Modifiés- Statuts de la Défense civile provençale

Sujet: Modifiés- Statuts de la Défense civile provençale 02/03/09, 06:55 pm

Citation :: Statuts de la Défense Civile
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Article I : Recrutement.

I.1 La Défense Civile est basée sur le pur volontariat.

I.2 Le recrutement est effectué par le Coordinateur de la Défense Civile ou par les Délégués locaux

I.3 Aucun serment n'est demandé aux volontaires qui sont libres de quitter la défense quand ils le souhaitent

Article II : Hiérarchie de la Défense civile

II.1 Voici comment se présente la hiérarchie de la Défense Civile :

1. Comte, chef des forces de défense (civile et militaire) de Provence

2. Coordinateur de la Défense civile, est en charge du recrutement et de la gestion administrative, avec l'aide des Délégués locaux. Il est également responsable des hommes sur le terrain.

Capitaine, a la charge de faire le lien entre le Conseil Comtal et la Défense civile. C’est à lui en accord avec le conseil comtal et particulièrement le Prévôt de prendre les décisions de mobilisation et d’intervention de la Défense civile.

3. Délégués locaux de la Défense civile, chargés d'encadrer la défense au sein de chaque village, de vérifier la régularité des exercices, de réceptionner les mises à jour et de maintenir un lien avec les chefs de groupes armés

4. Chefs de groupes armés (corps d'armes ou lance), chargés de vérifier la régularité des exercices, de réceptionner les mises à jour des caractéristiques et de maintenir le lien avec le Délégué local

5. Volontaires.

II.2 L'Etat-Major est composé par :
- Le Comte
- Le Capitaine
- Le Général
- le Coordinateur de la Défense civile
- Le Connétable
- Les Chefs d'armées
- Le Prévôt
- Le Bailli
- Le Commissaire au Commerce

II.3 Le CSTP (centre de sécurité territorial provençal) se compose de :
- Le Comte
- Le Capitaine
- Le Général
- le Coordinateur de la défense civile
- Le Connétable
- Le Prévôt
- Les Commandeurs
- Le Major

II.4 Le Mandat d'un Coordinateur de la Défense civile est illimité. Celui ci prend fin en cas de démission, de déménagement hors de Provence, ou encore de révocation.

II.5 La révocation du Coordinateur de la Défense civile se fait par vote du Conseil Comtal, après consultation de 48 heures des Délégués locaux qui émettront un avis public sur cette révocation.

II.6 Le Coordinateur de la Défense Civile sera nommé par le Comte (après élection par les Délégués locaux) lors d'une manifestation en gargote provençale. Le Coordinateur de la Défense civile fera serment de servir la Provence et le Comte illustre.

II.7 Le Comte est l’autorité militaire suprême, cependant, ses ordres doivent être conférés avec le Coordinateur ou le Capitaine afin d'éviter tout risque de désorganisation ou désinformation.

Article III – Missions de la Défense civile

III.1 Les volontaires de la Défense civile sont prioritairement appelés à défendre leur village en cas de danger

III.2 Les volontaires peuvent également être sollicités pour la défense de la capitale Aix ou pour porter secours à un autre village menacé

III.3 A titre très exceptionnel, des volontaires peuvent être sollicités en support de l'Ost pour des opérations extérieures

Article IV – Indemnisation

IV.1 Toute journée passée au service actif de la Défense civile (journées d'exercice hebdomadaire non comprise) donne droit à une indemnisation fixée par le Conseil comtal à charge des mairies (défense des mairies) ou du Comté (opérations organisées par le Comté)

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