max1664
Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4828
Localisation InGame : Brinhola
Métier : Forgeron
Date d'inscription : 10/04/2008
Feuille de personnage
Nom: d'Aubignan
Titre de noblesse: Còmte
Fief : Carpentras
 | | Sujet: Statuts de la Viguerie de Marseille 09/11/09, 08:26 pm | |
| - Citation :
Statuts de la Viguerie à Marseille
Cadre général la Viguerie :
- La Viguerie est au service de Marseille et de ses habitants
- La Viguerie est une institution locale avec un rôle complémentaire par rapport aux autres pouvoirs existants, elle s’intègre dans le paysage provençal et ne s’attribue aucun pouvoir détenu par une autre institution.
- La Viguerie respecte l’Hérauderie marquisale, la Justice et les loys du comté et n’entre pas en concurrence avec les prérogatives de la mairie. Elle adhère aux valeurs Aristotéliciennes.
La Viguerie est au service de Marseille et de ses habitants et à ce titre :
- La Viguerie participe à l’identité de Marseille, elle en est le symbole : elle doit être porteuse d’une dimension artistique, identitaire, et permettre l’expression de particularismes propres à la cité et à ses habitants.
- La Viguerie représente Marseille d’un point de vue protocolaire : le bourgmestre est associé de plein droit à cette dimension
- La Viguerie actrice de la Paix sociale. L’idée est que la Viguerie puisse proposer :
- un espace de gestion des conflits : Cette action sera rendue par le Viguier, entouré du maire et du curé. Un espace de conciliation pour les troubles en taverne, par exemple pour éviter les plaintes ridicules au château.
Cette justice de proximité n’entre pas en concurrence avec celle rendue par le comté :
- La justice de proximité respecte le cadre des lois provençales.
- Aucune conciliation ne pourra être menée si une plainte près la justice provençale a déjà été déposée.
- Elle ne prive pas le droit à un plaignant de déposer plainte auprès de la justice du comté si la conciliation n’aboutit pas.
- Si le Conseil Comtal le demande, la viguerie pourra être le centre de coordination de la sécurité marseillaise. Dans cette éventualité, le Viguier travaillera étroitement avec le Conseil Comtal sur ces questions.
Architecture de la Viguerie
-La Viguerie est un fief civil dont l’étendue se résume aux empans de terrain sur lesquels elle est construite. Ce qui englobe les bâtiments et le parc qui l’entoure.
- Parce que complémentaire aux actions de la mairie, il n’y a aucune relation de subordination de cette dernière à la Viguerie. Les deux institutions sont indépendantes l’une de l’autre.
- Les deux institutions se complétant dans leurs prérogatives respectives et pour permettre la coordination de leurs actions, le maire est membre de droit des conseillers de la Viguerie, le Viguier est membre de droit du conseil municipal.
- Le Viguier est élu par les habitants tous les quatre mois et devient noble civil le temps de son mandat. Ainsi, nul besoin d’être noble pour devenir Viguier. Seules les qualités de l’âme et l’investissement dans la vie de la cité devront présider au choix du Viguier.
- La noblesse acquise par le titre de Viguier est attachée à sa fonction et prend fin avec celle de son mandat.
- Le Viguier ne peut effectuer que deux mandats consécutifs. S’il souhaite se présenter une troisième fois, il devra attendre pour le faire le temps d’un mandat (4 mois).
- Le temps de sa noblesse, le Viguier doit allégeance aux Coms. En cas de manquement à cette allégeance, l'AHAO peut déchoir le Viguier de son titre. Dans ce cas, de nouvelles élections seront organisées pour élire un nouveau Viguier.
- Les fonctions de Bourgmestre et de Viguier ne peuvent se cumuler
- Les symboles de la Viguerie sont la couronne de seigneur et le blason de la seigneurie accordée au Viguier* avec en franc-quartier les armes de Marseille.
Ce cadre général fera l'objet d'une mise à l'essai pendant 8 mois. Le temps pour les habitants de Marseille et à la Viguerie de vérifier si ce cadre est valide ou nécessite des aménagements.
Annexe (modalités d'élection) :
- dépôt des candidatures en halle et ouverture de débats entre les candidats et la population pendant une semaine. Pour être valide chaque dépôt de candidature devra être accompagné d'un programme.
- S'en suit un vote à main levée d'une semaine pour départager les différents candidats.
- Peuvent voter et être candidat à cette élection l'ensemble des habitants marseillais, hors vagabonds non professionnels.
- Le viguier en fonction ou à défaut le maire(si le poste de viguier est vacant ou si le viguier se présente à sa propre succession) s'assure de l'organisation et du bon déroulement des élections.
* Ce qui suppose que le maître d'armes crée un blason pour la Viguerie | |
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