Ordre des Lames.

Chers Conseillers,
Chères Conseillères,


Suite au bienveillant conseil de Madame de Brotel/Valendras, j'ai attendu que le conseil se mette en place avant de pousser toute réclamation.

Je crois qu'il est temps de mettre tout le monde au parfum... Nous devenons impatients.

Impatients parce que des statuts qualifiés de "corrects" ont été déposés - nécéssitant quelques modifications que je pense avoir apportées-, que la création des ornements va bon train et que cela fait plus de 8 mois que cette attente incessante se perdure.

Madame la Comtesse sait la teneur du dossier puisqu'elle s'en est occupée lors de sa prise de fonction en tant que Connétable de Provence.

Je souhaiterais donc vous demander une attention toute particulière concernant notre dossier.

L'Ordre des Lames est fidèle à la Provence,

Gloire à l'Ordre des Lames.
Gloire à la Provence.

L'Ordre des Lames c'est le nom de l'Ordre Impérial allégeant directement à l'Empereur il me semble non? C'est un peu génant cette homonymie.

L'Ordre des Lames a été fondé en 1453... Qu'en est-il de celui qui a prêté allégeance à l'empereur ? :)

En cas de réels problèmes, l'ajout d'une particule "Provençales"... ne serait pas un problème.

J'ai bien dit "en cas de réels problèmes" ... :)

Bonsoir Messire,

un nouveau traité de reconnaissance a été fait durant le mandat dernier, je vous le présente ici avec le formulaire à remplir pour votre demande. Une fois celui-ci prit en compte pas centre de sécurité territorial provençal (cstp) vous recevrez la réponse une semaine après :

Citation :

Traité de reconnaissance des ordres allégeants

Article I : Clauses générales.

I.1 Définition.
Un ordre dit "allégeant"est un ordre allégeant au Comté de Provence ou au Marquisat des Alpes Occidentales, ayant au moins 10 membres sur le sol de Provence (5 au minimum au moment de la demande)

I.2 Reconnaissance.
Par le présent traité, le comté de Provence reconnaît l'ordre …………………………………………… comme ordre "allégeant"

Article II : Procédure de reconnaissance

II.1 Demande.
L'ordre rempli le formulaire de reconnaissance et l'envoie au CSTP. Celui-ci a une semaine pour l'étudier et transmet avec avis au Conseil comtal.

II.2 Période transitoire.
A l'issue de cet examen, la reconnaissance est accordée, mais une période transitoire de 3 mois commencera pour permettre à l'ordre de se mettre en conformité avec les exigences en matière d'effectifs.
Au terme de cette période, le dossier fera l'objet d'un nouvel examen. Si les conditions sont remplies et les termes du traité respectés, la reconnaissance sera confirmée. Si ce n'est pas le cas, les droits dont bénéficie l'ordre au titre de la reconnaissance seront suspendus. L'ordre pourra faire une nouvelle demande de reconnaissance au bout de 2 mois.


Article III : Droits accordés à un ordre "allégeant"

III.1 Octroi d'une seigneurie.
Pour sceller cette reconnaissance, il sera octroyé une seigneurie à l'ordre si celui atteint un effectif de 15 Provençaux. L'ordre devra nommer un régent qui deviendra seigneur de la terre pour son ordre après avoir prêté allégeance en tant que seigneur à la Provence.

III.2 Représentation.
L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie.

III.3 Recrutement.
III.3.1 Les membres de l'ordre sont en droit de promouvoir leur ordre et d'ouvrir un bureau de recrutement en gargote. Le prosélytisme leur est par conséquent autorisé.
III.3.2 Les membres de l'ordre peuvent faire partie de l'armée de Provence, mais de préférence comme réservistes. S'ils sont soldats, leur engagement envers l'armée doit rester prioritaire

III.4 Mouvements de troupes.
L'ordre peut organiser des déplacements de corps armés ou lances après en avoir informé le Comte ou le Capitaine

III.5 Aide financière.
Afin d'aider au fonctionnement et à l'armement de l'ordre, le Comté pourra accorder une aide (sous réserve de la fourniture par l'ordre d'un rapport sur l'utilisation de l'aide versée). En cas de participation à la défense du Comté, une aide financière ou en nature par membre participant activement à cette défense pourra être accordée sur demande de l'ordre sous les mêmes conditions.


Article IV : Obligations d'un ordre "allégeant"

IV.1 Information.
L'ordre est tenu de communiquer à l'Etat-major tout renseignement concernant la sécurité de la Provence.
Il doit chaque mois informer l'Etat-major de ses effectifs

IV.2 Manœuvres.
L'ordre devra effectuer régulièrement des maneouvres sur les routes de Provence

IV.3 Défense.
L'ordre doit contribuer à la défense de la Provence et travailler en collaboration avec l'armée

IV.4 Seigneurie.
Si l'ordre a reçu un fief, il doit de charger de l'entretien de sa seigneurie.

IV.5 Justice.
IV.5.1 L'ordre reconnaît le droit au Tribunal de Provence de juger pour des délits les éventuels membres en faute
IV.5.2 Toute preuve présentée par l'ordre doit respecter et être conforme au droit provençal pour être recevable devant la Justice de Provence.
IV.5.3 L'ordre peut soumettre à la Justice, les fruits de son enquête contre les criminels et les délinquants. Cependant, les mises en accusation ne seront effectives qu'après enquête du Pôle Justice provençal qui se prononcera sur la recevabilité des preuves et témoignages, procédure garantissant la liberté et l’indépendance de la justice provençale.
IV.5.4 Les membres de l'ordre, présents lors d’action militaire ou d’acte criminel, s'engagent à aider les forces légitimes à rétablir l’ordre et la paix.

Citation :

FORMULAIRE DE DEMANDE DE RECONNAISSANCE POUR UN ORDRE ALLEGEANT

Nom de l'ordre :
Date de création :
Buts de l'ordre :
Nom du Grand-Maître :
Effectifs détaillés :
Date d'allégeance au Comté de Provence :
Statuts à joindre
Texte à signer par le représentant de l'ordre :
L'ordre ……………………………………………………… a pris connaissance des droits et obligations d'un ordre allégeant au MAO ou au Comté de Provence et s'engage à les respecter.

Merci et bonne soirée

Heu... Jasdes, vous commettez une petite erreur de nom, je pense :

Citation :

Madame de Brotel/Valendras

C'est Valréas. Je doute que le Vicomte de Lantosque soit charmé de me voir soudainement intégrer sa famille...

Oh :oops:

Désolé...

D'autant qu'intégrer cette famille est perçu par certain comme une insulte.

Je ne l'espère pas. Considérez la confusion entre Valendras et Valréas ! ;)

peut etre etait ce un lapsus.....

J'ai cru à un mariage secret :D

c'est dans ces genres de moment que j'adore voir la presse a scandale.. y a pas un journaliste du poulpe ?......

C'est beau, tout le monde semble penser à moi... Alors je confirme ; oui, j'ai eu peur en voyant "Madame de Brotel/Valendras", et je m'appretais à m'informer 8-)

Non, non, rassurez-vous, Baron, point d'équivoque entre le Vicomte et moi...

Vous êtes tout à fait excusé, Jasdes...

Hersende a écrit:

Non, non, rassurez-vous, Baron, point d'équivoque entre le Vicomte et moi...

Vous êtes tout à fait excusé, Jasdes...

Allons, comtessa, je vous demanderais simplement, si cette rumeur de votre inclinaison (tout à fait naturelle, hein) pour le vicom de Lantosc se confirmait, de ne pas donner une progéniture à cette engeance impériale. :)

je vous trouve dur Baron,
un gripsou a sonnette ca pourrait etre sympa :)

deubs0 a écrit:

je vous trouve dur Baron,
un gripsou a sonnette ca pourrait etre sympa :)

Mais c'est uniquement parceque j'aime bien mon allié et ami Lantosc, que je lui souhaite de ne pas voir son sang se répandre, au risque que le coté Impérial reprenne un jour le dessus et n'entâche son prestige !

C'est cool, même quand j'ai rien à voir avec une histoire, il faut toujours que j'apparaisse dans l'histoire. Vous pouvez pas vous passer de moi Provence hein ? :P

Sinon, je refuse en tant que connétable de prendre en compte la demande de l'ordre des lames puisque celle-ci est transmise ici et non à l'accueil du Centre de Sécurité Territorial Provençal. Maintenant, cela n'engage que moi et non les autres membres du CSTP. Mais j'aime que l'on respecte les lieux de doléances, ici c'est le conseil, les ordres c'est au CSTP. Merci :D

Bien entendu, la demande sera traitée aussi vite que la demande reçue par l'OPP depuis le renouvellement du conseil.

Quant à ma famille, vous n'êtes que des mauvaises langues tous :P

La demande a été faite à l'accueil des douanes après que j'ai donné le formulaire ici Vicomte ;)

J'ai pas encore lu, je commence par le haut du forum et fini forcément par le bas, le CSTP étant plus bas, bah voila :D

En tout cas, tout le monde est prévenu au moins :LC:

Oui j'avais déjà remarqué vos petites "manies" c'est pour cela que j'ai précisé :D

Une organisation propre pour un travail plus efficace :D

Snake84 a écrit:

CQuant à ma famille, vous n'êtes que des mauvaises langues tous :P

Non mais tu me cherches là? :D

Snake84 a écrit:

Quant à ma famille, vous n'êtes que des mauvaises langues tous :P

Disons qu'à part vous même et Kreuz, dans votre si grande famille il n'y en a pas bcp de remarquable... Vous relevez le niveau bien sur mais certains l'ont fait tomber tellement bas. Enfin on ne choisi pas sa famille ^^.

Juste une remarque... On m'a signalé effectivement que les textes des traités précisaient qu'il fallait déposer les demandes auprès du CSTP or celui-ci n'est pas accessible aux personnes qui n'en sont pas membres. Serait-il possible de modifier le texte avec un dépôt de la demande au service des douanes?

Le texte est parfaitement conforme, il ne précise juste pas où.

Le CSTP comprend le siège du CSTP et les douanes. Le siège n'étant pas accessible, il ne reste donc plus que les douanes :^^:

(bah oui y'a bien marquer en titre de catégorie [CSTP] Centre de Sécurité Territorial Provençal) ;)