| Enquête | |
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+3ref1 Gobseck Otto Karolinger 7 participants |
Auteur | Message |
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Otto Karolinger Jsépakoi
Nombre d'interventions : 290 Localisation InGame : Provence Métier : / Date d'inscription : 31/05/2010
Feuille de personnage Nom: von Karolinger Titre de noblesse: Senhor Fief : Cavalhon Imperial
| Sujet: Enquête 16/12/10, 12:39 am | |
| Rebonjour, Je viens déposer une seconde doléance, sur un tout autre thème. - Citation :
- De Honora, article III-1.2 :
Tout élu accusé de mauvaise gestion, viol de loi ou tout autre motif d'insatisfaction majeure peut voir déposer à son encontre, au sein du conseil comtal ou au bureaux* des doléances, une demande d'analyse de son cas. Cette requete pourra etre considérée comme diffamante si elle n'est pas due*ment explicitée. Le conseil comtal dispose de 48h pour emettre un avis sur la doléance, et, le cas echeant, prendre des sanctions et ouvrir un procès.
* = lettres en trop. En vertu de cet article, j'aimerais qu'une enquête soit menée pour identifier les dignitaires qui ont failli dans l'exercice de leur fonction ("mauvaise gestion" de leur charge, donc, et "motif d'insatifaction majeure") et qui, n'ayant pu assumer leurs responsabilités, ont conduit à la prise du château par des brigands. | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 07:59 am | |
| Vous voulez pas un thé et des petits gâteau aussi ?
Pour ce genre de procédure, c'est à vous de trouver les noms, les preuves et le reste et après, tout amener au conseil pour qu'il statue. | |
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ref1 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 12545 Localisation InGame : Aix Métier : Médecin Date d'inscription : 18/12/2006
Feuille de personnage Nom: Audisio Titre de noblesse: Còmte Fief : Orange
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 09:09 am | |
| Ce qui est bien dommage.
Cela devrait être automatique. | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 09:15 am | |
| Peu être mais encore faut il prouver qu'il y a eu une erreur ... et que si cette erreur n'avait pas été commise, le château n'aurait pas été pris, ce qui n'est pas évident. | |
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ref1 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 12545 Localisation InGame : Aix Métier : Médecin Date d'inscription : 18/12/2006
Feuille de personnage Nom: Audisio Titre de noblesse: Còmte Fief : Orange
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 09:29 am | |
| Tout à fait.
Mais cette enquête, qui pourrait ne révéler, de fait, aucune faute devrait se faire dès qu'il y a chute. C'est une des responsabilités du CC d'éviter cela. Peut être même une obligation de résultat.
Quoi qu'il en soit, cela devrait être systématique. | |
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Charly Fossile Provençal
Nombre d'interventions : 3220 Localisation InGame : Brignoles Métier : Insurgé Date d'inscription : 18/11/2010
Feuille de personnage Nom: Zagrebcki Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 10:17 am | |
| - Citation :
Vous voulez pas un thé et des petits gâteau aussi ?
Mort de rire ! :D | |
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yueel Personnage mort.
Nombre d'interventions : 8572 Localisation InGame : Brignoles Métier : Boulanger, Admin 3 :P Date d'inscription : 29/05/2008
Feuille de personnage Nom: Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 10:39 am | |
| Bah généralement c'est au niveau du pôle sécurité et de la fonction de Comte que le bât à blesser pour prendre un comté ...
Mais ne vous inquiétez pas vous les retrouverez pour le prochain CC. | |
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Santiago Riccardo Légende Provençale
Nombre d'interventions : 11239 Localisation InGame : En verne-ta avec Wahib, Zoubir, Toufik, Abdelkader, Rachid, Oussama, Nacer, Mustapha, Bachir, Hussein Sr, Hussein Jr et Robert en train de sketter des pintes Métier : Amputé de métier par Admin 2. Date d'inscription : 12/10/2008
Feuille de personnage Nom: Angèl Gonzalez Titre de noblesse: Dona Fief : Kraczkowitsz Màltzevër
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 06:00 pm | |
| A ce propos, logique que le bâtonnier soit Procureur ? C'est autorisé ? | |
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Agadir Banni du forum.
Nombre d'interventions : 2448 Localisation InGame : Aix Métier : Artisan Meunier, Date d'inscription : 08/05/2009
Feuille de personnage Nom: D'auciello Titre de noblesse: Baròun Fief : Cannes
| Sujet: Re: Enquête 16/12/10, 06:25 pm | |
| Les changements n'ont pas dû être faites, mais le nouveau Bâtonnier c'est Prunille !! Les votes son fini au barreau. | |
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| Sujet: Re: Enquête | |
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