Snake84
Personnage mort.
Nombre d'interventions : 9346
Date d'inscription : 30/01/2006
Feuille de personnage
Nom: Von Valendras
Titre de noblesse: Vicòmte
Fief : Lantosque
 | | Sujet: Sécurité du territoire provençal 09/01/08, 08:05 am | |
| Mis à jour par affichage le 01 mai 1458
Par Cédric Von Valendras, porte-parole.
Sous le règne d'Enguerrand de Sabran - Citation :
**********************************
Sécurité du territoire provençal
**********************************
Article I : Entrée en Provence
I.1 Est considéré comme étranger toute personne n'ayant pas de résidence en Provence ou n'étant pas noble provençal reconnu par l'AHAO.
I. 2 Tout étranger désirant circuler sur les nœuds reconnus comme dépendants du comté de Provence ou dans des villes provençales recevra un courrier l'informant sur les lois, sera signalé et surveillé par le service des douanes. Pour les marchands ambulants, ils devront se faire connaitre auprès du Commissaire au Commerce.
I. 3 Les membres du Centre de Sécurité Territorial Provençal sont autorisés à se renseigner sur toute personne suspectée de pouvoir nuire à la Provence.
I. 4 Le Centre de Sécurité Territorial Provençal se réserve le droit de déclarer une personne indésirable s'ils pensent que celle-ci représente un danger potentiel pour la Provence.
I. 4.1 La personne devra dès lors être escortée hors de Provence par un groupe de l'armée provençale qu'elle rejoindra sous peine de procés pour Trouble à l'ordre public.
I. 4.2 Si la personne quitte le groupe lors de l'escorte pour une raison ou une autre, elle sera immédiatement mise en procès.
I. 4.3 Une fois reconduite à la frontière, l'armée vérifiera que l'individu est bien hors du territoire provençal.
I. 4.4 Si celle-ci se représente sur le sol provençal sans que son statut ne soit levée, elle sera mise en procès directement.
Article II : Des douaniers
II. 1 Les douaniers sont placés sous l'autorité du connétable.
II. 2 Les douaniers devront avoir connaissance des textes et décrets sur la circulation des étrangers sur le territoire provençal.
II. 3 Ils seront chargés d'effectuer la surveillance quotidienne des flux dans leur ville. Il seront également chargés de surveiller la constitution des groupes armés dans leur ville.
II. 4 Ils devront contacter les étrangers pour les informer des lois provençales sécuritaires et les surveiller en cas de suspicion. Un rapport journalier sur les flux devra être déposé aux douanes.
II. 5 Les douaniers devront vérifier chaque jour si les groupes armés sont en conformité avec l'article III.
II. 6 Les dounaiers s'engagent à être assidus, respecter la confidentialité des informations dont ils disposeront et être à disposition des membres de la justice ou du CSTP.
II. 7 Toute divulgation d'informations confidentielles provenant de la douane est passible de poursuites pour haute trahison. Toute destruction, partielle ou totale, de documents concernant la douane provençale est passible de poursuites pour haute trahison.
Article III : Des groupes armés
III. 1 Tous les Provençaux et tous les étrangers sont autorisés à se déplacer en corps d'armes et lance sur le territoire Provençal.
III. 2 Aucune armée autre que provençale ou alliée ayant obtenu l'autorisation du Comte illustre n'est autorisée sur le sol Provençal.
III. 3 Les armées provençales sont formées sur ordonnance exclusive de l'Etat-Major avec accord du Comte.
III. 4 Toute armée illégale, ou présente illégalement en Provence, est passible d'être combattue et détruite par les forces comtales, sans délai ni mise en garde préalable.
III. 5 Après destruction, démantèlement ou dislocation d'une armée illégale, ou présente illégalement sur le sol provençal, ses membres sont passibles d'être traduits en justice pour Haute Trahison.
III. 6 Toute tentative de créer illégalement une armée détectée par les maréchaux sera passible d'une accusation de haute trahison pour son auteur.
Dernière édition par Snake84 le 01/05/10, 12:36 am, édité 3 fois | |
|
