Statuts de la Défense Civile

Sujet: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 06:10 am

Citation :: Statuts de la Défense Civile de Provence

Préambule
La défense civile est en Provence l'organe de surveillance du territoire et de défense en cas d'alerte. Elle se compose de l'Etat Major, de personnes formées et de volontaires civils à la défense des villes et du comté.

Article I : Des armées

I.1. Les Armées de Provence sont coordonnées par le Capitaine nommé par le Comte Illustre.
I.2. Le Capitaine de Provence a la prérogative de donner les agréments provençaux aux armées provençales.
I.3. Un chef d'armée dirige une armée ayant obtenu l'agrément provençal. Il a la charge de défendre les villes et le Comté de Provence. Il prête serment au Comte Illustre de Provence.
I.4. Les fonctionnaires sont des érudits inscrits à l'Université de Provence. Ils ont la charge d'offrir des points d'état armée aux armées provençales.
I.5. Les armées de Provence doivent être disponibles pour tout acte militaire (recrutement, intégration de lance, ordre de marche, combat)

Article II : De l'Unité de Renseignement

II.1.L'unité de Renseignement est coordonnée par le Connétable et le Prévôt de Provence et est composée des sergents de police assermentés en charge des douanes ainsi que de provençaux formés à la surveillance d'ennemis potentiels de Provence.
II.2. Les douaniers demandent à toute personne entrant ou sortant des villes provençales, leur identité. Ainsi, ils ont la charge de rendre chaque jour un rapport de douane recensant le nombre de départs et d'arrivées dans le territoire, le nombre d'étrangers présents dans la ville, le nombre de bateaux à quai pour les villes portuaires, le nombre d'armées et groupes présents.
II.3. Les douaniers sont également appelés lorsqu'un portrait robot leur est remis. En effet, ayant croisés les personnes entrant et sortant dans leurs villages ils sont les plus aptes à reconnaître un suspect.
II.4 Les surveillants eux sont formés à repérer les lances intégrées dans des armées ennemis, à rechercher les déplacements d'un ennemi, brigand. Ils doivent rendre chaque jour un rapport sur les mouvements ennemis.
II.5. Chaque jour le Connétable et le Prévot doivent vérifier les rapports de l'Unité de Surveillance afin d'étudier le risque d'alerte ou non pour la Provence.
II.6. Le Prévôt devra prévenir les maires de l'état d'alerte afin que ceux-ci mette le nombre de miliciens adéquat en défense.
II.7. Le Connétable devra faire remonter à l'Etat Major tout risque potentiel sur la Provence.

Article III : De l'Unité de Défense

III.1. Les défenseurs sont sous la responsabilité du Capitaine de Provence.
III.2 Les coordinateurs de la défense civile sont au nombre de deux pour chaque ville de Provence. Ils sont formés, assermentés et nommés par le Capitaine de Provence ou le Comte Illustre.
III.3. Les coordinateurs ont pour mission de recruter des défenseurs dans leur ville.
III.4 En cas d'alerte, les coordinateurs doivent prévenir les défenseurs de se regrouper en corps d'armes et lance et de ne pas prendre de travail.
III.5 Chaque semaine, les coordinateurs doivent créer une état d'alerte, écrire aux défenseurs afin de vérifier que la défense fonctionne.
III.6. Les coordinateurs ont la charge de récupérer et recenser les rapports de garde des défenseurs.
III.7 Les défenseurs sont des villageois qui acceptent de se porter volontaires pour défendre leurs villages et le Comté de Provence en cas d'alerte. En tant de paix ils vaquent à leurs occupations quotidiennes.

Article IV : Des différents niveau d'alerte

IV.1. Le premier niveau est un Etat de Paix.
Le Prévôt demande alors aux maires de ne mettre que deux miliciens par ville qui restent à leur charge. Les défenseurs vaquent à leurs occupations. La maréchaussée défend grâce au chef maréchal.
IV.2 Le deuxième niveau est un Etat de Vigilance.
La milice passe alors à trois ou quatre selon les villes. La chef maréchal défend avec un maréchal en plus. Les défenseurs sont prévenus et se regroupent en corps d'armes ou lance. En fin de journée les coordinateurs les informe ou non de la nécessité de défendre.
IV.3 Le troisième niveau est un Etat d'Alerte.
La milice et la maréchaussée est mise à trois ou quatre selon les villes concernées. Les défenseurs se regroupe en corps d'armes et lances selon les villes. Les chefs d'armées sont prévenus de la possibilité d'intégrer les lances en cas de besoin. Le Comte publie un décret de fermeture des frontières, les douaniers en informe chaque personne qui entre dans leur ville. Les étrangers doivent obtenir un laisser passer pour circuler sur le territoire. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état aux armées.
IV.4. Le quatrième niveau est un Etat de Guerre.
La milice est la maréchaussée est déployée à son maximum. Les défenseurs sont appelés à se regrouper en lances et à intégrer les armées provençales. Les chefs d'armées se mettent en concentration et recrutent. Les frontières sont fermées par décret, les douaniers ont en charge les laisser-passer. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état. Le Pôle économie est appelé à prévoir des provisions pour les défenseurs.

Article V : Indemnisation

V.1. Toute journée passées au service actif de la défense civile en tant que défenseurs en cas d'alerte, donne droit à une indemnisation correspondant à un repas pour chaque défenseur.
V.2. Tout mobilisation en armée pour les défenseurs donne droit à une exonération d'impôts pour les jours de mobilisation uniquement.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 06:11 am

Loyll a écrit:

Citation :: V.1. Toute journée passées au service actif de la défense civile en tant que défenseurs en cas d'alerte, donne droit à une indemnisation correspondant à un repas pour chaque défenseur.
V.2. Tout mobilisation en armée pour les défenseurs donne droit à une exonération d'impôts pour les jours de mobilisation uniquement.

Citation :: V.1. : Toute journée passées au service actif de la défense civile en tant que défenseurs en cas d'alerte, donne droit à une indemnisation correspondant à un repas pour chaque défenseur.

J'aimerai que l'on précise que la teneur du repas est celle d'un repas normal selon le statut : pain ou pain, maïs ou deux maïs à la place du pain. Et laisser le droit au Comté d'estimer si des services exceptionnels sont rendus à un repas basé sur de la viande.

Citation :: V.2. Tout mobilisation en armée pour les défenseurs donne droit à une exonération d'impôts pour les jours de mobilisation uniquement.

Lorsque la mobilisation dure plus de 8 jours. Un jour de mobilisation ne va pas non plus entraîner une non imposition.

A moins que le Comte veuille faire battre l'armée marquisale pourquoi cette distinction, votre Majesté?

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 09:47 am

Je vais rechercher l'ancien texte qi je crois était plus explicite.
L'Etat-major a une double tête pour la défense : Comte et Marquis. Pour la sécurité intérieure, par contre, tout ce qui relève de la police et de la milice, c'est uniquement le Comte.
Je sais que la nuance est subtile.
Mais il paraîtrait logique qu'un chef d'armée comtale prête serment au Comte (et d'ailleurs le serment est-il nécessaire? je veux dire un chef d'armée doit obéir aux ordres de son supérieur hiérarchique, ce n'est pas un serment qui garantira qu'il ne trahit pas : de toute façon s'il n'obéit pas c'est de la haute trahison... et le fait d'avoir rompu son serment n'y changera rien) et un chef d'armée marquisale au Marquis non?

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 10:49 am

En toute logique oui. Il y a un texte que je n'ai ni mis à modifier ni mis en abrogation sur la sécurité. C'est peut être de celui-ci dont vous parlez.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 10:50 am

https://chateau-aix.forumpro.fr/t21190-loi-relative-a-la-securite-du-territoire-provencal

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 11:56 am

Non, je pensais à ça qui je le pense a été abrogé car cela faisait partie des statuts de l'ost :

Citation :: Article VIII : Statuts particuliers des chefs d'armées

VIII.1 Les chefs d'armées comtales sont des civils ou des militaires qui ont reçu mandat pour créer une armée du Comte et du Capitaine. Ils sont aux ordres de ces derniers et font partie de l'Etat-Major.
Le Comté doit assurer leur entretien tant qu'ils sont à la tête de leur armée.

VIII.2 Le chef d'armée marquisale est sous l'autorité directe du Marquis et a reçu de ce dernier mandat pour créer une armée. Hors mission particulière au service du Marquisat, il est détaché par celui-ci au service du Comté. Il fait partie de l'Etat-major.
Son entretien est assuré par le Marquisat sauf en cas d'opération au service du Comté de Provence.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 05:09 pm

Par ailleurs dans votre projet, je vois qu'il y a une unité de renseignement qui semble faire uniquement de la surveillance et à un moment vous parlez de l'unité de surveillance. De quoi s'agit-il?

Ce projet sur la surveillance et le niveau d'alerte n'est valable que si le Prévôt et le Connétable vérifient les douanes tous les jours, disposent de renseignements (et c'est là qu'il faudrait une véritable unité de renseignement), font un rapport quotidien aux maires et relativement tôt car dans une ville comme Brignoles, impossible de recruter un milicien supplémentaire après 18 heures...
Ca va être un travail très rigoureux, très très régulier sinon ça ne servira à rien.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 07:05 pm

Je suis d'accord il faudra être rigoureux mais c'est nécessaire si on souhaite une défense efficace du territoire.

L'unité de renseignement se composerait ainsi telle que je l'imagine : les douaniers qui rendent leurs rapports et des personnes qui seraient en charge de vérifier que les noms des indésirables et des personnes en attente de procès entrent ou sortent du territoire, de surveiller les formations d'armées ennemies etc.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 14/09/13, 07:22 pm

On en reviens a créer un monsieur sécurité dont ce serait le job a temps plein comme je le préconise depuis pres de deux ans

une autre chose a remarquer aussi le plan des niveaux d'alerte certes demande une présence quotidienne voir plusieurs fois sur la journée , une excellente cohésion entre le connétable, le prévôt et les maires mais là ou son bas blesse c'est qu'il a un coup que les villes ne sont pas prête a couvrir
la présentation du plan aux maires a donner en première réaction "qui va payer ça " avant de parler du coté sécurité de celui ci donc somme nous capable de mettre ça en pratique financièrement et qui prendra quoi en charge car rien n'est plus réticent qu'un maire qui ne veux pas mettre la main a la bourse et connétable , prévôt peuvent dirent ce qu'ils veulent le maire aura toujours le dernier mot pour sa ville et je ne connais personne qui va se casser la nenette a bosser presque temps plein pour la sécurité si en aval on s'en tape et parle gros sous

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 10:19 am

Le problème c'est que les connétables, et les prévôt changent tous les deux mois (ou moins), donc certains sont bosseurs et d'autres non...
Pour le plan des niveaux d'alerte, si tout est normal, on fait rien, c'est ca? Si l'alerte est rouge, ben, tout va être réactivé, et les gens vont réagir pour défendre leur provence sans rien demander en échange...C'est souvent comme ca , les gens défendent leurs villes, et quand c'est fini, ils retournent à leurs occupations.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 10:51 am

Ce système ne peut pas se contenter de Prévôt ou de Connétable non dynamiques et manquant de rigueur, de présence ou de régularité : tout repose sur eux. Si c'est le cas, vous irez vite à la catastrophe.
Si les douaniers font leur travail et qu'il n'est pas exploité, si même il est exploité à 11h du soir ou une fois tous les deux jours, le système n'est pas viable

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 11:03 am

Les maires ont longtemps été désinformés vis à vis du paiement de la milice. Cependant cela me semble clair, deux miliciens sont à leur charge, si le Pôle sécurité en demande plus c'est à la charge du comté via déduction sur l'impôt. Quant aux défenseurs c'est aussi à la charge du comté.

Je pense qu'il suffit d'être clair dans les textes et l'information faite au maires sur ce point.

Citation :: Statuts de la Défense Civile de Provence

Préambule
La défense civile est en Provence l'organe de surveillance du territoire et de défense en cas d'alerte. Elle se compose de l'Etat Major, de personnes formées et de volontaires civils à la défense des villes et du comté.

Article I : Des armées

I.1. Les Armées de Provence sont coordonnées par le Capitaine nommé par le Comte Illustre.
I.2. Le Capitaine de Provence a la prérogative de donner les agréments provençaux aux armées provençales.
I.3. Les chefs d'armées comtales ont reçu mandat pour créer une armée du Comte et du Capitaine. Ils sont aux ordres de ces derniers.
I.4. Les fonctionnaires sont des érudits inscrits à l'Université de Provence. Ils ont la charge d'offrir des points d'état armée aux armées provençales.
I.5. Les armées de Provence doivent être disponibles pour tout acte militaire (recrutement, intégration de lance, ordre de marche, combat)

Article II : De l'Unité de Renseignement

II.1.L'unité de Renseignement est coordonnée par le Connétable et le Prévôt de Provence et est composée des sergents de police assermentés en charge des douanes ainsi que de provençaux formés à la surveillance d'ennemis potentiels de Provence.
II.2. Les douaniers demandent à toute personne entrant ou sortant des villes provençales, leur identité. Ainsi, ils ont la charge de rendre chaque jour un rapport de douane recensant le nombre de départs et d'arrivées dans le territoire, le nombre d'étrangers présents dans la ville, le nombre de bateaux à quai pour les villes portuaires, le nombre d'armées et groupes présents.
II.3. Les douaniers sont également appelés lorsqu'un portrait robot leur est remis. En effet, ayant croisés les personnes entrant et sortant dans leurs villages ils sont les plus aptes à reconnaître un suspect.
II.4 Les douaniers ont aussi la charge du suivi des laisser-passer lors de la fermeture des frontières et du suivi des demandes d'emménagement.
II.5 Les surveillants eux sont formés à repérer les lances intégrées dans des armées ennemis, à rechercher les déplacements d'un ennemi, brigand. Ils doivent rendre chaque jour un rapport sur les mouvements ennemis.
II.6. Chaque jour le Connétable et le Prévôt doivent vérifier les rapports de l'Unité de Surveillance afin d'étudier le risque d'alerte ou non pour la Provence.
II.7. Le Prévôt devra prévenir les maires de l'état d'alerte afin que ceux-ci mette le nombre de miliciens adéquat en défense.
II.8. Le Connétable devra faire remonter à l'Etat Major tout risque potentiel sur la Provence.

Article III : De l'Unité de Défense

III.1. Les défenseurs sont sous la responsabilité du Capitaine de Provence.
III.2 Les coordinateurs de la défense civile sont au nombre d'un par ville provençale. Ils peuvent nommer un adjoint pour palier à leurs absences potentielles. Ils sont formés, assermentés et nommés par le Capitaine de Provence ou le Comte Illustre.
III.3. Les coordinateurs ont pour mission de recruter des défenseurs dans leur ville.
III.4 En cas d'alerte, les coordinateurs doivent prévenir les défenseurs de se regrouper en corps d'armes et lance et de ne pas prendre de travail.
III.5 Deux fois par mois, les coordinateurs doivent créer un état d'alerte, écrire aux défenseurs afin de vérifier que la défense fonctionne.
III.6. Les coordinateurs ont la charge de récupérer et recenser les rapports de garde des défenseurs.
III.7 Les défenseurs sont des villageois qui acceptent de se porter volontaires pour défendre leurs villages et le Comté de Provence en cas d'alerte. En tant de paix ils vaquent à leurs occupations quotidiennes.

Article IV : Des différents niveau d'alerte

IV.1. Le premier niveau est un Etat de Paix.
Le Prévôt demande alors aux maires de ne mettre que deux miliciens par ville qui restent à leur charge. Les défenseurs vaquent à leurs occupations. La maréchaussée défend grâce au chef maréchal.
IV.2 Le deuxième niveau est un Etat de Vigilance.
La milice passe alors à trois ou quatre selon les villes. La chef maréchal défend avec un maréchal en plus. Les défenseurs sont prévenus et se regroupent en corps d'armes ou lance. En fin de journée les coordinateurs les informe ou non de la nécessité de défendre.
IV.3 Le troisième niveau est un Etat d'Alerte.
La milice et la maréchaussée est mise à trois ou quatre selon les villes concernées. Les défenseurs se regroupe en corps d'armes et lances selon les villes. Les chefs d'armées sont prévenus de la possibilité d'intégrer les lances en cas de besoin. Le Comte publie un décret de fermeture des frontières, les douaniers en informe chaque personne qui entre dans leur ville. Les étrangers doivent obtenir un laisser passer pour circuler sur le territoire. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état aux armées.
IV.4. Le quatrième niveau est un Etat de Guerre.
La milice est la maréchaussée est déployée à son maximum. Les défenseurs sont appelés à se regrouper en lances et à intégrer les armées provençales. Les chefs d'armées se mettent en concentration et recrutent. Les frontières sont fermées par décret, les douaniers ont en charge les laisser-passer. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état. Le Pôle économie est appelé à prévoir des provisions pour les défenseurs.

Article V : Indemnisation

V.1. Les indemnisations qu'il s'agisse d'un salaire ou d'un don en nature sont à la charge du Comté dans les cas suivants.
V.2. Toute journée passées au service actif de la défense civile en tant que défenseurs en cas d'alerte, donne droit à une indemnisation correspondant à un repas pour chaque défenseur.
V.3. Tout mobilisation en armée pour les défenseurs comme les chefs d'armée donne droit à une exonération d'impôts pour les jours de mobilisation uniquement.
V.4. Le Comté doit assurer l'entretien des chefs d'armée tant qu'ils sont à la tête de leur armée

Est-ce qu'ainsi cela parait plus clair ? J'ai passé le nombre de coordinateurs à un par ville avec possibilité d'un adjoint pour remplacer. Les alertes test à deux par mois au lieu d'une par semaine pour plus de faisabilité.
Concernant les armées, j'ai repris l'idée de la loy citée par Sa Majesté pour définir ce qu'est une armée du Comté par contre je n'ai rien mis sur les armées du Marquisat, si législation il doit y avoir sur ce point, elle doit se faire au sein du Marquisat et figurer à Avignon.
J'ai également précisé qui prend en charge les indemnisations.

Reste à définir ce que vous voulez pour palier aux potentiels manquements des conseillers. Dans l'idéal on pourrait remplacer le terme coordinateur par délégué de la défense civile et du coup créer le poste de coordinateur à lé sécurité qui serait membre de l'État Major et superviserait l'ensemble de la sécurité en ayant pour charge principale de former les élus à la sécurité à leur prise de poste

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 03:27 pm

J'en reviens a ce certains appellent ma "marotte" c'est a dire un responsable sécurité anonyme dont l'identité ne serait connue que des Illustres et du marquis(e) pour ne pas éveiller des pressions politiques ou rend coeur personnelle envers la personne qui aura cette lourde charge
Il sera intemporel ,donc pas touché par les divers renouvellements de mandats comtaux,
Il sera choisi et le cas échéant démis conjointement par l'illustre et le Marquis de façon discrétionnaire et agira sous un nom d'emprunt qui ne variera pas suivant l'identité de la personne occupant la charge
Il aura de ce fait en charge la prévention et la coordination des divers renseignements concernant la sécurité nationale qu'il analysera et fera rapport quotidiennement au Connétable, au Prévôt et Capitaine via le Pôle de Sécurité de ce fait il pallierai au risques d'avoir un de ces intervenants comtaux trop mou ou non motivé par sa charge
Son avis ne sera que consultatif les décisions finales étant elles du ressort du pouvoir exécutif c'est a dire le CC
Pour ce faire il aura accès a toutes les salles de la sécurité et aux salles du CC ou il pourra intervenir en tant que conseillé extraordinaire pour la sécurité suivant les règles qui régissents ces derniers
L'avantage de ce système étant d'avoir une personne répertoriant et analysant l'ensemble des données pouvant conseiller le pole sécurité quotidiennement ayant une durée dans le temps illimitée
le coté plus contraignant de la chose étant que c'est un poste qui demande une grande abnégation, un dévouement quotidien et n'en tirer aucune reconnaissance trouver le bon candidat sur la durée est assez complexe

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 06:34 pm

cela existe déjà. Cela s appelle ...

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 06:42 pm

Le plus important est de ne pas couper les prérogatives des élus mais bien de pouvoir les former et donc que la personne qui supervise soit un soutien pour eux.

Ensuite, je suis pour ma part assez opposé à l'idée de nommer quelqu'un en gardant son identité secrète. D'abord parce que je n'en vois pas l'intérêt, il ne s'agit pas d'un poste de politicien mais bien d'une charge de travail conséquente. La nomination ira forcément dans ce sens.
De plus le secret ne fonctionnerait de toute façon pas.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 07:17 pm

Un secret, en Provence ?
Ah ! Y a de l'humour dans l'air !

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 15/09/13, 07:57 pm

je sais Loyll .... Hersende mais elle ne sera pas éternelle

le secret de l'identité de ce "monsieur sécurité " est primordiale car il rentre dans une autre dynamique dont je voudrais discuter avec l'illustre avant de le présenter au conseil

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 22/09/13, 09:36 am

Autre chose ou on peut enfin passer au vote ?

Citation :: Statuts de la Défense Civile de Provence

Préambule
La défense civile est en Provence l'organe de surveillance du territoire et de défense en cas d'alerte. Elle se compose de l'Etat Major, de personnes formées et de volontaires civils à la défense des villes et du comté.

Article I : Des armées

I.1. Les Armées de Provence sont coordonnées par le Capitaine nommé par le Comte Illustre.
I.2. Le Capitaine de Provence a la prérogative de donner les agréments provençaux aux armées provençales.
I.3. Les chefs d'armées comtales ont reçu mandat pour créer une armée du Comte et du Capitaine. Ils sont aux ordres de ces derniers.
I.4. Les fonctionnaires sont des érudits inscrits à l'Université de Provence. Ils ont la charge d'offrir des points d'état armée aux armées provençales.
I.5. Les armées de Provence doivent être disponibles pour tout acte militaire (recrutement, intégration de lance, ordre de marche, combat)

Article II : De l'Unité de Renseignement

II.1.L'unité de Renseignement est coordonnée par le Connétable et le Prévôt de Provence et est composée des sergents de police assermentés en charge des douanes ainsi que de provençaux formés à la surveillance d'ennemis potentiels de Provence.
II.2. Les douaniers demandent à toute personne entrant ou sortant des villes provençales, leur identité. Ainsi, ils ont la charge de rendre chaque jour un rapport de douane recensant le nombre de départs et d'arrivées dans le territoire, le nombre d'étrangers présents dans la ville, le nombre de bateaux à quai pour les villes portuaires, le nombre d'armées et groupes présents.
II.3. Les douaniers sont également appelés lorsqu'un portrait robot leur est remis. En effet, ayant croisés les personnes entrant et sortant dans leurs villages ils sont les plus aptes à reconnaître un suspect.
II.4 Les douaniers ont aussi la charge du suivi des laisser-passer lors de la fermeture des frontières et du suivi des demandes d'emménagement.
II.5 Les surveillants eux sont formés à repérer les lances intégrées dans des armées ennemis, à rechercher les déplacements d'un ennemi, brigand. Ils doivent rendre chaque jour un rapport sur les mouvements ennemis.
II.6. Chaque jour le Connétable et le Prévôt doivent vérifier les rapports de l'Unité de Surveillance afin d'étudier le risque d'alerte ou non pour la Provence.
II.7. Le Prévôt devra prévenir les maires de l'état d'alerte afin que ceux-ci mette le nombre de miliciens adéquat en défense.
II.8. Le Connétable devra faire remonter à l'Etat Major tout risque potentiel sur la Provence.

Article III : De l'Unité de Défense

III.1. Les défenseurs sont sous la responsabilité du Capitaine de Provence.
III.2 Les coordinateurs de la défense civile sont au nombre d'un par ville provençale. Ils peuvent nommer un adjoint pour palier à leurs absences potentielles. Ils sont formés, assermentés et nommés par le Capitaine de Provence ou le Comte Illustre.
III.3. Les coordinateurs ont pour mission de recruter des défenseurs dans leur ville.
III.4 En cas d'alerte, les coordinateurs doivent prévenir les défenseurs de se regrouper en corps d'armes et lance et de ne pas prendre de travail.
III.5 Deux fois par mois, les coordinateurs doivent créer un état d'alerte, écrire aux défenseurs afin de vérifier que la défense fonctionne.
III.6. Les coordinateurs ont la charge de récupérer et recenser les rapports de garde des défenseurs.
III.7 Les défenseurs sont des villageois qui acceptent de se porter volontaires pour défendre leurs villages et le Comté de Provence en cas d'alerte. En tant de paix ils vaquent à leurs occupations quotidiennes.

Article IV : Des différents niveau d'alerte

IV.1. Le premier niveau est un Etat de Paix.
Le Prévôt demande alors aux maires de ne mettre que deux miliciens par ville qui restent à leur charge. Les défenseurs vaquent à leurs occupations. La maréchaussée défend grâce au chef maréchal.
IV.2 Le deuxième niveau est un Etat de Vigilance.
La milice passe alors à trois ou quatre selon les villes. La chef maréchal défend avec un maréchal en plus. Les défenseurs sont prévenus et se regroupent en corps d'armes ou lance. En fin de journée les coordinateurs les informe ou non de la nécessité de défendre.
IV.3 Le troisième niveau est un Etat d'Alerte.
La milice et la maréchaussée est mise à trois ou quatre selon les villes concernées. Les défenseurs se regroupe en corps d'armes et lances selon les villes. Les chefs d'armées sont prévenus de la possibilité d'intégrer les lances en cas de besoin. Le Comte publie un décret de fermeture des frontières, les douaniers en informe chaque personne qui entre dans leur ville. Les étrangers doivent obtenir un laisser passer pour circuler sur le territoire. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état aux armées.
IV.4. Le quatrième niveau est un Etat de Guerre.
La milice est la maréchaussée est déployée à son maximum. Les défenseurs sont appelés à se regrouper en lances et à intégrer les armées provençales. Les chefs d'armées se mettent en concentration et recrutent. Les frontières sont fermées par décret, les douaniers ont en charge les laisser-passer. Les fonctionnaires sont appelés à fournir des points d'état. Le Pôle économie est appelé à prévoir des provisions pour les défenseurs.

Article V : Indemnisation

V.1. Les indemnisations qu'il s'agisse d'un salaire ou d'un don en nature sont à la charge du Comté dans les cas suivants.
V.2. Toute journée passées au service actif de la défense civile en tant que défenseurs en cas d'alerte, donne droit à une indemnisation correspondant à un repas pour chaque défenseur.
V.3. Tout mobilisation en armée pour les défenseurs comme les chefs d'armée donne droit à une exonération d'impôts pour les jours de mobilisation uniquement.
V.4. Le Comté doit assurer l'entretien des chefs d'armée tant qu'ils sont à la tête de leur armée

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 22/09/13, 09:48 am

Aucun commentaire je pense.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 22/09/13, 10:09 am

Citation :: Art. I : Des armées

I.1. Les Armées de Provence sont coordonnées par ~~le Capitaine nommé par le Comte Illustre~~ l'Etat-Major
I.2. Le Capitaine de Provence a la prérogative de donner les agréments provençaux aux armées provençales.
I.3. Les chefs d'armées comtales ont reçu mandat pour créer une armée du Comte et du Capitaine. Ils sont aux ordres de ces derniers.
Le(s) chef(s) d'armée marquisale(s) a(ont) reçu pour mandat de créer une armée du Marquis et du Capitaine Marquisal. Il(s) est(sont) aux ordres de ces derniers.
I.4. Les fonctionnaires sont des érudits inscrits à l'Université de Provence. Ils ont la charge d'offrir des points d'état armée aux armées provençales.
I.5. Les armées de Provence doivent être disponibles pour tout acte militaire (recrutement, intégration de lance, ordre de marche, combat)

Article V : Indemnisation

V.1. Les indemnisations qu'il s'agisse d'un salaire ou d'un don en nature sont à la charge du Comté dans les cas suivants.
V.2. Toute journée passées au service actif de la défense civile en tant que défenseurs en cas d'alerte, donne droit à une indemnisation correspondant à un repas pour chaque défenseur.
V.3. Tout mobilisation en armée pour les défenseurs comme les chefs d'armée donne droit à une exonération d'impôts pour les jours de mobilisation uniquement.
V.4. Le Comté doit assurer l'entretien des chefs d'armée comtale tant qu'ils sont à la tête de leur armée. L'entretien du(des) chef(s) d'armée marquisale est à la charge du Marquis sauf si celui-ci les met au service de la défense du Comté

Et je propose que ce texte soit validé en commun par le CC et le CM.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 22/09/13, 10:31 am

Scrogneugneu j'aurai vraiment préféré que le Marquisat n'apparaissent pas dans les statuts.

Bon que pensent les autres conseillers d'inclure les points sur les armées marquisales ?

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 22/09/13, 06:27 pm

Personnellement je suis pour qu'ils apparaissent, ainsi il y a transparence.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 22/09/13, 07:27 pm

perso je trouve le point 2 pas approprié du tout déjà par son intitulé a croire que vous n'avez jamais fait du renseignement de votre vie et encore moins par son mode de fonctionnement mais bon quand on veut imposer " Son truc " ça semble normal au pays des rêves bleus donc faite comme vous voulez quand ça vous sautera a la trogne je ne serai surement plus la pour dire " je vous l'avais bien dit " ....

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 22/09/13, 08:57 pm

J'ai déjà signalé que le point 2 s'appelle Unité de renseignement alors que les équipes de douaniers/Prévôt/Connétable font de la surveillance. D'ailleurs il est question d'Unité de surveillance plus loin dans le paragraphe

Rien ne porte réellement sur le renseignement.

Sujet: Re: Statuts de la Défense Civile 23/09/13, 04:13 pm

Je propose que ce texte porte le titre de "Statuts de la Défense provençale" parce qu'à partir du moment où on parle d'armées, de maréchaux et de miliciens... on n'est plus vraiment uniquement dans le civil.

et les modifications suivantes :

Citation :: Article II : De l'Unité de ~~Renseignement~~ Surveillance

II.1.L'unité de ~~Renseignement~~ Surveillance est coordonnée par le Connétable et le Prévôt de Provence et est composée des sergents de police assermentés en charge des douanes ainsi que de Provençaux formés à la surveillance d'ennemis potentiels de Provence.
II.2. Les douaniers demandent à toute personne entrant ou sortant des villes provençales, leur identité. Ainsi, ils ont la charge de rendre chaque jour un rapport de douane recensant le nombre de départs et d'arrivées dans le territoire, le nombre d'étrangers présents dans la ville, le nombre de bateaux à quai pour les villes portuaires, le nombre d'armées et groupes présents.
II.3. Les douaniers sont également appelés lorsqu'un portrait robot leur est remis. En effet, ayant croisés les personnes entrant et sortant dans leurs villages ils sont les plus aptes à reconnaître un suspect.
II.4 Les douaniers ont aussi la charge du suivi des laisser-passer lors de la fermeture des frontières et du suivi des demandes d'emménagement.
II.5 Les surveillants eux sont formés à repérer les lances intégrées dans des armées ennemis, à rechercher les déplacements d'un ennemi, brigand. Ils doivent rendre chaque jour un rapport sur les mouvements ennemis.
II.6. Chaque jour le Connétable et le Prévôt doivent vérifier les rapports de l'Unité de Surveillance afin d'étudier le risque d'alerte ou non pour la Provence.
II.7. Le Prévôt devra prévenir les maires de l'état d'alerte afin que ceux-ci mette le nombre de miliciens adéquat en défense.
II.8. Le Connétable devra faire remonter à l'Etat Major tout risque potentiel sur la Provence.

Quelques commentaires et demandes de précision :
- une vrai unité de renseignement, ce n'est pas du tout ça. Les renseignements viennent la plupart du temps d'espions infiltrés ou d'informateurs... rien à voir avec la surveillance.
- peut-être faut-il fixer des heures... parce que si le maire est averti d'un état d'alerte rouge à 11 h du soir, je doute qu'il puisse recruter des miliciens de même le Prévôt rajouter des maréchaux.
Si je comprends le système, le Prévot et le Connétable doivent se retrouver une fois par jour pour examiner tous les relevés de douane (pas trop tard donc, voir remarque précédente) et décider du niveau d'alerte. Ils rendent un rapport quotidien pour être certain qu'ils l'ont fait ou alors on suppose que s'ils n'ont rien dit c'est qu'il n'y avait pas de problème?
- en cas de fermeture des frontières il faut décider qui délivre et comment sont délivrés les LP : impossible de laisser tout le boulot aux douaniers qui en font déjà pas mal.

Citation :: Article III : De l'Unité de Défense

III.1. Les défenseurs sont sous la responsabilité du Capitaine de Provence.
III.2 Les coordinateurs de la défense civile sont au nombre d'un par ville provençale. Ils peuvent nommer un adjoint pour pallier leurs absences potentielles. Ils sont formés, assermentés et nommés par le Capitaine de Provence ou le Comte Illustre.
III.3. Les coordinateurs ont pour mission de recruter des défenseurs dans leur ville, de vérifier leur force et leur équipement.
III.4 En cas d'alerte, les coordinateurs doivent prévenir les défenseurs de se regrouper en corps d'armes et lance et de ne pas prendre de travail.
III.5 Deux fois par mois, les coordinateurs doivent créer un état d'alerte, écrire aux défenseurs afin de vérifier que la défense fonctionne.
III.6. Les coordinateurs ont la charge de récupérer et recenser les rapports de garde des défenseurs.
III.7 Les défenseurs sont des villageois qui acceptent de se porter volontaires pour défendre leurs villages et le Comté de Provence en cas d'alerte. En tant de paix ils vaquent à leurs occupations quotidiennes.

Pour les alertes, là aussi il faut une notion d'heure.
Il va falloir trouver des coordonnateurs car pour recruter on ne peut pas se contenter de passer une annonce : il faut aller chercher les gens, puis leur donner une affectation précise, donc trouver des chefs de lance, organiser les lances...
Je crois que vous ne réalisez pas bien le travail que ça demande et qu'il faut recommencer sans cesse sinon ça s'effrite très vite...

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