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 Enquête

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Gobseck
Otto Karolinger
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Otto Karolinger
Jsépakoi
Otto Karolinger


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MessageSujet: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 12:39 am

Rebonjour,

Je viens déposer une seconde doléance, sur un tout autre thème.

Citation :
De Honora, article III-1.2 :
Tout élu accusé de mauvaise gestion, viol de loi ou tout autre motif d'insatisfaction majeure peut voir déposer à son encontre, au sein du conseil comtal ou au bureaux* des doléances, une demande d'analyse de son cas. Cette requete pourra etre considérée comme diffamante si elle n'est pas due*ment explicitée.
Le conseil comtal dispose de 48h pour emettre un avis sur la doléance, et, le cas echeant, prendre des sanctions et ouvrir un procès.

* = lettres en trop.

En vertu de cet article, j'aimerais qu'une enquête soit menée pour identifier les dignitaires qui ont failli dans l'exercice de leur fonction ("mauvaise gestion" de leur charge, donc, et "motif d'insatifaction majeure") et qui, n'ayant pu assumer leurs responsabilités, ont conduit à la prise du château par des brigands.
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Gobseck
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Gobseck


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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 07:59 am

Vous voulez pas un thé et des petits gâteau aussi ?

Pour ce genre de procédure, c'est à vous de trouver les noms, les preuves et le reste et après, tout amener au conseil pour qu'il statue.
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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 09:09 am

Ce qui est bien dommage.

Cela devrait être automatique.
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Gobseck
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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 09:15 am

Peu être mais encore faut il prouver qu'il y a eu une erreur ... et que si cette erreur n'avait pas été commise, le château n'aurait pas été pris, ce qui n'est pas évident.
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Légende Provençale
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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 09:29 am

Tout à fait.

Mais cette enquête, qui pourrait ne révéler, de fait, aucune faute devrait se faire dès qu'il y a chute.
C'est une des responsabilités du CC d'éviter cela. Peut être même une obligation de résultat.

Quoi qu'il en soit, cela devrait être systématique.
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Charly
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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 10:17 am

Citation :

Vous voulez pas un thé et des petits gâteau aussi ?


Mort de rire ! :D
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yueel
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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 10:39 am

Bah généralement c'est au niveau du pôle sécurité et de la fonction de Comte que le bât à blesser pour prendre un comté ...

Mais ne vous inquiétez pas vous les retrouverez pour le prochain CC.
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Santiago Riccardo
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Santiago Riccardo


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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 06:00 pm

A ce propos, logique que le bâtonnier soit Procureur ? C'est autorisé ?
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https://www.youtube.com/watch?v=OKBMEh7uYP0
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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty16/12/10, 06:25 pm

Les changements n'ont pas dû être faites, mais le nouveau Bâtonnier c'est Prunille !! Les votes son fini au barreau.
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MessageSujet: Re: Enquête   Enquête Empty

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