Casiers judiciaires

Sujet: Casiers judiciaires 11/11/11, 06:45 pm

Suite à une longue et périlleuse discussion avec X, et le fait que celle-ci ait affirmé qu'elle allait rajouter dans les statuts de la Chancellerie que le Chancelier devait avoir un casiver judiciaire vierge, une question me vînt.

Parce que, c'est bien beau de bannir les personnes à CJ, c'est bien beau de vous renfermer entre vous, personnes à casiers judiciaires vierges, de bannir, d'interdire, et de former un club privé de vierge, mais...

Concrètement, nous, nos casiers judiciaires, ils sont là jusque quand ?

La Marq.... X a dit que ça n'était pas éternellement. Mais elle savait pô m'répondre lorsque je lui ai demandé combien d'temps exactement. Elle a dit "Demande à l'autre con". J'ai demandé qui ça ? Elle m'a dit Ref. Il fallait donc que je demande ça à Ref. Ref, t'es où ?

Quand on a un casier judiciaire, on est interdit d'plein d'trucs en fait : d'être avocat, interdit d'être flic, quasiment interdit d'être soldat, interdiction d'être diplomate, maire, tribun, conseiller comtal, juge à la csmao, interdit d'être noble, membre de l'AHAO, curé, diacre et autre homme en robe blanche et cotoyant les enfants.
Ca arrive à tout l'monde de faire une p'tite connerie dans sa vie et de se retrouver en procès... Comme moi.

Mais là où ça devient problématique, c'est pas la condamnation, mais c'est l'fait que celle-ci interdise à vie l'accès à certaines fonctions. Or, il faut évoluer dans un monde qui prend en compte le bien commun. Et pas le bien de quelques-uns.

S'il n'y a pas encore, ce que je crois, serait-il possible de fixer une limite temporelle concernant "l'oublie des casiers" ? Pas leur suppression hein. Un casier, c'est comme une vie. Ca se construit avec le temps. Et ça rend nostalgique quand on le relit. Si on remettait mon casier à zéro, ce serait sans doute l'un des pires trucs qu'on pourrait me faire à l'heure actuelle.
Donc non, pas ça...

Mais bien, dire après X mois (3, 4, 5, 6, 8, 9,10 (j'ai volontairement oublié le 7, parce que 7 mois, ça ne ressemblait à rien), c'est COMME si t'avais un Casier vierge.

Le temps que l'ex condamné prouve qu'il est devenu de bonne foi, qu'il veut s'engager, qu'il veut arrêter ses bêtises.

T'as compris Coin comme ça ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 11/11/11, 10:44 pm

C'est on ne peut plus clair.

Je transmets et appuierais cette demande.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 11/11/11, 11:21 pm

Hmmm, l'ancien codex disait ceci :

Citation :: Article IV-2 :
La récidive est une circonstance aggravante pouvant être retenue si un accusé déjà condamné par le passé est reconnu coupable.
La récidive ne pourra être retenue que si les deux condamnations relèvent du même chef d'inculpation, ont été toutes deux prononcées par la justice provençale, et si la première condamnation intervient moins de quatre mois avant la seconde.

Si la récidive n'était valable que sur 4 mois, ça équivaut à un effacement du casier des délits préalables non?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 11/11/11, 11:23 pm

Ca semblerait logique.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 10:22 am

Mouais...

Il serait plus simple de l'ajouter clairement.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 10:36 am

Merci bôcoup !

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 11:45 am

Cela ne concerne que les casiers en Provence ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 12:03 pm

Oui, pas ceux du Marquisat. Juste de la Provence pure et dure.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 12:17 pm

Pour la justice marquisale, il faut aller le demander au Marquisat.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 01:00 pm

Eliox rit.

Excusez moi Messires, je ne pensais pas à cela, je me disais si les casiers judiciaire venant d'autre part sont concerné.

On dirait bien que le Marquisat vous obnubile.

Mais je vous remercie néanmoins de cette précision.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 01:19 pm

Pour le coup, il s'avère que parler du Marquisat aurait été le plus logique...

Comment voulez vous que l'on annule les casier des autres contrées ? Nous n'y avons même pas accès.

Encore, pour le Marquisat, j'aurais pu comprendre la confusion puisque tenue par des provençaux, autant pour le reste...

Mais de fait, réponse vous a été apportée.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 01:49 pm

Nous pouvons y avoir accès...C'est même assez simple.

Bref, je vous remercie Baron.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 10:26 pm

Quoi? Transmettre et appuyer la demande? C'est la mafia ici ou quoi...

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/11/11, 10:57 pm

Comment cela ?

Je n'ai pas le droit d'être d'accord avec une doléance ?
Je n'ai pas le droit de le dire ?

Heureusement que si quand même.

J'ai transmis et ai dit que personnellement, j'étais d'accord avec le raisonnement.

Il y a souci avec cela ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/11/11, 08:15 am

Euh ben oui... Juste un énorme soucis de sécurité mais appart sa tout va bien dans le plus beau des mondes. Sinon toutes mes félicitations Messire Comte.

Le Brignolais quitta la salle, dégouter.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/11/11, 10:53 am

Monsieur Steiphens préfère-t-il peut-être que l'on créé un parc à condamnés en Provence et que l'on y parke tous les condamnés et ex-condamnés de Provence, que l'on tienne ces hommes en dehors de la société et qu'on les garde en quarantaine ?

Dois-je rappeler à Monsieur Steiphens qu'il a lui même un caiser judiciaire, si mes souvenirs sont justes ? Justement, n'était-ce pas pour des faits de violence, ce vilain procès ?

Bien sur que tout le monde a le droit à une seconde chance.

Quand un groupe de jeunes écarte un enfant parce qu'il ne respecte pas les règles du jeu, que l'enfant passe un quart d'heure tout seul et qu'ensuite, il émet le désir de revenir jouer en leur promettant qu'il suivra les règles parce qu'il s'embête tout seul, il y a donc deux solutions :
- la vôtre : t'as fait le con, bne t'assumes et tu restes tout seul jusqu'à la fin de tes jours maintenant.
- la "nôtre" : l'inviter à revenir et lui donner une nouvelle chance.

Mais sinon, oui, c'est la mafia. Thomas disait pareil, il y a longtemps.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/11/11, 11:10 am

Actuellement au CC, grosse discussion concernant les casiers, l'inéligibilité et tout ça.

Je suis partisan du "trois mois d’inéligibilité" uniquement pour les condamnations pour trahison et haute-trahison.
Non cumulables. Mais à chaque condamnation, c'est reparti pour trois mois.

Mais on en discute.

Le tout sera de faire passer ça comme loi une fois que nous serons d'accords.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 19/11/11, 03:43 pm

Des nouvelles, après une semaine ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 19/11/11, 03:49 pm

Non.

C'est court, mais honnête.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 19/11/11, 04:06 pm

Et quand peut-on espérer en avoir ?

'Fin, c'est pas un sujet énorme. Une discussion dessus et un vote et c'est terminé, non ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 19/11/11, 05:05 pm

Ah ben non.

Il y a plein de propositions.

Ça part de trois mois avant une amnistie si pas de récidive -mon avis d'ailleurs, et donc ma proposition- à un cumul de trois mois par trois mois par autant de récidives.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 02/12/11, 09:10 am

Et kwè ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 02/12/11, 04:29 pm

Oui, et quoi?

Ca porte aussi sur les postes type diplomatie ou armée?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 03/12/11, 05:53 pm

On ne s'endort pas sur ses lauriers, courach' cher CC.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 07:36 pm

Bouh !

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