Des taxes dans les ports oui mais qu'en est-il ?

L'amirauté a pondu un nouveau texte sur les pavillons sans se concerter avec les capitaines, ce qui a mon avis est fort regrettable car c'est bien les capitaines qui font vivre l'amirauté au travers des transports, de leurs observations voir de leur implication militaire.

- Deux villes portuaires, Marseille et Arles avec seule Arles un arrêtés sur le port mais rien sur la taxe portuaire.
- Un texte sur le pavillon provençal/marquisal qui prévoit une exonération d'une semaine puis 5 écus par semaines.
- Un contrat avec les vadrouilleurs du luxe/Starkel avec des anneaux réservés dans le port de Marseille.

Si je ne me trompe pas, voilà le recensement des taxes, nous avons donc 3 catégories de navires : les étrangers, les sous pavillon provençal/marquisal, les navires de provençaux sans pavillon et pour la compagnie du luxe/Starkel. En fonction du type, c'est pas le même tarif.

N'est-il pas possible d'harmoniser le tout. Les écus sont reversés aux villes portuaires et pour le cas de Toulon au comté.
Je dirais qu'un écu par navire et par jour, c'est pas la mort et si c'était mis en place cela éviterait un beau bordel. Il faut pas non plus alourdir avec les taxes. Ce qui est dommage c'est de ne pas pouvoir taxer les navires et ports différemment les uns des autres.

Dès que les taxes sont lancées c'est tout le monde au même tarif. Je dirais qu'on pourrait alors pour les vadrouilleurs au début du mois suivant les taxations leur rendre via don les écus des taxes, vu qu'ils sont eux totalement exonérés.

Mais pour les autres étrangers et provençaux, 1 écu par jour cela semble acceptable. Toute façon les navires doivent pas mouiller indéfiniment au même endroit. Même les provençaux doivent bouger leur navire de temps à autre.

En définitive, pas possible d'avoir un truc plus simple pour les taxes et qu'enfin chaque mairie portuaire en tire des bénéfices ?

Citation :

Nouveau texte pavillon :

III.2. Des droits et obligations des navires battant pavillon de Provence et Marquisal.

Le capitaine dudit navire s'engage à respecter la législation maritime en vigueur dans les eaux et dans les ports des provinces où il accostera.
Le navire battant pavillon bénéficiera dans les ports provençaux d'un statut privilégié, ne paiera pas de taxe d'amarrage la première semaine d'accostage puis son capitaine n'aura à s'acquitter que d'une taxe réduite à 5 écus par semaine.

Citation :

Statuts amirauté

IV-1 Gestion des ports
L'Amirauté de Provence, en collaboration étroite avec les municipalités d'Arles et de Marseille ainsi que le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, supervise la gestion des ports.
Dans le cadre de la Capitainerie elle fixe en accord avec les maires des villes portuaires les taxes d'amarrage, veille à la Vigie, supervise la construction et la réparation des bateaux et e programme en collaboration avec les municipalités des villes portuaires et le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux les travaux d'amélioration des ports provençaux.
Dans le cadre du pôle Sécurité de l'Amirauté, elle gère les demandes d'accostage et la vigie.

Citation :

Un texte de l'amirauté

    Des conditions d'amarrage en Provence.



Nous, Patrisha McKent en notre qualité d'Amiral de Provence , Afin de faciliter l'accès aux ports provençaux, après vote des maires des villes portuaires, chefs de port, Amirale, Vice-Amirale, Comte et Marquise et après consultation du Conseil Comtal, met en place les mesures suivantes :

Décrétons qu'à partir de ce jour, se décret annule et remplace le texte précédent :

1. Taxes d'amarrage

1.1 Tout navire étranger accostant dans un port provençal devra annoncer la durée de son séjour au chef de port. Après accord de l'Amirauté, il bénéficiera de deux jours d'accueil gratuits puis devra à partir du troisième jour s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 3 écus par jour qui lui sera facturée par le chef de port et payée par don à la mairie de la ville portuaire dès facturation.

1.2 Tout navire provençal ne battant ni pavillon comtal ni pavillon marquisal bénéficiera de la même manière de deux jours de gratuité puis devra à partir du troisième jour s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 2 écus par jour qui lui sera facturée par le chef de port et payée par don à la mairie de la ville portuaire. Chaque règlement ne pourra être espacé de plus d'une semaine

1.3 Tout navire provençal battant pavillon comtal ou Marquisale, bénéficiera d'une gratuité d'une semaine et devra s'acquitter à partir du huitième jours, d'une taxe de 5 écus par semaine.
En contrepartie, il pourra être affrété une fois par trimestre par les autorités Marquisales, comtales ou municipales aux conditions fixées par décret de l'Amirauté.


2. Accessibilité des ports

Pour éviter l'engorgement des ports provençaux :

2.1 Tout capitaine doit libérer la place qu'occupe son navire à quai sur demande de l'Amirauté pour permettre l'accostage, d'un autre navire dans un délai de 48 heures, après que la demande lui ait été faite par courrier [IG]. En cas de non-respect de cette règle, il devra payer à l'Amirauté une indemnité de 50 écus par jour de retard.

2.2 Chaque navire doit rester disponible. En conséquence, si le capitaine doit s'absenter du port ou prévoit une retraite, il doit impérativement nommer un capitaine remplaçant de son choix .

2.3 Tout défaut de nomination d'un remplaçant augmentera la taxe d'amarrage de 10 écus par jour jusqu'à la nomination d'un remplaçant, même si l'Amirauté n'a pas demandé au navire de bouger.

2.4 Au-delà de 8 jours après notification par l'Amirauté d'avoir à bouger, en cas de force majeure, tout navire bloquant le port, sans capitaine remplaçant ou refusant de bouger, est susceptible d'être coulé.

Fait en Avignon le 27 juin de l'an de grâce 1461.

Citation :

Un vieux décret mais pour les capitaines non identifiables, traitement différent

mirauté de Provence et des Alpes Occidentales


Nous, Nathy de Castilla en notre qualité d'Amiral de Provence et du MAO, en accord avec les Maires des villes portuaires, des membres de l'Amirauté et du Conseil Comtal en place,

Décrétons qu'à partir de ce jour:

1. Tout bateau étranger désirant accoster dans un port de Provence devra annoncer la durée de son séjour par écrit au chef de port. Le bateau bénéficiera de deux jours d'accueil gratuits. Au delà, il sera facturée 3 écus au capitaine concerné qui devra verser cette somme au chef de port.

2. Tout capitaine d'un navire Provençal ou étranger sur le territoire maritime Provençale devra obligatoirement se mettre à disposition du chef de port de la ville d'accostage.
Le chef de port pourra, si nécessaire et par notification écrite, demander la libération temporaire d'un quai pour permettre l'accostage d'un autre navire. Le capitaine notifié disposera de 48 heures suivant immédiatement la réception de la notification du chef de port pour s'exécuter.
Il sera prélevé une somme de 5 écus par jour pour les navires dont le Capitaine ne serait pas identifiable dans la ville portuaire, en guise de gardiennage.
Cette somme permettra d'indemniser les capitaines des bateaux comtaux et municipaux qui devront faire les manœuvres nécessaires pour permettre à d'autres bateaux d'accoster.

Ces dispositions pourront être modifiées par d'éventuels accords entre provinces.


Le présent décret entre en vigueur dès ce jour, date de sa publication et sera valable jusqu'à ce qu'une loi comtale vienne le confirmer ou l'infirmer.


Fait à Avignon, le 15 novembre de l'an de grâce 1459.

Citation :

Extrait Contrat Arsenal à Marseille

Art 5 : Places de stationnement
Le Comté de Provence s’engage à laisser à disposition des navires de la Compagnie les Vadrouilleurs du Luxe 3 places gratuites et sans aucune limitation de durée sur les quais du nouvel arsenal construit dont ils pourront disposer librement après avoir transmis au Comté de Provence la liste des membres des Vadrouilleurs du luxe qui pourraient être ammenés à accoster sur ces places.
Le Comté de Provence s'engage à construire une caraque à messire Starkel et à laisser à ce navire une place gratuite et sans aucune limitation de durée sur les quais du nouvel arsenal construit.

Un autre passage sur les taxes : il existe un passage du texte de l'octroi des pavillons qui est en contradiction avec un le texte sur les taxes, à moins que les pirates paient des taxes ?[/color][/b]

Citation :

V. De la traîtrise

Quiconque arborera un pavillon ne lui ayant pas été octroyé légalement sera considéré comme pirate et traité comme tel, à l'exception des corsaires dûment mandatés par lettre de course.
Tout navire naviguant sans aucun pavillon sera également considéré comme pirate et traité comme tel.

Citation :

1.2 Tout navire provençal ne battant ni pavillon comtal ni pavillon marquisal bénéficiera de la même manière de deux jours de gratuité puis devra à partir du troisième jour s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 2 écus par jour qui lui sera facturée par le chef de port et payée par don à la mairie de la ville portuaire. Chaque règlement ne pourra être espacé de plus d'une semaine

Donc si je synthétise, un navire sans pavillon est un navire pirate, il faut être idiot pour écrire une telle chose, mais soit, à coté un navire appartenant à un provençal sans pavillon, on prévoit qu'il paiera des taxes, or il est considéré comme navire pirate.

On peut noter dans le texte à un autre endroit que l’intuition que le pavillon poserait souci vous a effleuré l'esprit, puisque vous présumez qu'un navire étranger a automatiquement un pavillon, là il faudra m'expliquer comment vous pourrez en arriver à de telles conclusions.

Des textes de fin juin et début juillet qui se contredisent ou soulèvent des questions, à voir ce qui sera fait.