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 [Abrogé] Fermeture des frontières du Comté de Provence

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AuteurMessage
Ingeburge
Légende Provençale
Ingeburge


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Nom: von Ahlefeldt-Oldenbourg
Titre de noblesse: Còmtessa
Fief : Carpentras Baronne de Saint-Raphaël, Dame la Penne-sur-Huveaune

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MessageSujet: [Abrogé] Fermeture des frontières du Comté de Provence   [Abrogé] Fermeture des frontières du Comté de Provence Empty03/12/06, 12:59 pm

Citation :
Dans l'intérêt des Provençaux, le décret suivant prend effet maintenant :

Citation :
A compter du mercredi 22 novembre 1454, le Conseil comtal de Provence décrète les frontières du Comté fermées à toute personne non provençale et ce, jusqu'a nouvel ordre.
Pourront librement entrer sur le territoire les Provençaux et les personnes disposant d'un laissez-passer délivré par le Comte de Provence.
Tout individu enfreignant les présentes dispositions sera arrêté, emprisonné et poursuivi par le Procureur de Provence.
Les peines encourues pourront aller jusqu'à la peine de mort.

Au nom du Comte Merlin et son conseil, 24 Novembre 1454

Posté le 24 novembre 1454.
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[Abrogé] Fermeture des frontières du Comté de Provence
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