Traité d'Avignon

Bonjour =)
Juste pour savoir, vous sauriez où je peux trouver une copie du traité d'Avignon?
Merci bien

Pfffiou !

Ca à l'air compliqué de faire partie du marquisat...^^

Moi, je l'ai...vous m'en donnez combien ?

Un exemplaire à chaque citoyen de Provence.. c'est un bon début

merci

..

Pfiou ! J'ai eu du mal à ouvrir la malle au fond du grenier !
Mais voilà...

Citation :

Traité d’Avignon

Article premier : L'Empereur du SERG, en la personne de LongJohnSilver de par la grâce du Divin, reconnaît le Marquisat des Alpes Occidentales, composé à la date du 23 janvier 1455, des Comtés de Provence et de Corse.

Article second : Les comtes des comtés composant le marquisat des Alpes Occidentales devront prêter allégeance au marquis à chaque renouvellement de leur charge.

Article troisième : Le marquis des Alpes Occidentales tient son pouvoir du tout puissant, mais rendra hommage à l'Empereur LongJohnSilver, en se présentant devant lui à Aix la chapelle, afin de sceller cette charte unissant le marquisat des Alpes occidentales à le Saint Empire Romain Germanique.

Article quatrième : Le marquis des Alpes Occidentales, sera reconnu parmi les nobles des comtés/duchés constituant le marquisat. Le vote se faisant par banc.

Article cinquième : À chaque changement des titulaires du titre d'Empereur ou du titre de Marquis, la cérémonie scellant ce pacte devra être reconduite.

Article sixième : La Hérauderie du marquisat des Alpes Occidentales restera autonome et assurera le respect des règles de la Hérauderie impériale. Cela se matérialisera par la coopération des Maître d'Arme de l'Empire et du Marquisat.

Article septième : La noblesse des Alpes Occidentales restera indépendante et différenciée de la noblesse impériale.

Article huitième : La noblesse des Alpes Occidentales renonce à ses droits de faire partie de la diète impériale, et de toute autre institution impériale.

Article neuvième : La cour d'appel du marquisat des Alpes Occidentales restera autonome.
Cependant :
> un observateur du Saint Empire Romain Germanique sera nommé par l’Empereur et approuvé par le Marquis afin d'assister aux séances de la cour d'appel.
> un observateur du Marquisat des Alpes Occidentales sera nommé par le marquis et approuvé par l'Empereur afin d'assister aux séances de la cour suprême impériale, pour les affaires impliquant des provençaux

Article dixième : Le marquisat des Alpes Occidentales s'engage à ne pas nuire à l'Empereur du SERG, à sa famille ni à ses biens. L’Empereur du SERG s’engage a ne pas nuire a la terre des Alpes Occidentales, ses habitants et ses institutions.

Article onzième : En cas d’attaque du SERG par une puissance étrangère ou d'une rebellion interne, le marquisat des Alpes Occidentales s’engage a proposer aide et soutien pour sa défense.
En cas d'attaque du marquisat des Alpes Occidentales de la part d’une puissance étrangère, l'empereur proposera aide et soutien pour sa défense.

Statuts signés le 28 janvier de notre an de grâce 1455, par le Comte Vitou Martius, Il_Vero_ré, par le Comte Marius de Lioncourt, Merlin, par Ingeburge Martius von Ahlefeldt qui était Chancelière et par l'Archichancelier d'Empire, Frederic Augustus de Habsbourg.

Merci :D