Sujet: De la trahison envers l'Indépendance provençale 20/12/07, 05:34 pm
Citation :
De la trahison envers l'Indépendance provençale et la souveraineté du Marquisat des Alpes Occidentales
Tout acte ou investissement au sein d'institutions allant à l'encontre de l'Indépendance de la Provence et de la souveraineté du Marquisat des Alpes Occidentales, entrainera la déchéance immédiate de tous titres de noblesses et distinctions provençales, ainsi qu'un bannissement du territoire provençal, pour la personne concernée par cette mesure, sans considération du statut de ladite personne.
L'application du décret fait force de loi et se place sous l'entière discrétion du Conseil Comtal de Provence Libre.
