Comité d'animation

Sujet: Comité d'animation 02/12/12, 10:43 pm

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Statuts du Comité d'Animation
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Article I : L'association.

I. Le comité animation est un comité destiné à organiser les manifestations sportives, culturelles ou autre en Provence ainsi qu'à préserver le patrimoine culturel du comté.

II. Il est le lien direct entre le conseil comtal et les associations diverses à but culturel. (troubadours, musiciens etc ...)

Article II : Composition

I. Le Chambellan
I.1 Il est membre du conseil comtal pour deux mois et nommé à ce poste par le comte de Provence.
I.2 Il est le garant du respect de l'identité du comité et joue un rôle de conseiller auprès de ses membres.
I.3 C'est lui seul qui doit rendre des comptes au conseil comtal.
I.4 Il étudiera les propositions des membres de l'association et en assurera l'organisation.

II. Le Vice-Chambellan
II.1 Il sera nommé à la suite d'un vote du Conseil, parmi les membres du Comité d'Animation. Nommé pour 2/4 mois, sa charge est reconductible par le Comte de Provence en place.
Il est à noter que le Vice-Chambellan pourra être renvoyé, en cas de manquement grave à son poste, et ce à la demande du Chambellan. Par un vote du Conseil Comtal exprimé à la majorité des 3/4.
II.2 Sa charge est d'aider le Chambellan nouvellement nommé et de l'aider à se familiariser avec les lieux, les projets en cours, et ce si le Chambellan ne venait pas du Comité d'Animation auparavant.
II.3 En cas d'absence du Chambellan pour une durée indéterminée, ou en cas de non nomination d'un Conseiller Comtal à ce poste, le Vice-Chambellan pourra être nommé à ce titre pour une durée indéterminée elle aussi.
La place de Conseiller Exceptionnel du Vice-Chambellan devra répondre aux règles dictées par la Charte du Conseil Comtale, à savoir son Chapitre V, que nous rappelons ci-dessous :
Selon l'article 10, du Chapitre V :
Les conseillers Comtaux Extraordinaires ont droit de parole mais pas droit de vote
Ils ont le droit de lancer un débat au sein du Conseil Comtal du moment que celui ci est en lien direct avec le domaine de compétence, où que ce soit un caractère d'urgence.
Si leur expérience/compétence personnelle le leur permet, ils peuvent intervenir dans les autres débats pour apporter des précisions mais en aucun cas pour prendre parti et influencer les décisions.
Selon l'article 11, du Chapitre V :
Ils doivent remettre un rapport par semaine.
Ils doivent prévenir en cas d'absence prolongée
Ils sont tenus au devoir de réserve imposé à toute personne présente dans l'enceinte du Conseil Comtal
Ils ne doivent pas perturber le bon déroulement des débats par des interventions inappropriées allant à l'encontre des droits qui leur sont conférés par ce texte.

III. Le Commissaire au Commerce
Le comité étant amené à bénéficier de fonds pour ses animations, le commissaire au commerce sera l'interlocuteur privilégié de celui-ci au niveau des finances, ainsi il pourra lui même vérifier l'état des dépenses et recettes.

IV. Les membres
IV.1 Tout provençal peut demander à intégrer le comité animation.
IV.2 La candidature d'un aspirant est examinée par le chambellan et les autres membres. Si aucune objection n'est émise dans les 24 heures après l'évocation de l'aspirant au comité, celui-ci est accepté. Si une objection est formulée, un vote avec délai de 48 heures est organisé.

Article III : Départ d'un membre

I. La qualité de membre se perd :
1 - Par démission.
2 - Par radiation pour motif grave par décision du chambellan(par exemple manquement à ses obligations lorsque l'on se propose pour gérer une animation, insubordination ou grossièreté envers ses collègues, trouble du bon déroulement du travail ou destruction de documents)
3 - Par exclusion pour absentéisme (au moins 40 jours sans prévenir)

Article IV : Dissolution de l'association.

I. La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par le conseil comtal de Provence lors d'un vote en son sein.
II. Celle-ci doit faire l'objet d'une déclaration au conseil comtal.

Article V : Rôles

I. De l'animation
Les animations organisées par le comité sont diverses et variées. Il peut s'agir d'un match de soule, d'un concours ou nombre de choses qui donnent vie au comté.
II. Du patrimoine
Le comité peut chercher des œuvres pour le musée ou la bibliothèque de Provence afin de préserver le Patrimoine culturel du comté.

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