De la neutralité du Juge de Provence

Daemon qui passait par là...

Enfin plus que le juge impartial -ironie- ce qui est pas croyable c'est qu'un incident qui a lieu lors d'une cérémonie d'allégeance entre un suzerain et son vassal termine dans une plainte devant le tribunal de Provence.

Je savais que bon nombre de nobles étaient administratifs, après de bons et loyaux services ont les récompensait avec des terres mais de là à ne plus en voir connaître leurs propres loys, la noblesse provençale est tombée bien bas...

Point de héraut pour surveiller la cérémonie, point de hérauderie marquisale pour régler les conflits entre nobles ?

Pourquoi une critique d'une vassale à son suzerain se retrouve t'elle devant le juge de Provence si prompt à prendre le travail du procureur, diantre ont-ils abusé d'un breuvage pas très clair ?

Il y a aussi un article dans le codex de Provence mais celui ci traite de la diffamation entre deux nobles. Dans le cas présent c'est plus une critique mais des langues habiles pourraient s'amuser avec les interprétations et faire basculer la l'acte d'accusation, reste que l'Illustre représente la Provence alors allez savoir si soumise c'était pour elle ou la Provence voir les deux.

Dommage qu'une façon noble de résoudre le problème ne soit pas venue à l'esprit des parties...

Citation :

Article I-7 :
Dans le cas d'un dépôt de plainte pour diffamation de la part d'un Noble envers un autre Noble, et dans le cas où les deux parties sont d'accord, le procès pourra être remplacé par un duel en lice encadré par un membre du pôle justice (Juge, Procureur ou greffier). Si aucun accord n'est trouvé quant au lieu, la victime est tenue de se déplacer jusqu'au village de l'accusé.
Le gagnant de ce duel sera considéré comme la partie gagnante du procès qui aurait dû avoir lieu.
Il n'y aura aucune autre poursuite dans ce cas.

Aurorre a écrit:

Procureur, lancé l'acte accusation le plus rapidement possible. Aussi, je vous demande une extrême rigueur dans cet acte, je vous en remercie d'avance.

Je suis désolé, mais là, vous utilisez l'impératif. Vous ordonnez.

Or :

Citation :

Article I-2 :
Dans les affaires comtales, les plaintes se déposent au secrétariat des plaintes du château d'Aix.
Le procureur, ou le substitut en son absence, devra prendre connaissance de l'affaire, écouter les témoignages et récolter les preuves
Seul le Procureur est habilité à juger de la recevabilité d'une plainte et à lancer un procès

Vous ordonnez l'acte d'acusation avant même toute cette partie de la procédure.
En agissant ainsi, vous créez un vice de procédure.
Le procès ne va pas aller loin...

Un vieux arriva, il avait deux choix, soit, lui mettre une balayétte ou une giffle, mais ne voulant aucun des deux il repondit calmement !!

Hey vieux, baronne, procureur, ta fille, je m'en fou mais d'une puissance.

Rapproche sa tête contre la sienne et dit : quoi tu va faire quoi ? à part baver comme tu le fait ?

Si tu traine vers la sdp tu verra ce qu'il se passe et ta fille, baronne, pourquoi tu me parle de titre ? je m'en fou pareil !! regarde toi vieux crouton, tu bave sur tout le monde comme un chien, baltringue !! et lui met une giffle en pleine dent pour le calmer un peu et lui dit : ramène ta famille tu va moins rire petit vieux !!

[HRP/ Comme il a été banni on va faire comme si il ne s'était rien passer alors...
Dommage, je serai bien intervenu^^ /HRP]

Bonjour!
Je suis de retour après une petite retraite un peu précipitée. Je reviens tout juste du Conseil pour voir si il n'avait pas donner une réponse à votre doléance entre-temps, mais apparemment, non. Je vais vite les relancer, sous peine de couper la bière! *Sourit*
Désolé de l'attente, on va faire le plus court possible!