Le forum des institutions provençales.
 
AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Traité d'Avignon

Aller en bas 
AuteurMessage
Fra_Diavolo
Personnage mort.
Personnage mort.
Fra_Diavolo

Nombre d'interventions : 1419
Localisation InGame : Draguignan forever
Date d'inscription : 07/10/2006

Feuille de personnage
Nom: Falsacappa
Titre de noblesse: Roturier
Fief : Draguignan

Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyDim 22 Juil 2007, 18:27

Bonjour =)
Juste pour savoir, vous sauriez où je peux trouver une copie du traité d'Avignon?
Merci bien
Revenir en haut Aller en bas
cassandre
Légende Provençale
cassandre

Nombre d'interventions : 10645
Localisation InGame : au fond de l'étable à gauche
Métier : empècheur de tourner en rond
Date d'inscription : 25/11/2006

Feuille de personnage
Nom: de Zyelinski
Titre de noblesse: Còmte
Fief : de Rians Seigneur de Peille

Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyDim 22 Juil 2007, 19:22

3ème porte à droite au stop à gauche vous descendez l'escalier, arrivée en bas au fond vous remontez, ensuite vous redescendez un étage, vous arrivez devant un garde qui vous de remonter au grenier et vous n'y êtes pas...
Revenir en haut Aller en bas
http://toulon.activebb.net/index.htm
Invité
Invité



Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyDim 22 Juil 2007, 19:36

Pfffiou !

Ca à l'air compliqué de faire partie du marquisat...^^
Revenir en haut Aller en bas
Heulynn
Invité



Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyDim 22 Juil 2007, 19:43

Moi, je l'ai...vous m'en donnez combien ?
Revenir en haut Aller en bas
axle_x
Mystère


Nombre d'interventions : 1875
Date d'inscription : 06/04/2007

Feuille de personnage
Nom:
Titre de noblesse: Roturier
Fief :

Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyDim 22 Juil 2007, 20:03

Un exemplaire à chaque citoyen de Provence.. c'est un bon début

merci
Revenir en haut Aller en bas
axle_x
Mystère


Nombre d'interventions : 1875
Date d'inscription : 06/04/2007

Feuille de personnage
Nom:
Titre de noblesse: Roturier
Fief :

Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyDim 22 Juil 2007, 20:04

..
Revenir en haut Aller en bas
Heulynn
Invité



Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyDim 22 Juil 2007, 20:24

Pfiou ! J'ai eu du mal à ouvrir la malle au fond du grenier !
Mais voilà...

Citation :

    Traité d’Avignon


Article premier : L'Empereur du SERG, en la personne de LongJohnSilver de par la grâce du Divin, reconnaît le Marquisat des Alpes Occidentales, composé à la date du 23 janvier 1455, des Comtés de Provence et de Corse.

Article second : Les comtes des comtés composant le marquisat des Alpes Occidentales devront prêter allégeance au marquis à chaque renouvellement de leur charge.

Article troisième : Le marquis des Alpes Occidentales tient son pouvoir du tout puissant, mais rendra hommage à l'Empereur LongJohnSilver, en se présentant devant lui à Aix la chapelle, afin de sceller cette charte unissant le marquisat des Alpes occidentales à le Saint Empire Romain Germanique.

Article quatrième : Le marquis des Alpes Occidentales, sera reconnu parmi les nobles des comtés/duchés constituant le marquisat. Le vote se faisant par banc.

Article cinquième : À chaque changement des titulaires du titre d'Empereur ou du titre de Marquis, la cérémonie scellant ce pacte devra être reconduite.

Article sixième : La Hérauderie du marquisat des Alpes Occidentales restera autonome et assurera le respect des règles de la Hérauderie impériale. Cela se matérialisera par la coopération des Maître d'Arme de l'Empire et du Marquisat.

Article septième : La noblesse des Alpes Occidentales restera indépendante et différenciée de la noblesse impériale.

Article huitième : La noblesse des Alpes Occidentales renonce à ses droits de faire partie de la diète impériale, et de toute autre institution impériale.

Article neuvième : La cour d'appel du marquisat des Alpes Occidentales restera autonome.
Cependant :
> un observateur du Saint Empire Romain Germanique sera nommé par l’Empereur et approuvé par le Marquis afin d'assister aux séances de la cour d'appel.
> un observateur du Marquisat des Alpes Occidentales sera nommé par le marquis et approuvé par l'Empereur afin d'assister aux séances de la cour suprême impériale, pour les affaires impliquant des provençaux

Article dixième : Le marquisat des Alpes Occidentales s'engage à ne pas nuire à l'Empereur du SERG, à sa famille ni à ses biens. L’Empereur du SERG s’engage a ne pas nuire a la terre des Alpes Occidentales, ses habitants et ses institutions.

Article onzième : En cas d’attaque du SERG par une puissance étrangère ou d'une rebellion interne, le marquisat des Alpes Occidentales s’engage a proposer aide et soutien pour sa défense.
En cas d'attaque du marquisat des Alpes Occidentales de la part d’une puissance étrangère, l'empereur proposera aide et soutien pour sa défense.


Statuts signés le 28 janvier de notre an de grâce 1455, par le Comte Vitou Martius, Il_Vero_ré, par le Comte Marius de Lioncourt, Merlin, par Ingeburge Martius von Ahlefeldt qui était Chancelière et par l'Archichancelier d'Empire, Frederic Augustus de Habsbourg.
Revenir en haut Aller en bas
Fra_Diavolo
Personnage mort.
Personnage mort.
Fra_Diavolo

Nombre d'interventions : 1419
Localisation InGame : Draguignan forever
Date d'inscription : 07/10/2006

Feuille de personnage
Nom: Falsacappa
Titre de noblesse: Roturier
Fief : Draguignan

Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon EmptyLun 23 Juil 2007, 08:37

Merci :D
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Traité d'Avignon Empty
MessageSujet: Re: Traité d'Avignon   Traité d'Avignon Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Traité d'Avignon
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Traité d'Avignon
» Limousin & Marche - Traité sur le statut des ambassadeurs
» [ épée ] Traité sur le maniement de l'épée par feu Rassaln
» Livre 5 - Traité de la médecine par Celse
» Nouvel Archevêque d'Avignon ; Mgr Wilgeforte de Torretta-Granitola

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Conseil Comtal   ::   Salle Publique :: Archives de la Salle de Doléances-
Sauter vers: