Amirauté

Sujet: Re: Amirauté 07/06/13, 12:19 pm

Ceux ci est un projet destiné à fluidifier le trafic en empêcher les stationnements abusifs dans nos ports .... Il n'est pas rédigé, nous attendons vos avis.

Citation :: Taxes d'amarrage

1) Navires étrangers
- annonce de la durée de séjour
- 2 jours gratuits
- 3 écus/jr ensuite

2) Navires provençaux ne battant pas pavillon
- 2 jours gratuits
2 écus/jr ensuite

3) navires provençaux battant pavillon
- gratuité pour une semaine
- au-delà 1 écu par jour

Disponibilité

1) Tout capitaine doit bouger son navire sur demande sous 48 heures sinon il encourt une amende de 50 écus par jour de retard

2) En cas d'absence ou de retraite chaque capitaine doit nommer un capitaine remplaçant (ou le capitaine officiel du port en l'indemnisant à hauteur de 5 écus par jour)

3) Tout défaut de nomination d'un remplaçant entraînera une amende de 25 écus par jour jusqu'à la nomination d'un remplaçant, même si le chef de port ne demande pas de bouger le navire.

4) Au delà de 8 jours, en cas de force majeure, le navire pourra être coulé s'il bloque le port

Sujet: Re: Amirauté 09/06/13, 03:00 pm

Votre bureau au CC ne sert pas de décoration.

Sujet: Re: Amirauté 09/06/13, 09:27 pm

C'est tout ce que vous avez à dire sur le projet?

Au conseil, le "bureau" est destiné aux rapports d'après ce qui est écrit sur la porte.

Sujet: Re: Amirauté 10/06/13, 07:15 am

Qui sera chargé de collecter les taxes? Le chef de port je suppose...
* fait les questions et les réponses.
S'il pouvait répercuter de façon hebdomadaire au CM ce serait bien.

Quid de la répartition des taxes villes/Comté? Quelle en serait la fréquence?
Et qui de l'attribution du pavillon? Sur simple demande?

Sujet: Re: Amirauté 10/06/13, 10:08 am

Nous en discutions avec l'Amirale : je serais, même pour les navires qui restent plus d'une semaine pour un paiement hebdomadaire des taxes, ce qui permet de passer par don à la mairie.
Evidemment cela suppose que le chef de port et le maire soient en contact constant pour faire l'état des taxes dues et versées

Pour le partage nous avions fixé 50/50 il me semble, d'ailleurs il va falloir regarder ce qui a été perçu depuis le vote des taxes afin de faire les comptes avec les mairies.
Chaque quinzaine, le chef de port devrait faire un état des taxes perçues par la mairie et cela serait rajouté à ses impôts, non?

Pour l'attribution des pavillons, je crois qu'il va falloir avoir quelques exigences.
Evidemment le respect de la législation maritime des lieux où les navires arborant pavillon comtal ou marquisal se rendent, mais aussi par exemple, la possibilité de travailler pour le Comté à tarif préférentiel une fois tous les 3 mois?

Sujet: Re: Amirauté 10/06/13, 11:11 am

oui je pensais à un truc du syle, astreinte de transport de marchandises ou de personnes pour tout bateau battant pavillon, une fois par trimestre, c'est raisonnable.

Sujet: Re: Amirauté 10/06/13, 02:32 pm

Encore faut il que les taxes soient réellement fait.

Sujet: Re: Amirauté 13/06/13, 06:19 pm

Je confirme que je suis pour si on assortit l'octroi de pavillon de conditions et qu'on instaure un suivi de la perception des taxes, par les maires des deux villes concernées.

Sujet: Re: Amirauté 13/06/13, 06:22 pm

En fait déjà il faut l'avis du conseil sur le projet. S'il est favorable, on va rédiger le décret et pendant que vous le votez on va mettre en place les modalités d'application
Pour l'octroi des pavillons, il faudrait que tout le monde donne son avis, mais je partage votre point de vue.

Sujet: Re: Amirauté 13/06/13, 06:48 pm

Le projet a l'air fort intéressant..
On pourrait aussi avancer sur le port de Toulon..

Sujet: Re: Amirauté 14/06/13, 06:43 am

C'est un projet intéressant. Il faudrait ouvrir un livre comptable des taxes portuaires pour chaque port avec tenue des dates d'arrivées et départ des bateaux et du paiement des taxes. Et en salle publique.

Les pénalités prévues ont l'air excessives. Ne pas oublier que les capitaines perdent 2 jours quand ils montent et descendent d'un bateau et qu'ils n'ont aucun revenu tout le temps où ils restent sur leurs bateaux. La navigation ne rapporte rien sauf si on fait du commerce. la construction de bateaux rapportent aux régions mais il faut trouver ensuite la place pour les amarrer.

Ne pas oublier de citer pour le port de Marseille, suivant traité, les 4 places attribuées gratuitement à vie une fois l'arsenal construit (3 pour la guilde des Vadrouilleurs et 1 pour Starkel). De toute façon, le maire de Marseille peut compter sur mon soutien financier si jamais Marseille avait des besoins même si Fred est un très bon maire pour la ville.

Sujet: Re: Amirauté 14/06/13, 06:49 am

Les pénalités étaient destinées à être dissuasives. Nous avons de gros problèmes avec les capitaines qui accostent et ensuite partent du village ou se mettent en retraite, sans nommer de remplaçant, ce qui immobilise totalement le navire.

Comment verriez-vous les choses Lysiane?

Sujet: Re: Amirauté 14/06/13, 06:56 am

Sur le livre comptable, je la rejoins.

Sujet: Re: Amirauté 14/06/13, 06:59 am

Tout à fait! La transparence pour ces comptes devra être de mise.

Par contre, le fait que nous n'ayons pas de CaM ne va pas améliorer la gestion portuaire...

Sujet: Re: Amirauté 14/06/13, 12:37 pm

Les taxes peuvent être automatiquement mises en place par le bailli qui peut en voir le versement dans ses livres de compte sur demande, tout comme il peut voir les mauvais payeurs. Pour les personnes bénéficiant d'une gratuité, il y a la possibilité de les effacer pour celles dont c'est définitif ou de les rembourser pour un ponctuel. Par exemple, une personne arrive, elle paie et se fait rembourser ensuite par le bailli. Il lui suffit de présenter une copie de son paiement, le bailli vérifie, si tout est bon, il rembourse. Les possibilités sont là.

On peut aussi passer par le système de dons.

Par contre, les pénalité, ça doit fonctionner je pense comme tout le reste, à partir de 15 jours de retards, à voir.

Pour l'agrandissement d'un port, il serait peut être bien de voir à combien ça se chiffre en salaires, matériaux et hommes à envoyer sur place. Voir aussi les développements des ports actuels. Si on perçoit des taxes, elles peuvent être réinvesties au moins en partie et si on arrive à avoir un arsenal, les caraques de guerre se vendent comme des petits pains de ce que j'en sais.

Il serait bon d'avoir des sujets de discussions bien distincts pour tout ça. Vous suivez peut être depuis des mois, mais ce n'est pas le cas pour tous, donc un petit résumé pour ce genre de chose, ce ne serait pas de refus.

Sujet: Re: Amirauté 14/06/13, 04:03 pm

Je rejoins Odrade dans ses conseils.

Je ne suis pas pour un système de pénalités mais plutôt une loi qui impose le paiement de la taxe quand le bateau reste amarré plus de 3 semaines. A moins que cela passe par le Bailli comme le propose Odrade.

Dans les autres ports comme le LD la taxe est de 3 écus et payable dès le premier jour [IG]. j'ai même payé 5 écus par jour à Genève, la Savoie y est allé fort. Je crois qu'ils le font exprès pour que les bateaux ne s'attardent pas.

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 01:19 pm

Je peux vous dire que pour le moyen de paiement, c'est déjà le cas.
En ce qui concerne les bateaux d'étrangers là n'est pas le soucis, car ils paient d'avance par dons à la mairie, ou par le biais de maïs d'or mit sur le marché par le maire de la ville portuaire en place.
Quand au faite des lois qui impose le règlement c'est fait aussi par le biais des décrets des taxes .

Le soucis que nous avons ici présent, sont les bateaux de Provençaux, mais il est difficile de leurs demandaient une taxes à l'avance, car ils ne savent que rarement le temps qu' ils resteront a quais.

C'est des taxes pour le règlement des capitaines Provençaux, qu'il est question.
En faite, nous voulons durcir le texte qui les concerne, surtout pour ceux qui ne se plis pas au demande du décret.
Exemple: nommé un capitaine de remplacement pour bouger le bateau si besoin !

Le vrai problème est que nous avons de plus en plus de bateaux par habitants, que cela encombre les ports, au vue du faite que les capitaines ne bougent plus une fois à quai, et parfois sur une très longue période, c'est là le soucis et non dans la perceptions des taxes qui fonctionne très bien comme c'est actuellement.

Ce qu'on voudrait c'est évités "les bateaux bouchon"

Dont voici le rappel :

Citation :: Taxes d'amarrage

1) Navires étrangers
- annonce de la durée de séjour
- 2 jours gratuits
- 3 écus/jr ensuite

2) Navires provençaux ne battant pas pavillon
- 2 jours gratuits
2 écus/jr ensuite

3) navires provençaux battant pavillon
- gratuité pour une semaine
- au-delà 1 écu par jour

Disponibilité

1) Tout capitaine doit bouger son navire sur demande sous 48 heures sinon il encourt une amende de 50 écus par jour de retard

2) En cas d'absence ou de retraite chaque capitaine doit nommer un capitaine remplaçant (ou le capitaine officiel du port en l'indemnisant à hauteur de 5 écus par jour)

3) Tout défaut de nomination d'un remplaçant entraînera une amende de 25 écus par jour jusqu'à la nomination d'un remplaçant, même si le chef de port ne demande pas de bouger le navire.

4) Au delà de 8 jours, en cas de force majeure, le navire pourra être coulé s'il bloque le port.

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 01:50 pm

Un bateau, c'est fait pour naviguer, pas pour rester à pourrir à quai. Déjà, si les gens se mettaient ça en tête, il y aurait beaucoup moins de bateaux.

Là, je pense surtout que vous vous prenez bien la tête pour faire plaisir à un petit groupe. Il y a de plus en plus de bateaux, de moins en moins de place et on a besoin d'écus.

Si le Très Haut, dans son infinie intelligence à pensé à nous permettre de mettre des taxes, ce n'est certes pas pour que ça reste inutile.

Vous voulez un bon conseil ? Reprenez votre texte et modifiez-le. Mettez des taxes à tous. J'ai vérifié, elles peuvent être automatiquement de 5 écus maximum par jour et elles suivront les mauvais payeurs. On peut les lister, fournir ces listes à d'autres provinces et à nos douanes. Si ils mettent le pieds chez nous, procès, si ils veulent accoster de nouveau, pas possible.

Quant à couler les bateaux à quai, je veux bien, sauf qu'il faut avoir des bateaux de guerre costauds pour ça, puisque même si le capitaine n'est pas à bord, vous allez vous prendre des coups de canon, donc des risques de dégâts.

Vous voulez faire simple ? Mettez une taxe automatique, payable quotidiennement de la même façon que les impôts pour les échoppes ou les champs. Automatiquement les bateaux qui ne seront pas à quai à l'aube ne paieront pas, donc prévenir les capitaines de là où ils doivent payer quotidiennement, du fait qui si ils partent avant l'aube, ils gagnent un jour.

Un bateau qui fera étape pour faire monter des passager et repartira avant l'aube ne paiera pas, ça les incitera à faire vite.

Et si vous voulez faire une fleur à quelqu'un, il vous suffira de prévoir des remboursements par le bailli, si tant est qu'elles seront à jour dans leurs impôts. C'est pas plus difficile que ça.

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 02:47 pm

Il a toujours été prévu, pour ne pas pénaliser le commerce, les deux jours de gratuité. pour un Capitaine, le fait de quitter son bateau et de remonter prend déjà du temps... Nous avions discuté de la taxe systématique dès le premier jours et on nous avait objecté les conséquences nuisibles sur le trafic commercial.

On peut difficilement interdire aux navires provençaux ayant accepté de prendre le pavillon de bénéficier d'un délai de gratuité. le problème c'est qu'actuellement la gratuité est continuelle. Il faut que cela cesse.

Cette réforme est destinée à remédier à ce problème.

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 03:28 pm

Oui l'accostage et le désamarrage prennent une journée de chaque, comme le dit notre Marquise, il faut aussi compter avec le commerce et ne pas le pénalisé, de plus si on met les taxes trop élevées la on aura plus personne dans les ports, si on a fixé a se prix la c'est aussi pour créer la concurrence, si c'était si facile oui on ne s'embêterait pas a faire des décrets et des taxes sa va de soit, mais voilà c'est pas aussi facile que sur le papier, et pour les pavillons oui il est sur que nous devons revoir l'attribution, et le fonctionnement . Donc c'est la qu'il faut trouver une solution.
On veux désenclaver les ports, couler un bateau est juste dissuasif, j'espère bien ne jamais en venir la !

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 03:41 pm

Faux. C'est débarquer qui prend jusque l'aube. Désamarrer est une action immédiate et je l'ai déjà dit, si elle se fait avant l'aube, elle ne génère pas d'impôt ce jour là. Reste le jour d'arrivé et la taxe qui peut être remboursée, tant que le Capitaine n'a pas désamarré. Ce qui ne pénaliserait pas le commerce et permettrait un meilleur contrôle de qui paie ou ne paie pas, puisque les chiffres resteraient dans les livres de comptes du bailli.

Enfin, monter à bord, si on n'est pas en groupe, c'est une action immédiate qui permet de désamarrer au round suivant.

Et comme rien n'empêche un passager à bord d'un bateau de vendre à terre (mais il ne peut pas acheter), c'est loin d'entraver le commerce.

Donc pour moi, je le répète, le mieux est de mettre des taxes automatiques, qui prendront moins la tête, quitte à rembourser le premier jour d'amarrage par don de la part du bailli une fois qu'il aura été payé.

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 04:22 pm

La taxation automatique ne permet pas de nuancer les taxes en fonction des statuts des navires : le bailli aurait donc un énorme travail de remboursement et une comptabilité démentielle.
J'avais moi aussi au départ l'idée de tout faire prélever par le bailli, mais on m'a objecté non sans justesse qu'un navire provençal qui a pris des engagements en signant pour l'obtention d'un pavillon comtal ou marquisal ne doit pas être traité de la même manière qu'un navire étranger qui fait escale.
Nous pourrons demander à Lysiane qui voyage beaucoup mais les délais que vous proposez me semblent très courts.
Les chefs de ports et les mairies sont prêts à prendre cette comptabilité en charge : si cela fonctionne, pourquoi pas?
Il est évident que si il s'avère avec le temps que cela ne fonctionne pas on pourrait confier cette tâche au bailli.

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 04:47 pm

Aga passait dans le coin, entouré de beau monde et tout et tout ... il adore

Permettez? j'aime la Provence et peu importe le reste ...
PArdonnez moi mais vous deraisonnez tous, alors c'est bien de parler des taxes d'avoir des decrets et des lois, je trouve cela même normal puisque la Provence est un etat de droit

Bon cependant vous discutez de comment faire degager les navires provençaux de nos ports engorgés et pas de nos porcs egorgés en reflechissant à la meilleur taxe possible, en mettant en suspensif le risque de couler ce dernier .... tout ceci c'est de la reflexion négative!

JE me permets de le dire et je vous le redis a vos oreilles de politiciens, vous etes en train de perdre votre peuple, mes doleances en gargotte vont dans ce qui va suivre

Au lieu de reprimer le provençale parce qu'il embourbe les quais de sa presence, proposez aux capitaines des perspectives

1) les foncets en Arles peuvent remonter le fleuve et commercer avec le le Lyonnais, et même jusqu'en lotharingie, trouvez des accords commerciaux donnez des responsabilités aux capitaines provençaux payez les de cet effort (il y a de quoi faire en PDL croyez moi)

2) La Meditterannée ouvre sur l'Espagne, l'Italie, voir le Portugal, je sais très bien qu'il existe déja des expeditions mais pas d'envergure

On est pendu la aux efforts financiers des vadrouilleurs qui ont trouvé leurs origines aux coeurs des terres et on trouvait a juste titre ce comté pour en faire leur ouverture sur la mer. Je n'ai rien contre mais je serai à leur place je ripaillerai tous les soirs à railler notre Provence tellement nos idées sont arriérés et pas novatrice ou du moins Positive.

Continuez de reprimer ou sanctionner au lieu de donner des responsabilités et la provence deviendra une fille de joie pour le reste du monde!

Je sais pertinemment que mes paroles n'ont que peu d'oreilles, mais au moins je l'aurai dit, contrairement a ce qu'on peut croire j'aime sans doute plus la provence que certains qui se disent la servir

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 05:00 pm

Sauf qu'il est bien beau d'accorder des remises aux personnes ayant un pavillon provençal ou marquisal, mais ça ne changera pas le fait que ce qui était faisable lorsqu'il n'y avait que peu de bateaux, ce qui n'est plus le cas actuellement.

Avoir des taxes, c'est le meilleur moyen d'inciter les bateaux à ne pas rester à quai. Avoir des taxes, c'est s'assurer un revenu non négligeable. Les taxes sont un peu partout de 3 à 5 écus par jour. Sur un chantier naval, pour 3 écus par jour, ce qui est moins que travailler deux fois une heure à la mine, ça génère une somme de 21 écus par jour si le port est plein, soit pour un mois de 30 jours une somme de 630 écus si le port est plein.

Avoir un bateau, c'est aussi un privilège que peu de personnes peuvent s'offrir. Ca permet de transporter en grosses quantités et de voyager bien plus rapidement qu'à pieds. Mais si c'est pour payer des constructions sans en avoir de retour financier, où est l'intérêt ? Si une personne trouve que c'est trop cher, elle revend son bateau. Si une personne rend service avec son bateau au Marquisat ou au Comté, on lui fait un remboursement d'une partie des taxes.

Quant à refiler le bébé aux maires, ils ont aussi beaucoup de travail de leur côté. La gestion automatique a aussi d'appréciable que c'est un moyen imparable de ne pas avoir de fraude. Et de toute façon, un mauvais payeur le sera tout autant si il doit payer à la mairie ou si il doit payer par le système de gestion des impôts.

Les ports doivent être un apport d'écus, pas un gouffre à la construction dont on ne se relèvera que dans des siècles.

Enfin, dernier point à ne pas oublier. Il est prévu que les ports puissent subir des dommages et des entretiens. Si ça devient actif, on fera comment pour faire face ? Si les finances de la Provence étaient mirifiques et son prestige au maximum, on pourrait se permettre d'être généreux, mais dans l'état actuel des choses, mettre une taxe à 3 écus par jour, rembourser éventuellement une journée pour l'arrivée et permettre à ceux qui aident la Provence ou le Marquisat d'avoir une prime correspondant à un certain nombre de jours d'amarrage, pourquoi pas ? Mais je pense vraiment qu'il ne faut pas pousser. Personnellement, je préfèrerais qu'on mette des taxes justes sur les ports, qui les financent et permettent de faire tourner les places à quai, et qu'on s'en serve d'une partie pour alléger les impôts sur les champs et les échoppes qui sont énormes.

Et enfin pour répondre à la personne qui vient de prendre la parole, si vous trouvez normal de dépenser des milliers d'écus en salaires et en matériaux pour le petit confort d'une partie des provençaux ayant les moyens d'avoir un bateau, je vous rappellerait que ce qui a financé les ports, ce sont les impôts de tous les provençaux ayant champs et échoppes pour un petit nombre ayant les moyens de dépenser des milliers d'écus dans l'achat de bateaux. Que rien n'empêche ces personnes, plutôt que de laisser leurs bateaux pourrir à quai, de prendre le large pour aller commercer, gagner plus d'écus, d'approvisionner les marchés en produits de luxe et en exportant ce qui peut l'être. Mais arrêtons l'assistanat, surtout lorsqu'il ne touche que certaines personnes au détriment du plus grand nombre.

Sujet: Re: Amirauté 16/06/13, 05:39 pm

Vous etes bien une politicienne ...
Je n'ai en aucun cas mis au placard les taxes ni la somme que cela peut emmener aux comtés

Je parle uniquement de la vision et l'image rendu de cette petite politique
N'en déplaise à certain c'est sous mes mandats de Maire de MArseille et bien avant les vadrouilleurs que le port a été relancé et uniquement avec les ecus de la mairie sans l'aide du Comté, c'est a dire une personne Lambda de provence sans titre ni rien

juste pour rappeler que de l'histoire vous n'en savez rien ni vous n'en avez cure, une epoque certe ou la Provence etait deja avec ses propres guerres intestines mais une epoque ou elle a eu un Amiral qui en imposait!

Donc si le Port de Marseille en est a ce petit etat d'avancement il le doit beaucoup à la volonté de quelques MArseillais bien avant les impots, et bien avant le souhait Comtale ou Marquisale

Vous ne servez pas du tout les provençaux vous vous servez vous, c'est votre affaire maintenant le port de MArseille et en fait je m'en fous, c'etait juste pour reveiller certain

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