Doléance du 12-09-1460 sur le procureur

Sujet: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 12/09/12, 11:33 am

Loyll a écrit:

Avé le Conseil Comtal,

Je vous rappelle la Charte Comtale :

Citation :

Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.

Merci donc de suspendre immédiatement le procureur et de retraiter en prenant son temps et de façon correcte les DEUX plaintes à son sujet.

Ceux qui auront envie de le faire poursuivre par la CSMAO pour abus de droit lié à sa fonction comtale savent où est la Cour. Si ce n'est pas fait dans les 24h, je me verrai dans l'obligation d'en informer le président de la CSMAO. Non mais en fait, il va le savoir puisqu'il est au CC. Donc exécution bande de petits polissons.

C'est aussi à cela que servent les avocats, empêcher les abus de droit des puissants, pas pour rien qu'on est indépendants. Qu'on se le dise!

Ah oui, j'oubliais pour le Juge ...

Sort son parchemin.

Citation :: Ab irae Leonis
Fait à Aix, le 12/09/1460
Loyll Del Pegasus
Avocat indépendant du Barreau de Provence
Procureur à la CSMAO.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 12/09/12, 11:36 am

Le passage cité par l'avocat dit ceci :

Citation :: Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.

Ce passage fait surtout référence au fait d'être en procès.
Je note l'inexpérience de l'avocat sur ce sujet,car cela s’adresse bien à un membre de la justice en procès.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 12/09/12, 11:37 am

Citation :: Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 12/09/12, 11:45 am

Ne détournez pas le sujet :

Citation :: Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.

C'est belle et bien un procès.
Car dans votre cas,n'importe quelle plainte suffira à faire changer de Procureur...Un peu de sérieux voyons.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 12/09/12, 11:55 am

Malheureusement c'est le cas et on avait d'ailleurs posé la question quand des brigands lançaient des plaintes fantaisistes contre le Prévôt - à l'époque où celui-ci était membre du pôle justice - pour s'en débarrasser.
Si vous voulez que ce soit uniquement en cas de procès, il faut changer la charte comtale.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 12/09/12, 12:23 pm

Il faudrait arrêter un peu le souc ! Nous avons un procureur qui LUI travail ! Vous voulez vraiment le suspendre ? Et bien lancer un vote ! Car cela me fatigue de voir à quel point on peut être tatillons pour certaines choses et j'en foutisme pour des choses plus grave !

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 12/09/12, 02:41 pm

Étrangement cela vient suite à la publication des échanges sur le barreau,si après ça on nous dit que c'est pas une sorte de vengeance.
Enfin,il est plus que logique que cet demande est complètement futile.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 13/09/12, 02:03 am

Je ne peux pas lancer un vote Federer, la Charte est formelle, je dois le changer de poste et cela me chagrine car en effet il travaille mais je n'ai pas d'alternative. J'avais compris lors des paroles d'Histoirs qu'il s'agissait d'un problème d'éthique et j'ai répondu que le Procureur serait bien entendu suspendu le temps de régler ses affaires.

Mais là en l'occurence je n'ai pas le choix.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 13/09/12, 10:11 am

Et bien,on a trouver un moyen de changer de Procureur comme on veut,il suffit de déposer une plainte.
Pas grave,vu que le CC regorge de gens actifs changer dont !

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 13/09/12, 11:14 am

Les plaintes dataient d'avant votre nomination il me semble.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 13/09/12, 11:16 am

Elles devraient vite être réglé vu la profondeur des plaintes.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 01:46 pm

le souci est que les gens de votre liste tardent à se montrer surtout. Je n'ai personne à nommer Procureur.

Donc comme le vote a été accepté, ce sera à la batonnière d'avancer cela mais il faut clore ce vote en premier.

Mais l'idéal est d'avoir des Conseillers présents.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 01:51 pm

La bâtonnière ne peut s'occuper de plainte concernant le Procureur.
Loki est parti et il ne reviendra pas.

Fallait y réfléchir avant de changer de Procureur.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 02:05 pm

Si il est parti il doit démissionner et Esmeralda depuis 3 jours élue venir elle aussi.

Vous vous vantieu d'avoir une liste ou vous pourriez gouverner avec les 12 élus mais sur les 4 il n'y a que vous qui pouvez accepter un poste.

Quand à réfléchir avant de chnager, je ne le pouvais pas. Le texte est formel.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 02:15 pm

N'est-ce pas vous qui prêchiez qu'au CC il n'y a plus de liste?
Faut savoir hein !

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 02:50 pm

je ne nomme aucune liste mais je réagit à vos dires du début du mandat. Là, force est de constater que sur 4, 3 ne peuvent pas assumer de poste complet. Même si chez nous nous en avons aussi 1.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 03:02 pm

Et Federer il n'assume pas un poste? et moi même sa fait 2.
Loki est parti de Provence,je ne sais même pas comment il est revenu au CC.
Et Esmeralda est en retraite.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 03:08 pm

Federer assume les transferts de fond il ne peut pas assurer plus à sa demande car il gère la Mairie. Loki il est revenu par l'éviction de Mielle et doit donc redémissionner. Quand à Esmeralda elle n'est pas en retraite mais se ballade à l'étranger. Elle va rentrer. Donc ça fait du monde en moins avec Dynaste qui a passé que un jour.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur 14/09/12, 03:17 pm

C'est ainsi,on ne peut rien y faire.

Sujet: Re: Doléance du 12-09-1460 sur le procureur

» Doléance du 29-09-1460 sur le Procureur et Salle des Plaintes
» ???procureur de la CSMAO??? [Réponse donnée] (Fermeture le 4 Octobre 1460)
» Suspension immédiate du procureur
» Substitut du Procureur
» Du procureur