Ost provençale

Sujet: Ost provençale 26/08/07, 05:49 pm

Dernière mise à jour : 10 septembre 1455.

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Statuts militaires
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Article I : Procédure d'engagement.

I.1 Chaque aspirant soldat devra se présenter à son futur lieutenant via les bureaux de recrutement puis envoyer le formulaire d'inscription dument rempli par messagerie privée à celui-ci.

I.2 Après acceptation par le lieutenant, l'aspirant soldat reçoit ses accès à la caserne du Connétable et peut aller prêter serment avant d'aller prendre ses instructions auprès de son lieutenant.

I.3 Si après ouverture de la caserne, le soldat ne se présente dans la semaine qui suit, les accès lui seront retirés.

Article II : Renouvellement de serment.

II.1 La durée maximale d'un serment est de deux mois. On peut entrer dans l'Armée à tout moment mais à chaque changement de Comte il faut renouveler son serment pour y rester.

II.2 Tout soldat arrivant en fin d'engagement doit alors s'exprimer sur son choix. Il peut soit rempiler pour deux mois supplémentaires, soit quitter l'armée libre de tout engagement.

II.3 Tout soldat ne s'étant pas exprimer dans les délais impartis sera considéré comme tire-au-flanc et se verra exclu de l'armée avec un blâme. Cette exclusion est également synonyme de perte des avantages liés au grade et à l'ancienneté, ainsi que sa radiation de l'armée pour une durée d'un mois, suite à quoi le soldat pourra demander sa réintégration.

Article III : Hiérarchie militaire.

III.1 Voici comment se présente la hiérarchie de l'Armée de Provence :

Comte, chef de l'Armée de Provence

Capitaine en charge des hommes sur le terrain (missions-guerre) et Connétable en charge de la caserne d'un point de vue administratif (recrutement, locaux, règles...)

Major en charge des vétérans et Sénéchal en charge des réservistes

Commandeur en charge de trois circonscriptions

Lieutenant en charge d'une circonscription

Adjudant pour seconder le lieutenant

Sergent pour gérer une Unité

Soldat

Les grades de sergent et d'adjudant peuvent être donnés par les lieutenants avec accord du commandeur, les grades de lieutenants sont donnés par le commandeur avec accord du Capitaine et les grades plus hauts sont donnés par le Capitaine et le Connétable.

III.2 Le tutoiement n'est pas toléré que ce soit entre n'importe quelle unité hiérarchique.

III.3 L'Etat-Major se compose de quatre membres :
- Le Comte, chef des armées.
- Le Capitaine, commandant en chef de la caserne.
- Le Connétable, responsable de la caserne et de l'administratif
- Le Commissaire au commerce, responsable des budgets et primes.

III.3.1 Le CSTP (centre de sécurité territorial provençal) se compose de quatre membres en plus de l'Etat Major :
- Le Major, responsable des vétérans.
- Le Sénéchal, responsable des réservistes.
- Le Commandeur de l'avant-garde, responsable d'Arles, Forcalquier et Marseille.
- Le Commandeur de l'arrière-garde, responsable de Brignoles, de Draguignan et de Toulon.

III.4 Compte-tenu de leur haute implication militaire, le Capitaine et le Connétable devront être engagés dans l'armée comme chaque soldat depuis au moins deux mois et de préférence être déjà sous-officier ou officier. Si personne du Conseil élu ne correspond a ces catégories alors un Capitaine ou un Connétable RP sera nommé pour seconder le Capitaine ou le Connétable IG.

III.5 Le Comte est l’autorité militaire suprême, cependant, ses ordres doivent être conférés avec le Capitaine ou le Connétable afin d'éviter tout risque de désorganisation ou désinformation.

Article IV : Avantages et obligations.

IV.1 Tout soldat provençal bénéficie d'avantages et d'obligations liés à son statut d'engagé militaire.

IV.2 Les soldats de l'Ost provençale ont comme obligations :
- Envoi des caractéristiques à son lieutenant tous les quinze jours.
- Présence à la levée des couleurs tous les dimanches.
- Un entrainement hebdomadaire au PCU (parcours du combattant toutes unités), ce qui donne par mois quatre entrainement : un entrainement à l'arme obligatoire et deux sur parcours, le dernier restant au choix. (sauf pour les pacifistes donc les aumôniers et les membres de l'équipe médical dispensés)
- Répondre présent en cas de missions ou de mobilisation
- Ne pas quitter le territoire provençal et leur ville sans autorisation en période de paix et interdiction de le quitter en période de guerre.

IV.3 Les officiers de l'Ost provençale ont comme obligations :

- Mettre à jours les dossiers des soldats de leur circonscription.
- Présence à la levée des couleurs.
- Passage journalier en salle des officiers et à leur bureau.
- Répondre présents en cas de mobilisation pour guider les soldats
- Donner l'exemple aux soldats dans leur comportement à la caserne

Article V : Primes d'encouragement.

V.1 Il existe deux primes militaires actuellement, la prime d'armement et la prime d'évolution.

V.2 La prime d'armement est à la charge de l'Etat-Major.

V.2.1 Nature de la prime : bouclier et/ou épée.

V.2.2 Conditions d'obtention :
- Quatre mois d'ancienneté
- Promesse de renouveler son serment au prochain mandat
- Cent points de force minimum.

V.2.3 Le soldat pourra acheter une épée ou un bouclier pour un prix moindre décidé par l'Etat Major.

V.3.1 La prime d'évolution est à la charge du commissaire au commerce.

V.3.2 Nature de la prime : Morceaux de viande à 7 écus

V.3.3 Conditions d'obtention :
-Etre un soldat méritant et exemplaire son lieutenant pouvant en juger (par exemple grâce au classement PCU)
-Renouveler son serment au mandat suivant

Article VI : Fautes et sanctions.

VI.1 Un avertissement par faute jugée par son lieutenant

VI.2 Un passage en conseil de discipline au bout de trois avertissements

VI.3 Tout manquement à une obligation constitue une faute grave sanctionnable d'une sanction genre corvée, entrainement supplémentaire, affichage sur le panneau des mauvais soldats ou avertissement.

VI.4 La divulgation d'information militaire à un tiers est reconnue comme de la Haute Trahison, faute s'accompagnant de la peine de mort en période de trouble après cours martiale bien entendu.

VI.5 La désertion est passible du conseil de discipline et tout déserteur sera activement recherché pour être jugé.

VI.6 Une démission ne pourra être acceptée ; chaque soldat s'engageant au moins jusqu'à la fin du mandat du Capitaine.

VI.7 Après une démission le soldat ne pourra se réengager dans l'Armée et si un cas spécial (jugé par les officiers et l'Etat Major ou le cstp si vraiment la démission était liée à une impossibilité de faire son travail) lui permet de revenir il ne retrouve pas son grade d'origine.

Article VII : Les réservistes

VII.1 Les réservistes sont sous l'autorité indirecte du Capitaine comme toute personne de la caserne et sous l'autorité directe du Sénéchal qui devra tenir les répertoires à jour et veiller à ce qu'ils fassent bien leurs devoirs

VII.2 Les réservistes sont des anciens soldats répertoriés dans les archives de la caserne ou des civils voulant aider ou acceptant de combattre en cas de guerre et s'étant fait connaitre.

VII.3 Devoirs des réservistes :

- Faire acte de présence tous les mois à la caserne en participant à la levée des couleurs
- Faire part de l'évolution de leurs caractéristiques au Sénéchal une fois par mois par missive privée.
- Faire un entrainement tous les deux mois pour maintenir leur forme physique et ainsi être apte en cas de besoin lors d'une mobilisation
- Répondre présent en cas d'appel pour une guerre
- Prévenir le Sénéchal si ils quittent le territoire provençal sous peine d'être accusé de désertion
- Rester discret et ne pas divulguer d'informations concernant la caserne ou des évènement pouvant se passer en Provence

VII.4 Sanctions

Les réservistes peuvent être sanctionnés au même titre que n'importe quel soldat engagé si ils ne respectent les règles. Une désertion sera traitée de la même façon avec avis de recherche et conseil de discipline si il fuit ses obligations.

VII.5 Accès

Les réservistes auront accès, aux quartiers des annexes, aux terres hostiles, ainsi qu'au bureau du sénéchal. Dans les terres hostiles, le lieutenant instructeur aura le même rôle vis a vis des réservistes que pour les autres soldats.

Article VIII : Les pôles

VIII.1 La caserne est partagée en plusieurs pôles gérés en majorité par les officiers. Les pôles actuels sont :

Le Mess
La Bibliothèque
L'Infirmerie
L'aumônerie
Le recrutement
Les parcours d'entrainement
Le centre d'entrainement à l'arme

VIII.2 Un pôle peut être ajouté sous concertation des officiers de la caserne et avec accord du Capitaine

VIII.3 Les règles de chaque pôle doivent être définies clairement par l'officier en charge et respectées par les soldats.

Article IX : Les vétérans

IX.1 Les vétérans sont des anciens militaires gradés de l'Armée et qui ont une grande expérience. Ils sont sous serment et portent une grande responsabilité dans la caserne au titre de leur expérience et connaissance. Ils servent d'exemple et de conseil pour les plus jeunes officiers et soldats.

IX.2 Les vétérans n'ont aucun pouvoir direct au sein de l'armée mais gardent un poste à responsabilité avec une charge bien définie et participent aux débats avec les autres officiers ainsi qu'au cstp.

IX.3 De part leur ancienneté, ils peuvent être appeler pour conseiller les autres officiers en cas de problèmes et gérer une section en cas de mobilisation au même titre qu'un Lieutenant.

Sujet: Re: Ost provençale 10/09/07, 05:00 am

Mis à jour le 24 novembre 1455.
Par Ettic Heinhert, dit "Ettic, Porte-parole sous la Comtesse Arwen Heimdallrsön, dite "Damearwen.

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Annexe 1 : cour martiale
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Article I : Membres et but de la cour martiale

I.1
La cour martiale est une juridiction d'exception compétente pour
connaître toute affaire mettant en cause une personne soumise aux lois
militaires.

I.2
La cour martiale est composée d'un organe de jugement collégial comprenant, le Sénéchal, le Juge du Comté et le Capitaine qui préside. Un Procureur militaire est désigné pour le procès par l'Etat Major.

Article II : Les plaintes

II.1
Toute personne constatant la violation des règles en vigueur au sein de l'armée se doit de porter plainte.

II.2
La plainte est déposée auprès du Capitaine qui la transmettra au Procureur militaire. Celui ci, décidera des suites à donner à la plainte en fonction des lois militaires et dans le respect des procédures.

Article III : Procès

III.1 Défense de l'accusé
L'accusé aura la possibilité d'appeler deux témoins pour sa défense et de recourir aux conseils d'un avocat militaire agréé par le Barreau.

III.2 Procédure
- acte d'accusation du Procureur militaire
- première plaidoirie de la défense.
- appel des témoins de l'accusation et de la défense (deux pour chaque partie).
- réquisitoire du Procureur militaire.
- seconde plaidoirie de la défense.
- rendu du verdict par les Juges, après délibération, dans un délai de 8 jours après les dernières plaidoiries.

III.3. Le procès en Cour martiale se déroulera à huis clos.
Si la Cour martiale réclame l'application de la peine par le Tribunal comtal, alors, la Cour martiale devra fournir tous les documents ayant servi au procès (dépôt de plainte, preuves, témoignages, article de texte enfreint et minutes du procès en Cour martiale). Ces documents seront remis au Pôle Justice, en mains du Procureur ou du Juge.

III.4. Mesure de sécurité
Pendant la durée du procès, l'accusé ne pourra plus pénétrer à la caserne.De même, il pourra se voir refuser l'entrée à d'autres lieux, selon la situation. En cas d'acquittement, ces mesures seront levées.

Article IV : Concertation des juges et peines

IV.1
Les juges auront trois jours pour statuer, en privé, sur la culpabilité du soldat ou non. Chacun devra obligatoirement donner son avis, au cours de cette période. La procédure sera accélérée si tous les juges sont d'accord.

IV.2
Après ces trois jours de concertation, le vote pour déterminer la culpabilité de l’accusé sera lancé pour une durée de 2 jours. La procédure pourra être accélérée si tous les votes sont connus avant la fin du délai.

IV.3
Si l’accusé est reconnu coupable, les juges disposeront à nouveau de trois jours pour donner leur avis et pour statuer au sujet de la peine

IV.4
Après 8 jours, au plus tard, le Capitaine devra proclamer la sentence.

IV.5
Le verdict du procès sera publié dans les avis officiels.

IV.6
Les peines encourues sont :
- La dégradation d'un ou plusieurs échelons, du militaire reconnu coupable
- Une amende
- L'exclusion de l'Ost provençal (soit pour une durée définie, soit à vie)
- La prison (pour une durée définie)
- La mort (pour des cas de haute trahison très grave)
Le tribunal comtal ne pourra en aucun cas appliquer une peine supérieure à ce qui est prévu dans la charte du juge.

IV.7
Si l'accusé est reconnu coupable en cour martiale, le jugement sera noté dans le dossier militaire de l'accusé.

Article V : Des cas exceptionnels

V.1
Si un des membres du CSTP se retrouve inculpé il sera suspendu de toutes ses fonctions relatives à la cour martiale.

V.2
Si un des membres du CSTP est accusé de haute trahison, il se verra
suspendu de toute ses fonctions au sein de l'armée, jusqu'au terme du
procès.

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