[TOP] Brigandage contre Richter et Kesketatoua

timothee_octavin a écrit:

Messire,

Nous avons bien réceptionné votre plainte. Pouvez-vous nous décrire le sieur en question afin que la prévôté puisse vérifier que l'homme en question soit encore sur nos terres?

L'article 12 de notre codex permets à toute personne non provençale à déposer plainte à condition que l'infraction soit commise sur notre sol et que la victime se trouve encore sur ledit sol. Pouvez-vous nous certifier que cela est bien le cas?

Dès obtention d'une réponse de votre part, nous tenterons de lancer la procédure le plus rapidement possible.

(Puis-je obtenir un screen de la lettre, ça sera plus plausible ^^)

Bien à vous,

Timothée de Beauregard

Article 7 alinéa 2 du Codex
Le brigandage, abouti ou non, est passible d'une peine pouvant atteindre au maximum 1000 écus d'amende, en sus du dédommagement de la victime à hauteur du préjudice causé, 7 jours de travaux d’intérêt général et 10 jours de prison (ou moins, selon les prérequis liés au rang social du brigand). Néanmoins, il faudra, pour qu'une plainte pour brigandage aboutisse à un procès, respecter la procédure prévue à l'article 12 du titre III du présent Codex.

Art. 12 du Codex
Toute personne non-Provençale n'est autorisée à déposer une plainte que si l'infraction dont elle a été victime est a été commise sur le sol Provençal et que elle- même se trouve encore sur ledit sol. Dans le cas contraire, elle devra contacter un avocat pour que celui-ci dépose la plainte pour elle.

Richter -> Schweizerische Eidgenossenschaft / Sion
Infraction commise sur le sol Provençal

Citation :

Monsieur le Procureur,

Merci d'avoir pris en compte ma plainte. L'homme en question était brun, cheveux courts avec un bouclier au bras - noir et blanc me semble-t-il. Il portait une tenue complète de bretteur avec une épée à sa taille. Toutefois il n'était pas seul ! Je me souviens l'avoir vu accompagné de trois autres personnes que je ne pourrai pas vous décrire - sûrement la dite compagnie Blanche !

Je certifie que l'infraction a été commise sur votre sol. Je me trouve encore sur vos terres.

Merci Monsieur le Procureur, j'espère que vous allez réussir à les intercepter, d'autant plus que je suis démuni de tout maintenant ! Je suis aujourd'hui squelettique et mon état s'aggrave de jour en jour. Je n'ai rien à me mettre sous la dent pour le moment. J'espère pouvoir arriver à Uzès à bon port, rien n'est sûr étant donné que j'ai perdu beaucoup de force... (nous avons dû nous séparer avec mon frère, je me retrouve seul. J'espère qu'il va bien.)

Grand merci à vous,

Richter

( http://hpics.li/8d99d49 )

- Préparation de l'acte d'accusation
- Voncarstein hors des terres de Provence, si retrouvé --> traité de coopération

Citation :

Monsieur le Juge,

En ce jour, comparait devant vous pour trouble à l'ordre public le sieur Vlaad Voncarstein, membre de la Compagnie Blanche suite à la plainte pour brigandage (pièce 1) déposée le 10 janvier 1462 par le sieur Richter, ressortissant du canton de Sion dans le Schweizerische Eidgenossenschaft.

Le Sieur Richter voyageait avec son frère Kesketatoua sur le sol provençal. Or, le 9 janvier 1462, sur le nœud 282 ou du moins dans ses environs proches, leur groupe a été brigandé par un groupe composé du Sieur Vlaad Voncarstein ainsi que de trois autres membres que les victimes n’ont malheureusement pu reconnaître. Comme l'indique l'une des victimes, les pertes sont les suivantes :
- le Sieur Richter : 129 écus
- le Sieur Kesketoua : 87 écus. (pièce 1).

L’accusé (pièce 4) correspond précisément à la description effectuée par la victime et que nous avons recueilli à savoir brun, cheveux courts avec un bouclier noir et blanc, une tenue complète de bretteur et une épée à sa taille (pièce 2). Rajoutons à cela que l’auteur du méfait a laissé une lettre aux victimes, je cite "La compagnie Blanche vous remercie pour votre contribution a sa cause » et a signé « Vlaad Voncarstein » (pièce 3).

En tout état de cause, il ne fait aucun doute que l’accusé Vlaad Voncarstein est coupable du péché de gourmandise définit à l’article 7 alinéa 2 du Codex de Provence accessible à tous ici :
https://chateau-aix.forumpro.fr/t22248-codex-de-provence

Je cite :

« Le brigandage, abouti ou non, est passible d'une peine pouvant atteindre au maximum 1000 écus d'amende, en sus du dédommagement de la victime à hauteur du préjudice causé, 7 jours de travaux d’intérêt général et 10 jours de prison (ou moins, selon les prérequis liés au rang social du brigand). Néanmoins, il faudra, pour qu'une plainte pour brigandage aboutisse à un procès, respecter la procédure prévue à l'article 12 du titre III du présent Codex. »

En tant que personne assermentée, je certifie que la procédure prévue à l’article 12 du titre III du Codex a été suivie. Selon cet article : « Toute personne non-Provençale n'est autorisée à déposer une plainte que si l'infraction dont elle a été victime est a été commise sur le sol Provençal et que elle- même se trouve encore sur ledit sol ». En l’espèce, le sieur Richter, résident de Sion, a bien déposé une plainte pour des faits ayant eu lieu sur les terres provençales et se trouvait également sur nos terres au moment du dépôt de la plainte.

Le dépôt de la plainte étant conforme au Codex de Provence, l’ensemble des éléments constitutifs du péché de gourmande sont remplis.

Nous appellerons si besoin le sieur Richter afin d’obtenir son témoignage.

*se tournant vers l’accusé*

Nous rappelons à l’accusé que celui-ci peut se faire assister par un avocat du barreau de Provence s’il en trouve un.

*puis le procureur posa l’ensemble du dossier avec les pièces originales*

Que Justice soit faite, Monsieur le Juge.

Aix, le 16 janvier 1462
Timothée de Beauregard, Procureur


Pièces 1 et 2 : https://i.servimg.com/u/f55/18/53/67/20/justif10.jpg
Pièce 3 : https://i.servimg.com/u/f55/18/53/67/20/lettre10.jpg
Pièce 4 : https://i.servimg.com/u/f55/18/53/67/20/voncar10.jpg
Codex : https://chateau-aix.forumpro.fr/t22248-codex-de-provence

Citation :

Monsieur le Juge,

En ma qualité de Procureur de provence et conformément à l'article 12 du Codex de Provence disposant que "Le Juge dispose du pouvoir souverain de suspendre le délai de prescription de la plainte, sous réserve de notifier sa décision motivée aux parties et au secrétariat des plaintes."

Demandons la suspension du délai de prescription concernant l'affaire Richter contre Voncarstein pour les motifs suivants :
- la plainte a été déclarée recevable par le Procureur de Provence,
- l'accusé ne se trouve plus sur le territoire provençal et qu'il y a donc lieu de retrouver le dernier lieu de séjour de l'accusé afin de transmettre le dossier dans le cadre des traités judiciaires.

Faict à Aix, le 26 janvier 1462
Timothée de Beauregard, Procureur de provence

Citation :

Nous, Nicolas, en notre qualité de Juge de Provence,

ordonnons par la présente :

- la levée de la prescription contre sieur Vlaad Voncarstein pour la plainte déposée le 10-01-1462 auprès du Procureur de Provence par messire Richter.

Cette levée se fait en vertu de l'article 12 du Codex, dans la mesure où l'accusé est hors des terres de Provence et que la plainte est recevable, aux yeux du Procureur de Provence.

Pour que l'accusé soit jugé pour ses fautes et que Justice soit rendue !

Fait à Aix, le 26ème de Janvier 1462

Nicolas
Juge de Provence