| Des arrêtés d'aix | |
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+7eliox ref1 alastor54 Santiago Riccardo mandra.gore Adrian. Gobseck 11 participants |
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Auteur | Message |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 08:02 am | |
| Aujourd'hui, alors que je rentrais chez moi, je me suis arrêté sur la place d’Aix pour lire les arrêtés municipal. Qu'elle ne fut pas ma stupeur lorsque j'ai lu ceci : - Citation :
- Article 1 : Des Aixois
Nul Aixois ne peut acheter sur le marché pour plus de 500 écus quotidiennement.
Article 2 : Des étrangers Nul étranger ne peut acheter sur le marché pour plus de 400 écus quotidiennement.
Article 3 : Poursuites Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence. Et notamment l'article 3. Qui je l'avoue, m'a doucement fait rire.
D'une part, car l'article II - 1.3 du Livre I du codex n'existe tout bonnement pas. Pour cela je vous cite l'article II - 1 et le II -2 pour vous montrer qu'il y a rien entre les deux : - Citation :
- Article II-1 :
Le procès devra se dérouler comme suit :
- L'acte d'accusation, formulé par le Procureur.
- L'appel des témoins (accusation et défense).
- Première plaidoirie de la défense par l'accusé.
- Passage des témoins (accusation et défense).
- Réquisitoire de l'accusation, formulé par le Procureur.
- Dernière plaidoirie de la défense.
- Énoncé du jugement par le Juge.
Cependant, une dérogation pour modifier l'ordre de passage peut être accordée par le Juge sur demande motivée d'une des deux parties
Article II-2 : Lors d'un procès, chaque partie peut faire appel à deux témoins, qui devront se trouver en Provence lors du procès, ou passer par l'ambassade du comté où ils se trouvent. Le crédit apporté à un témoin est laissé à l'appréciation du Juge. Deuxièmement car naïvement j'était persuadé qu'il n'y avait qu'un seul codex en Provence ... Alors que là il nous parle du codex III de provence.
Et troisièmement, car l'article sur l'esclavagisme nous dit ceci : - Citation :
- Article II-1a :
L'esclavagisme est l'action d'embaucher une personne en dessous des minima fixés par la ville ou le comté. Or donc, je ne vois pas comment un homme ayant acheté 600 écus de bien sur le marché peut être poursuivi pour esclavagisme.
Et encore, je ne me suis pas arrêté ici sur le ridicule de l'arrêtés, qui est de toute façon inapplicable.
Et c'est pas fini, car celui d'après est a peu prés aussi mal fait, je vous laisse admirer : - Citation :
- Article 3 : Poursuites
En vertu de l'arrêté municipal 3 et de l'alinéa précédent, les vendeurs de poisson de luxe devront céder les leurs à la Mairie, avec un remise au moins égale à 10% De même, en cas de non-déclaration, la Mairie poursuivra pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence. Encore une fois, mis à part le ridicule de l'arrêtés, qui oblige tout de même les vendeurs de luxe à baisser de 10% leur prix pour la mairie, ce qui ne veut rien dire puisqu'aucun prix référence n'a été fixé par arrêtés. Donc ... Monsieur le maire, si il voulait le vendre à 100 écus, la mairie est obligé de lui racheter à 90 écus ?
Donc, mis à part ça, l'article II-1.3 du livre I n'existe toujours pas, et le codex est toujours unique.
Si on pouvait abroger tout ça, ce serait gentil. Merci. | |
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Adrian. Fossile Provençal
Nombre d'interventions : 2553 Localisation InGame : Aix Date d'inscription : 11/08/2010
Feuille de personnage Nom: Sauvan Titre de noblesse: Fief : Principauté de Monaco
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 11:02 am | |
| Les arrêtés municipaux sont pas contrôlés par le conseil comtal au préalable ?
Il pond des arrêtés sans en parler à son conseil municipal au passage ?
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 11:47 am | |
| en fait les nouveaux arrêtés reprennent ce que disaient les arrêtés antérieurs sur ce point .. de fait les 4 arrêtés en vigueur contiennent des erreurs.. Messire mon Conseil municipal est au courant mais le Conseil Comtal.. Je vais donc modifier les articles 3 de l'arrêté 1, article 5 de l'arrêté 3, article 4 de l'arrêté 4 et article 3 de l'arrêté 5.
Sauf les arrêtés 4 &5, les autres étaient déjà en vigueur lorsque vous étiez en place..
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 12:07 pm | |
| Oui, sauf que lorsque ces articles avait été rédigé, les 1 et 3 en l’occurrence, les lois en vigueur comprenait bien un article II-1.3. Retirer ensuite pour plus de simplicité pendant le mandat éclairé de la Comtesse Ladoce, si je me souviens bien. Et ils étaient applicable pendant mes mandats, mais pas rédigés pendant ceux ci, c'est là toute la nuance.
Et puis de toute façon, c'est vous le maire, plus moi, donc n'essayez pas de vous cacher derrière les prétendus erreur de vos prédécesseurs. Vos articles sont inapplicables, idiot, illogique et n'ont pas de base légal, et ça c'est un fait.
Cependant, ce n'est pas à vous que je posez la question, donc c'est gentil d'avoir fait le déplacement, mais une fois de plus, vous ne servez à rien. Ce qui m'intéresse, c'est pas de savoir pourquoi vos arrêtés sont bêtes, ça je le savais, ce sont les vôtres. Ce que je voulais savoir, c'était pourquoi le conseil comtal les a autorisés, ou tout au moins, ne les a pas refusés.
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Santiago Riccardo Légende Provençale
Nombre d'interventions : 11239 Localisation InGame : En verne-ta avec Wahib, Zoubir, Toufik, Abdelkader, Rachid, Oussama, Nacer, Mustapha, Bachir, Hussein Sr, Hussein Jr et Robert en train de sketter des pintes Métier : Amputé de métier par Admin 2. Date d'inscription : 12/10/2008
Feuille de personnage Nom: Angèl Gonzalez Titre de noblesse: Dona Fief : Kraczkowitsz Màltzevër
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 12:15 pm | |
| Remettez une bonne couche d'arrêtés, de modifications, un ou deux décrets par dessus, ça ira mieux. | |
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alastor54 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5670 Localisation InGame : aix Métier : luxueu Date d'inscription : 30/03/2007
Feuille de personnage Nom: astor Titre de noblesse: Baroùna Fief : grasse
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 12:42 pm | |
| Quoi tiens une personne n'ayant pas perdu l'élection municipale contre le maire actuel oserais mettre en doute les capacité du maire ?
- Citation :
- en fait les nouveaux arrêtés reprennent ce que disaient les arrêtés antérieurs sur ce point ..
mandra tu ne reflechis pas a ce que soumet a validation? tu ne fait que du copiage sans en vérifié la justesse?
- Citation :
- Les arrêtés municipaux sont pas contrôlés par le conseil comtal au préalable ?
Il pond des arrêtés sans en parler à son conseil municipal au passage ? alors les arrétés municipaux ont 48h pour etre validé ou non après quoi ils sont validé d'office et souvent le comte ou comtesse n'a pas le temps de verifier
sinon ben on n'est rarement consulter pour des choses utile au CM, les seules discutions surviennent quand un conseiller pose une question, sinon le maire ne nous tiens au courant de rien, meme lors de critique le maire dit en prendre note modifit l'arrété puis va le soumettre a validation au Comté mais sans nous présenter le texte avant
oui ca ressemble fort a une dictature | |
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 01:19 pm | |
| pour information l'article 6 de l'arrêté 3 de la ville d'Arles l'article 4 de l'arrêté6 de Brignoles 'article 3 de l'arrêté 1 et article 3 de l'arrêté 4 de Marseille
contiennent les mêmes erreurs.. | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 01:35 pm | |
| Espèce d'idiot !
Les autres arrêtés date d'une époque ou l'article II-1.3 existait ! Donc ils ne sont plus valides, mais l'ont été.
Les vôtres ils datent de maintenant ou l'article II-1.3 n'existe plus. Donc n'essayez pas de changer de sujet. Quand vous avez écrit ça, vous avez recopié les autres article comme un âne et c'est tout.
Vous avez même pas pris la peine de changer esclavagisme en escroquerie pour celui sur les "justes limitations" ...
Vous êtes une triple buse vous êtes une triple buse ... C'est tout, arrêtez de vous réfugier derrière les autres. | |
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 01:59 pm | |
| de suite les insultes...
Les arrêtes aixois ont les mêmes références que tous les arrêtes municipaux qui punissent l'escroquerie..
Si Aix actualisent les siens d'arrêtés, ne faudrait il pas en profité pour que toutes les villes en fassent autant ? C'est un problème général pas spécifiquement aixois! | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 02:05 pm | |
| On est d'accord. Mais c'est pas ça ma question.
Et je crois bien que votre arrêtés est bien le seul arrêtés ne concernant pas les salaires qui fait référence à l'esclavagisme ... Et ça vous allez me dire quoi pour ça ? Que c'est de l'esclavagisme que de trop dépenser en une journée ? | |
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 02:32 pm | |
| en fait Messire il faut restituer dans le contexte..
Durant le mandat comtal précédent, un jour, le marché de Marseille a été pillé, vidé.. il ne restait quasiment plus rien dessus.. Même si c'est très exceptionnel, environ ne fois l'an, j'ai voulu que dans c'est cs là, il y a ai quelque chose pour poursuivre le malotru.
J'ai demandé au Bâtonnier, au Conseil, à l'Illustre , quel article du CODEX prendre et d'en prévoir un de nouveau. On m'a répondu de me débrouiller, qu'on voulait rien savoir, et que si je voulais je créé un nouvel arrêté municipal... J'ai demandé sur quelle base légal puisque l'achat excessif, le pillage de marché du marché n'est pas prévu... Il y a bien l'article I-3 du livre II du CODEX mais c'est sur la vente pas l'achat.. Comme le CC m'a répondu débrouille toi je me suis débrouillé.. Aprés il ne faut pas se plaindre! | |
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ref1 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 12545 Localisation InGame : Aix Métier : Médecin Date d'inscription : 18/12/2006
Feuille de personnage Nom: Audisio Titre de noblesse: Còmte Fief : Orange
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 02:54 pm | |
| Plait-il ?
Vous m'avez demandé quoi ? | |
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eliox Dito d’ounour
Nombre d'interventions : 880 Localisation InGame : Arles Métier : Recolte les écus Date d'inscription : 06/11/2007
Feuille de personnage Nom: Montbazon-Navailles Titre de noblesse: Senhor Fief : Jersey
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 03:00 pm | |
| Nous n'avons qu'à nous mettre d'accord pour modifier tout cela et le soumettre non ? | |
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Manon Légende Provençale
Nombre d'interventions : 4907 Date d'inscription : 26/01/2011
Feuille de personnage Nom: Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 03:04 pm | |
| - Citation :
- Article 1 : Des Aixois
Nul Aixois ne peut acheter sur le marché pour plus de 500 écus quotidiennement.
Article 2 : Des étrangers Nul étranger ne peut acheter sur le marché pour plus de 400 écus quotidiennement. Une admettance... oui j'aime bien inventer des mots.
Je me trouve à Aix, hop sur le marché, hop hop, je m'achète la belle houppelande de mes rêves, et puis je me laisse séduire par la belle paire de botte avec des boucles là et là. Et puis j'achète de l'huile pour les faire briller et puis aussi une belle épée pour mon amoureux. Je dépasse allégrement les 400 écus permis.
1°) Aie-je pillé le marché ? 2°) Qui va s'apercevoir que j'ai dépassé les 400 écus permis ? | |
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Gobseck Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2317 Date d'inscription : 31/08/2010
Feuille de personnage Nom: Von Gobseck Titre de noblesse: Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 03:14 pm | |
| Sire Mandragore, un Maire se doit de savoir se débrouiller tout seul d'une part. Et peut prévoir les sanctions des délits qu'il créé par arrêtés, dans ces même arrêtés.
Par exemple : "Tout contrevenant risque une peine allant jusqu'à X écus et X jours de prison"
Vous n'avez aucune excuse.
Et pour vous Manon
1) Oui, et en plus vous avez même pas pensé à la soupe du papé, ce qui est est un délit encore plus grave. 2) Personne, la police est encore plus incompétente que le maire. | |
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alastor54 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5670 Localisation InGame : aix Métier : luxueu Date d'inscription : 30/03/2007
Feuille de personnage Nom: astor Titre de noblesse: Baroùna Fief : grasse
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 03:17 pm | |
| mais Manon arrète de faire vivre les aixois, faut pas que les choses sur le marché se vendent sinon ca fait vide, pis si tu fait cela tu as en plus des circonstance aggravante vu que tu es au conseil comtal, faudra pas s'étonner si les gens évite de passer par Aix sous peu a cause de ces arrété
au Conseil Municipal le maire nous a clairement dit que cet arrété était la juste pour faire beau dans l'éventualité ou une fois par an une personne viendrais vider le marché
et dire que il y a peu les provencaux se plaignaient que les marché étaient surchargé et que rien ne se vendait
mais bon j'ai eu beau lui dire il n'écoute pas
ah si maintenant les luxueux ont le droit de depassé cette limite d'écus, ouf heuresement quand meme | |
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 04:10 pm | |
| Comme je l'ai dit c'est pour prévoir un cas particulier de siphonnage de marché..
Si le CC daigne faire son travail son travail et rajoute au CODEX un article punissant lorsque quelqu’un achète tant et plus qu'il déstabilise le marché.. On en a encore eu un exemple il y a peu avec le pain marseillais.
Moi je veux bien abrogé mon arrêté !
Mais si on me répond "débrouille toi on veut rien savoir" et bien je me débrouille et je prends des mesures qui serviront avec pertinence et rareté. | |
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ref1 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 12545 Localisation InGame : Aix Métier : Médecin Date d'inscription : 18/12/2006
Feuille de personnage Nom: Audisio Titre de noblesse: Còmte Fief : Orange
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 04:35 pm | |
| C'est déjà prévu dans le CODEX, c'est du marchandage sauvage...
Et je ne vois vraiment pas pourquoi vouloir le réguler sur un montant puisque c'est invérifiable, comme déjà soulevé à plusieurs reprises. | |
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 05:06 pm | |
| je tiens ps absolument pas à un montant..
du moment que j'ai un système pour poursuivre quelqu'un qui achète tous les produits disponibles et que la mairie se retrouve après dans la mouise, comme il y a quelque jours à Marseille.
enfin quelqu’un de constructif et qui ne me dit pas "débrouille toi" ca fait du bien! | |
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ref1 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 12545 Localisation InGame : Aix Métier : Médecin Date d'inscription : 18/12/2006
Feuille de personnage Nom: Audisio Titre de noblesse: Còmte Fief : Orange
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 05:14 pm | |
| Après il faut pouvoir prouver que cela nuit à l'économie de la ville évidemment, qui se fera certainement à coup de rapports d'experts j'imagine. | |
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alastor54 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5670 Localisation InGame : aix Métier : luxueu Date d'inscription : 30/03/2007
Feuille de personnage Nom: astor Titre de noblesse: Baroùna Fief : grasse
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 05:49 pm | |
| mandra tu es maire faudrais peut etre connaitre les lois provencale
livre 2 article 1 - 3 lis deja cela
mais profite en pour lire tout le codex ca te fera pas de mal | |
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Avensis Dito d’ounour
Nombre d'interventions : 946 Localisation InGame : Brignoles Date d'inscription : 07/03/2006
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 06:17 pm | |
| si chaque fois que je désire vendre un produit de luxe,je doive en référer au maire ou au lieutenant de police,je préfère rentrer sur Brignoles ,et tant pis pour la suite de la construction de l'hôtel,autant d'artisans qui n'auront pas les écus,pas de travail;je suis passé dernièrement en Languedoc,en Rouergue,là certaines municipalités n'hésitent pas à complètement libérer le marché,surtout vis à vis des voyageurs,reconnaissant par là tout le flux d'argent et de marchandises créés,dynamisant la ville;quand comprendrons nous que plus nous créons de freins,d'interdits en tous genres,nous nous nuisons à nous même;à quoi nous sert un marché débordant de marchandises que personne n'achète?estimons nous heureux qu'il y ait des gens qui veulent bien dépenser leur argent et booster le commerce;quant au problème du pain évoqué plus haut,je pense que les boulangers se sont frottés les mains,ayant vendu leurs miches avant qu'elles ne moisissent,sans parler des bléiculteurs et meuniers qui ont eu un regain d'activité;en général,chaque habitant a de quoi se nourrir pour un,voire deux jours au minimum,dans le cas contraire,il y a d'autres produits qui peuvent remplacer le pain,à commencer par le maïs; alors de grâce,arrêtez de nous gaver avec des réglementations inutiles qui sont un frein à la libre entreprise,au commerce,à l'emploi | |
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 09:46 pm | |
| messire Alastor.. lisez vous même!
L'article que vous citez limite le nombre de produits que l'on peut vendre. Pas les achats.. Cet article avait déjà été cité lorsque le marché de Marseille été pillé et que Dame Nathy était Consol mais ce n'est pas adapté!
Messire Aventis, mes arrêtés ne sont pas pour verrouiller l marché, mais pour savoir qui vend quoi, à quel prix.. C'est essentiellement déclaratif
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alastor54 Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5670 Localisation InGame : aix Métier : luxueu Date d'inscription : 30/03/2007
Feuille de personnage Nom: astor Titre de noblesse: Baroùna Fief : grasse
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 09:48 pm | |
| commercer = vente, achat, troc
mais bon on va attendre l'avis d'un juriste vu que tu as du mal a comprendre les choses et que au lieu de te renseigner avant de dire des conneries comme d'habitude | |
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mandra.gore Légende Provençale
Nombre d'interventions : 5685 Localisation InGame : Polignac Métier : sculpteur Date d'inscription : 11/04/2008
Feuille de personnage Nom: Mandra.gore Titre de noblesse: Roturier Fief :
| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix 11/09/11, 10:11 pm | |
| les conneries comme vous dites elles ont été dites par la Cac, l'Illustre précédente et j'en passe..
Il faudrait pour les lire aller au CC, salle : urgent marché de Marseille de tête | |
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| Sujet: Re: Des arrêtés d'aix | |
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| Des arrêtés d'aix | |
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