Isabeau
Dito d’ounour
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Date d'inscription : 10/03/2009
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 | | Sujet: Non agression (entre Toulouse, Provence et le Marquisat des Alpes Occidentales) 12/12/09, 02:48 am | |
| Mis en vigueur par affichage le 11 décembre 1457
Par Isabeau, porte-parole.
Sous le règne Massimin d'Aubignan - Citation :
- TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE, LE COMTÉ DE PROVENCE ET LE MARQUISAT DES ALPES OCCIDENTALES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Provence,
Nous, les hautes Autorités Marquisales des Alpes Occidentales.
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le comté de Provence.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé en l'hôtel d'Assezat, Toulouse
Le neuvième jour du mois de décembre de l'An de grasce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IXeme Comtessa de Tolosa.
Son Excellence Raphael83, Senher de Saint Genest de Contest, Chancelier et Secrétaire d'État du Toulouse
Son Excellence Ombelinne, Ambassadrice Toulousaine en Provence
Signé à Avignon le 30 Novembre 1457,
Sa Majesté Hersende de Brotel, Còmtessa de Valréas
Souveraine et Marquise des Alpes Occidentales
Sa Grandeur Massimin d'Aubignan
Comte Illustre de Provence Libre
Son Excellence Sherry de Marigny, Baronne de Beuil
Chancelière Marquisale
&
Son Excellence Délia dou Paradou, Baronne de Fayence
Ambassadrice de Provence à Toulouse
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