Casiers judiciaires

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 07:36 pm

Boubouh !

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 07:36 pm

DRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRR BOUBOUBOUH !

ABOUH ! ABOUH ! ABIBOUH !

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 08:12 pm

Les discussions avancent mais c'étaient un peu endormies, il est vrai.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 08:39 pm

Aaaaaah ! Merci Coin !

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 08:53 pm

J'insiste! Pas qu'inégibilité, mais aussi accés aux postes comme général, amiral, chef de port, capitaine, membres des CM ... etc. marquise aussi, tiens.
Faut tout discuter, pas qu'un petit boût.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 09:20 pm

Pour l'instant nous parlons de l'interdiction en elle même, nous verrons ensuite les postes je pense.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 09:49 pm

ref1 a écrit:: Pour l'instant nous parlons de l'interdiction en elle même, nous verrons ensuite les postes je pense.

D'accord! N'oubliez pas.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 04/12/11, 10:42 pm

Je viens à l'instant de l'évoquer là bas.

Je ne peux rien vous promettre concernant les postes du Marquisat par contre, qui ne dépendent pas de nous.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 09/12/11, 09:01 pm

Du neuf ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 10/12/11, 07:27 pm

Don't sleep, be happy.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/12/11, 01:07 am

Rien de neuf. Les rouvrir donnerait un énorme travail. Pour l'instant, ce n'est pas la priorité.

Mais a priori, personne ne serait contre.

(c'est un dossier externe, il faudrait tout retaper ici, ce qui est.... un peu long ^^)

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/12/11, 12:24 pm

Donc, conrètement, qu'en est-il de "l'oubli" des casiers après un certain laps de temps ?
Rouvrir quoi ?
Personne contre quoi ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/12/11, 06:15 pm

Concrètement, il faudra trouver des personnes aptes à recopier tous les casiers, un par un.

Une personne de confiance évidemment.

après, nous verrons.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/12/11, 08:32 pm

C'est quoi le rapport avec la discussion sur le "quand" fini les refus d'accès à certaines institutions à cause des casiers ?

Si j'me présente demain pour être avocat, vous vérifiez mon casier et c'est tout. Il est où le problème ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 12/12/11, 11:03 pm

Que tout le monde ne peut pas avoir accès facilement.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 06:55 am

Suffit de prévoir ça dans le statut des institutions pour lesquelles il faut un casier vierge, surtout qu'il n'y en a pas 36.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 08:39 am

De ce que nous discutions, si.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 10:52 am

Je sais pas si c'est moi ou si c'est général, mais j'ai de plus en plus de mal à savoir à qui et à quoi vous répondez...

"De ce que nous discutions, si".

J'vous ai pas posé de question fermée... Donc à quoi répondez-vous là ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 10:55 am

A ton "il n'y en a pas 36".

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 11:14 am

Même s'il y en avait 36, suffit d'ajouter un paragraphe dans les statuts. A moins que ça ne soit trop dur ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 11:26 am

On ne va pas rajouter des paragraphes de partout si on ne peut pas l'appliquer ensuite faute de moyens techniques.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 11:38 am

Le greffier s'occupe de mettre les casiers à jour il me semble. C'est même son rôle. Il ne le fait pas ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 11:54 am

Là où ils sont, cela ne dépend pas de lui.

C'est pour cela qu'il faudrait tout revoir.

Ce qui est compliqué techniquement parlant, et qui demande donc des personnes de confiance pour refaire tout ce travail qui sera long et répétitif.

En attendant, il on ne pourra pas vraiment avancer sur ce point, peu importe combien de fois tu viendras réclamer.

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 12:27 pm

Je ne comprends toujours pas.

On instaure la loi A qui dit qu'au bout de X mois, un condamné peut à nouveau prétendre à réintégrer une institution B qui ne tolérait pas en son sein de condamnés.

En parallèle, nous avons des procès. Les minutes des procès et les verdicts sont gérés par le greffier, qui stocke ça dans un bureau.

Imaginons ensuite la personne C, qui veuille intégrer l'institution B. Pour cela, un membre de l'institution B va demander au greffier un extrait du casier judiciaire de C pour vérifier si elle répond bien au critère.

Si oui, pas de soucis, si non, il ne peut pas entrer.

A partir de là, où se situe le souci ?

Sujet: Re: Casiers judiciaires 13/12/11, 12:30 pm

Il est technique le souci.

(il est donc HRP ce problème comme dit. Tu peux essayer d'en faire un RP tant que tu veux, mais ça continuera de tourner en rond ^^)

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