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 Greffier de justice

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Dame Arwen
Légende Provençale
Dame Arwen

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MessageSujet: Greffier de justice   Greffier de justice EmptySam 14 Juil 2007, 07:45

Citation :
Statuts du Greffier de Justice :


Article 1 : Hiérarchie
Le Greffier de Justice est placé sous la responsabilité du Juge et du Procureur de Provence.

Article 2 : Recrutement
Le Greffier de Justice est recruté par le Pôle Justice après appel à candidature en Gargote de Provence et au Secrétariat du Château d'Aix.

Article 3 : Obligation
- Tout candidat au poste de Greffier de la Justice de Provence se doit de posséder un casier judiciaire vierge.
- Tout Greffier de la Justice de Provence se retrouvant avec un casier judiciaire non vierge sera contraint de démissionner de ses fonctions.

Article 4 : Fonctions
Le Greffier de Justice doit :
- Envoyer les courriers confiés par Juge et le Procureur de Provence
- Mettre à jour les casiers Judiciaires
- Vérifier l'application des peines publiques et des travaux d'intérêts généraux
- Répondre par pli secret aux demandes de consultations des casiers judiciaires

Article 5 : Engagement
Le Greffier de Justice s'engage à être assidu dans son comportement et à respecter la confidentialité des casiers judiciaires et des discussions avec le Juge et le Procureur de Provence.

Article 6 : Informations
Toute divulgation d'informations confidentielles ou toute destruction, partielle ou totale, de documents provenant du Pôle Justice rend le Greffier de Justice passible de poursuite pour Haute Trahison.
Tout oubli d'inscriptions aux casiers judiciaires est passible de poursuite pour Haute Trahison

Article 7 : Suspension
Tout greffier de Justice sera suspendu dés qu’il fait l’objet d’une plainte déclarée recevable jusqu’au jugement de celle ci. S'il venait à être condamné il serait contraint de démissionner
en vertu de l'article 3 de ces statuts.

Article 8 : Révocation
Tout Greffier peut-être révoqué par le Pôle Justice sous certaines conditions par une déclaration du Pôle Justice :
- Inscription au casiers judiciaires relatif à l'article 3 de ces même statuts
- Manque de sérieux dans le travail
- Absence répétée du Pôle Justice
- Refus d'honorer une demande du Pôle Justice
- Affichage d'un comportement indécent en public

Article 9 : Autorisation
Le Greffier de Justice est la seule personne ayant les autorisations pour modifier ou effacer des Casiers Judiciaires en dehors du Juge de Provence et du Comte Illustre de Provence.

Article 10 : Sécurité
Le Greffier du Justice doit veiller chaque soir à fermer à double tour la porte en fer de la salle des casiers judiciaires une fois les autres membres du Pôle Justice et le Comte Illustre de Provence ayant quitté le château le soir après avoir déposé les clefs de la salle des casiers judiciaires au Greffier qui doit les garder dans un lieu en sécurité.
Si il venait à y avoir une prise du château, le Greffier aurait pour mission de garder les clefs en sécurité jusqu'à la reprise du château par des personnes légitimes, ayant pour conséquence qu'aucun des assaillants ne pourraient accéder à cette salle les clefs se trouvant dans un lieu en sécurité.
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