Statuts du comité d'Animation

Sujet: Statuts du comité d'Animation 20/11/10, 04:56 pm

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Statuts du Comité d'Animation
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Article I : L'association.

I. Le comité animation est un comité destiné à organiser les manifestations sportives, culturelles ou autre en Provence ainsi qu'à préserver le patrimoine culturel du comté.

II. Il est le lien direct entre le conseil comtal et les associations diverses à but culturel. (troubadours, musiciens etc ...)

Article II : Composition

I. Le chambellan
I.1 Il est membre du conseil comtal pour deux mois et nommé à ce poste par le comte de Provence.
I.2 Il est le garant du respect de l'identité du comité et joue un rôle de conseiller auprès de ses membres.
II.3 C'est lui seul qui doit rendre des comptes au conseil comtal.
II.4 Il étudiera les propositions des membres de l'association et en assurera l'organisation.

III. Le commissaire au commerce
Le comité étant amené à bénéficier de fonds pour ses animations, le commissaire au commerce sera l'interlocuteur privilégié de celui-ci au niveau des finances, ainsi il pourra lui même vérifier l'état des dépenses et recettes.

IV. Les membres
IV.1 Tout provençal peut demander à intégrer le comité animation.
IV.2 La candidature d'un aspirant est examinée par le chambellan et les autres membres. Si aucune objection n'est émise dans les 24 heures après l'évocation de l'aspirant au comité, celui-ci est accepté. Si une objection est formulée, un vote avec délai de 48 heures est organisé.

Article III : Départ d'un membre

I. La qualité de membre se perd :
1) Par démission.
2) Par radiation pour motif grave par décision du chambellan(par exemple manquement à ses obligations lorsque l'on se propose pour gérer une animation, insubordination ou grossièreté envers ses collègues, trouble du bon déroulement du travail ou destruction de documents)
3) Par exclusion pour absentéisme (au moins 40 jours sans prévenir)

Article IV : Dissolution de l'association.

I. La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par le conseil comtal de Provence lors d'un vote en son sein.
II. Celle-ci doit faire l'objet d'une déclaration au conseil comtal.

Article V : Rôles

I. De l'animation
Les animations organisées par le comité sont diverses et variées. Il peut s'agir d'un match de soule, d'un concours ou nombre de choses qui donnent vie au comté.
II. Du patrimoine
Le comité peut chercher des œuvres pour le musée ou la bibliothèque de Provence afin de préserver le Patrimoine culturel du comté.

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