes Armées, et votre travail est admirable. Puissiez vous ouvrer comme vous l'avez fait là dans votre provinces d'Arles... Aujourd'hui, Cyril Kad d'Azayes , je vous fais, au nom de la Sainte Curie, de l'Eglise Aristotélicienne, du Très-Haut et des deux prohpètes, Chevalier de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote. Qu'Isenduil vous accompagne dans votre nouvel engagement... " Pour ceux qui découvre ce qu'est cette récompense, en voici un exemplaire "emprunté" à Rome La suite de la cérémonie est à suivre ici
Dernière édition par polumo! le 01/06/08, 01:58 pm, édité 1 fois | |
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| Sujet: Re: [Informations Religieuse] Officialité de Provence-Rome 01/06/08, 01:46 pm | |
| - Citation :
- Déclaration du Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
A l'universalité des fidèles, Salutations et bénédictions.
Il y a quelques semaines de cela, au vu des différents incidents ayant émaillé les relations entre l'Empire et la Provence, au vu d'une escalade incontrôlée qui a débouché sur une déclaration de guerre, la Très Sainte Eglise par la voix du Concile Episcopal du Saint-Empire a appelé les différentes parties à la paix et les a convaincues de se réunir à Rome afin de discuter d'une alternative au conflit armé qui se préparait. Une médiation s'est donc tenue sous le regard des évêques de la Primatie de l'Eglise du Saint Empire.
En ce premier jour béni du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-six, c'est habitée de sentiments divers que je vous annonce qu'une trêve a été signée entre la Franche-Comté, la Lorraine et la Savoie d'une part, et la Provence d'autre part. Le soulagement prédomine, le spectre d'une guerre s'éloignant et les habitants de Franche-Comté, de Lorraine, de Provence et de Savoie pouvant pour un temps regagner en sérénité. La fierté également, les parties au conflit, malgré leurs différents, ont accepté de se rencontrer et de discuter ensemble. Tout n'a pas été sans heurt, loin de là mais le dialogue a été rétabli après des mois de provocations par annonces interposées. C'est pourquoi je remercie tous les dirigeants élus, Leurs Grandeurs Macricri, Richelieu1, Pinss et Leurs Grâces Enorig, CthulhU, Yanahor, d'avoir su mettre leurs différents de côté pour l'intérêt des populations dont ils ont ou ont eu la charge. Pour autant la crainte demeure car tout n'est pas réglé et que l'obligation de garder les armes remisées est limitée dans le temps. C'est pourquoi nous exhortons les autorités temporelles impériales et provençales à ne pas se tourner le dos à nouveau, à penser aux progrès accomplis et à maintenir des relations cordiales et régulières. Le Concile Episcopal du Saint Empire est d'ailleurs prêt à continuer à accompagner les dirigeants, à participer à des réunions ultérieures et à apporter son éclairage si besoin est. Mais, malgré cette crainte, l'espoir demeure car le message d'amour et de concorde du Très-Haut a été entendu et que s'il l'a été une fois, s'il a su pénétrer les cœurs, pourquoi ne le serait-il pas encore à l'avenir?
Alors, espérons.
Qu'Aristote vous garde et que les Saints Archanges vous illuminent de leur éclatante vertu.
Pour le Concile Episcopal du Saint Empire, Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Cardinal & Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
- Citation :
- Par le présent accord, nous, les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence, rassemblées à Rome sous l'égide de la Très Sainte Église Aristotélicienne qui est à l'origine de cette médiation, déclarons :
1 Accepter la proposition de trêve des hostilités entre l'Empire, la Lorraine, la Savoie et la Franche-Comté d'une part et la Provence d'autre part, proposition présentée par la Sainte Église ; Préciser que cette trêve est réputée non limitée dans le temps mais que si elle venait à être rompue, elle ne pourrait l'être avant 60 jours à dater de la signature de ce traité; Les Provinces membres du Haut Commandement Impérial s'engageant à ne pas envoyer d'armée impériale sur le nœud litigieux en signe d'apaisement, apaisement dont ont fait preuve tous les participants à cette conciliation.
2 Prendre acte de l'engagement signifié par la Provence de restituer le nœud situé entre le Comté de Provence et la République de Gênes au Duché de Savoie; Un traité de coopération judiciaire spécifique étant prévu entre la Provence et la Savoie afin de permettre d'assurer la sécurité du lieu. (Annexe)
3 Indiquer que les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence mettront tout en œuvre auprès de leurs populations respectives pour insuffler un climat de paix et de respect mutuel.
4 Vouloir qu'un débat serein et objectif soit engagé entre les différentes hérauderies des Royaumes sur le cas du fief de Nice afin de pouvoir s'accorder sur la possession dudit fief.
5 Regretter qu'aucune solution n'ait été trouvée quant à la question de l'indépendance de la Provence qui reste non reconnue par l'Empire; l'autonomie proposée par l'Empire incluant une allégeance à l'Empereur ou le traité proposé par la Provence n'ayant pas donné satisfaction à toutes les parties.
Tout manquement ou transgression de cet accord ouvrira droit à des poursuites engagées par la justice d'église, la sanction prévue pouvant aller jusqu'à l'excommunication pour un particulier et l'anathème pour le conseil ducal ou comtal fautif.
Scellé et rédigé à Rome, le premier jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLVI.
Pour les duchés de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine :
CthulhU de Maurienne Duc de Savoie
Pinss Adams de Mélincour Franc-Comte
Enorig von Frayner d'Azayes Duchesse de Lorraine
Pour la Provence :
Ludovi de Sabran, VIème Comte de Provence Libre.
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Concile Episcopal du Saint Empire, En qualité de témoin, Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg.
- Citation :
- Préambule :
Ce traité ne concerne que les personnes accusés par le Comté de Provence ayant trouvé refuge sur le nœud Savoyard situé entre le Comté de Provence et la République de Gênes.
Article I :
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Un citoyen accusé sur le sol du Comté ou du Duché doit subir les lois et coutumes du pays où l'offense à été commise.
Article II :
1. Si une personne accusée s'échappe du territoire Provençal pour fuir la Justice de ce même territoire, il sera jugé en accord avec les autorités judiciaires du Duché de Savoie. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et les procureurs des deux nations afin que l'accusé reçoive le jugement qu'il aurait reçu s'il n'avait pas fui. Une défense compétente sera également fournie par le barreau de Provence.
2. La procédure sera la suivante :
- Accusation sur demande du Procureur Provençal. Celui-ci fournira au procureur du Duché de Savoie, l'acte d'accusation ainsi que les preuves contre l'accusé. - L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Comté de Provence. Le juge savoyard appliquera la sentence décidée par le Juge de Provence.
Article III :
Si le Nœud en question est le siège d'un rassemblement, la Savoie peut vouloir intervenir militairement sur cette partie de son territoire.
En cas d'intervention militaire de l'Empire, ce dernier s'engage à prévenir le Comté de Provence 7 jours avant l'arrivée de ses troupes. Cette missive devra contenir les détails de l'opération militaire (nombre de soldats, durée, manœuvre)
Le Comté de Provence s'engage à ne pas convoiter ce territoire.
Scellé et rédigé à Rome, le deuxième jour du mois de Juin de l'an de grâce MCDLVI.
CthulhU de Maurienne Duc de Savoie
Ludovi de Sabran, VIème Comte de Provence Libre. | |
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